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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Ordre du jour du Conseil du 22 octobre 2018
Document publié le Lundi 22 octobre 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Ordre du jour du Conseil du 22 octobre 2018)
Thèmes du document : Travail et emploi, Espaces terrestres et maritimes, Grandes et moyennes entreprises,
Comtal
@ Loti AFFICHÉ LE: 16 001.108
€ Truye re Espalion, le 15 octobre 2018
Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,
Lot et Truyère qui aura lieu :
Le 22 octobre à 20 h 30
Salle de la Gare - 12500 ESPALION
e ADMINISTRATION GENERALE
o Désignation du secrétaire de séance
o Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du conseil o Ressources humaines : convention de prise en charge d’une partie du CET d’un agent muté au SMICTOM Nord Aveyron
o Ressources humaines: création et suppression de poste dans le cadre d’un avancement de grade
e TOURISME
o Avenants contribution EPA Offices de Tourisme : Entraygues et Espalion
e AMENAGEMENT
o Plan de financement Maison santé de Bozoulis
o Plan de financement de la rénovation de la gendarmerie d'Estaing
e ENVIRONNEMENT
o Extension du périmètre du Syndicat Mixte du Bassin Versant Aveyron Amont
au titre des parties de la commune de Gabriac dans le Bassin versant Aveyron Amont
o Extension du périmètre du Syndicat Mixte du Bassin Versant Aveyron Amont
e FINANCES
o Décision modificative n°2 Terra Mémoria
o Cession d’une épareuse Comtal
@ LOT Ermne
@ Truyere
e ASSAINISSEMENT
o Convention groupement de commandes assainissement bourg de Sébrazac o Fixation du montant de la redevance assainissement collectif due par l'EPI du
ROUERGUE en 2018 et 2019 respectivement pour sa consommation 2017 et
2018
e QUESTIONS DIVERSES
Jean-Michel LALLE
Président