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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil 18.05.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil 18.05.26)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Animaux,
Comtal & LO Communauté
de Communes
Espalion, le 12 mai 2026
© Truyère
Le Président,
Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,
Lot et Truyère qui aura lieu le :
Lundi 18 mai 2026 à 20 h 00
Salle Calcaire
de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère
18 Bis Avenue Marcel Lautard 12 500 ESPALION
e Moyens Généraux et Mutualisation :
SONO
KO
SKK
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation Procès-Verbal du mercredi 1° avril 2026
Approbation Procès-Verbal du mercredi 15 avril 2026
Compte Rendu des Décisions du Président
Désignation d’un référent Déontologue des élus
Débat sur le pacte de gouvernance
Création de la Conférences des Maires
Désignation des délégués aux associations : Itinéraire Clunisien Auvergne
Rouergue (ICARE / GR 465), Communauté Professionnelle Territoriale de
Santé Nord Aveyron (CPTS Nord Aveyron), Association de Défense des
Animaux (ADA), Agence Nationale pour l'Information sur le Logement
(ADIL), Mission Locale Départementale, : l'Association pour le
Développement par la Formation des Projets, Acteurs et Territoires
(ADEFPAT), l'Agence Française des Chemins de Compostelle.
Désignation du représentant à Initiative Aveyron
Désignation du représentant à la Réserve Naturelle Régionale Le Fel
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@ 3clt.fr Ÿ Désignation des représentants titulaires et suppléants de la Communauté
de communes Comtal Lot et Truyère au Groupe d’Action Locale (GAL)
Aubrac Olt Causse Gevaudan (LEADER)
Désignation du représentant à Aveyron Ingénierie
Désignation des délégués communautaires aux Commissions
Préfectorales :
“ Commission Locale de FEau (CLE} Lot Amont
" Commission de consultation des Gens du voyage
“ CLE — Comité Local pour l'Emploi
Ÿ”_ Création de la commission locale de gestion du bien UNESCO Chemin de St
Jacques de Compostelle et désignation des représentants
Ÿ Création de la Commission Intercommunale pour l'accessibilité (CIA) et
désignation des représentants
Ÿ Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CID) et
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Commissions thématiques : nomination des membres
Délibération autorisant le recours aux contrats d'apprentissage
Comité Social Territorial (CST): fixation du nombre de représentants,
institution du paritarisme et recueil de l'avis des représentants de
l'établissement
# Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un
accroissement saisonnier d’activité
e Urbanisme
Ÿ”_ Marché public du PLUI — avenant de prolongation
e Questions diverses :
Composition de la CLECT à titre informatif
Le Président,
M. Nicolas BESSIÈRE
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
httos://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat @3clt.fr