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Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune de Montbard.
Lien du pdf (Déliberation - decision 47 2023 montbard)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
VILLE DE MONTBARD
B.P. 90
21506 MONTBARD CEDEX
DECISION DU MAIRE N° 2023/47
Objet : Marché de travaux « réaménagement urbain des rues Edme Piot, de la Liberté, Benjamin
Guérard, du Parc, Eugène Guillaume et du passage des Bardes – lot 1 Aménagements paysagers en surface» - Marché n° 2021/11/01: Modification N°1
Vu les articles L.2122-21 à L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération 2020.44 du Conseil Municipal en date du 27 mai 2020 confiant au Maire les délégations prévues à l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, notamment celle de prendre toute décision permettant « la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque ces crédits sont inscrits au budget » ;
Vu les articles R 2194-2 à R2194-4 du Code de la Commande Publique ;
Considérant le bilan financier de la phase 1 et l’aménagement des abords de l’escalier et du mur de la maison des Bardes pour un montant de 20 999.50€ HT, cette modification n°1 du lot n°1 introduit une hausse de 1.37% par rapport au marché initial;
Le Maire de Montbard,
DECIDE
Article unique : de signer la modification n°1 du lot 1 du marché de travaux « réaménagement urbain des rues Edme Piot, de la Liberté, Benjamin Guérard, du Parc, Eugène Guillaume et du passage des Bardes »