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Déliberation - delib 2024 04 04 Annexe
Document publié le Jeudi 4 janvier 2024 par la commune de Sézanne.
Lien du pdf (Déliberation - delib 2024 04 04 Annexe)
Thèmes du document : Propriété intellectuelle et industrielle, Transports, Télécommunications et internet,
Imputation (à titre
indicatif)
IMMOBILISATIONS
imputation M57 Type de matériel (à titre indicatif)
Durée
d'amortissement
Divers Divers Biens dont la valeur est inférieure à 500 € 1
202
Frais d'études, d'élaboration, de
modifications et de révisions des
documents d'urbanisme
Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme 10
2051
Concessions et droits
similaires, brevets, licences,
marques, procédés, droits et
valeurs similaires
Logiciels, progiciels 2
2031 Frais d'études Frais d'études 5
2033 Frais d'insertion Frais d'insertion 5
20421 Subventions d'équipement versées à des personnes privées Financement des biens mobiliers, du matériel ou des études auxquelles sont assimilées les aides à l'investissement consenties aux entreprises 5
20422 Subventions d'équipement versées à des organismes publics Financement des biens mobiliers, du matériel ou des études auxquelles sont assimilées les aides à l'investissement consenties aux entreprises 15
204158… Subventions d'équipement versées Finançant des biens immobiliers ou des installations 15
DURÉES DES AMORTISSEMENTS
Comptes en bleu : durées d'amortissement encadrées réglementairement
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 2121 Plantations Plantations 20
2128 Autres agencements et aménagements de terrain Divers travaux d'aménagement de terrains 20
213… Constructions et grosses réhabilitations de bâtiments Bâtiments publics et privés 50
21351 à 21352 Installations et appareils de chauffage Chaufferies, installations, équipements de climatisation 15
2135…
Agencements et aménagements
d'installations électriques et
téléphoniques
Matériel électrique, onduleur électrique, sécurité incendie,
interphone plateau/régie 10
2135…
Agencements de bâtiments
installations électriques et
téléphoniques
Installations générales et aménagements, équipements de cuisines 15
2138 Autres constructions Bâtiments légers, abris 10
214… Constructions sur sol d'autrui Constructions diverses Durée du bail à construction
215… Installations de voirie Mâts, lampadaires, barrières, bornes/potelets, feux tricolores, panneaux de signalisation 20
2153… Réseaux Réseaux câblés, d'électrification, de transmission, d'alerte, autres… 50
215731 Matériel roulant
Tous véhicules de plus de 3,5 tonnes, mini camion, remorque, tracteur compact, véhicules de transport, triporteurs, camions, tombereaux à moteur, bennes, motos, vélos
8
215738 Autre matériel et outillage de voirie Matériel de voirie 5
21578 Matériel et outillage de voirie Laveuse compacte, balayeuse compacte, balayeuse autotractée 8
IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2158 Installations, matériel et outillage techniques, autres
Matériel technique : meuleuse, machine à découper l'aluminium, groupe hydraulique, matériel de reprographie, petite tondeuse,
débroussailleuse, tronçonneuse, tondeuse hélicoïdale, pulvérisateur, semoir, souffleurs à feuilles, broyeurs, cisailles à haies, pompes électriques, groupe électrogène, aspirateur à feuilles, pompe thermique, pompe à engrais, motoculteur
6
21848 Mobilier Bureau, chaise, armoire, caisson… 10
2188 Autres immobilisations corporelles Mobilier urbain : corbeille à papier de ville, rayonnage 5
2188 Autres immobilisations corporelles
Four à micro-ondes, réfrigérateur, téléviseur, magnétoscope, chaînes Hi fi, magnétophone, lave linge, sèche linge, aspirateur, convertisseur, appareil photo, lecteur de CDROM
5
2188 Autres immobilisations corporelles Coffre fort, armoire ignifuge 30
2188 Autres immobilisations corporelles Appareil de levage-ascenseurs 20
2188 Autres immobilisations corporelles Équipement d'atelier et de garage 10
2188 Autres immobilisations corporelles Equipement sportif 15
2188 Autres agencements et aménagements de terrain Jeux d'enfants, bancs 5
21838 Matériel de bureau et matériel informatique
Matériel informatique : imprimante, ordinateur, clavier, serveur, écran, radio de communication, machine à calculer, télécopieur, machine à signer, machine à coller, photocopieur, balance électronique 5