unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation CONSEIL 25.04.23 2

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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation CONSEIL 25.04.23 2 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation CONSEIL 25.04.23 2)Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises, Comtal œ Lo Communauté Espalion, le 18 avril 2023

de Communes

© Truyère

Le Président,

Convocation du Conseil Communautaire

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,

Lot et Truyère qui aura lieu le :

Mardi 25 avril 2023 à 20H00

Salle des Fêtes de Saint Côme - chemin du Calvaire

12500 Saint Côme d’Oit

e Administration Générale — Juridique :

Rapporteur M. Le Président ;

Désignation du Secrétaire de séance,

Modification exceptionnelle du lieu de réunion,

Approbation Procès-verbal du 29 mars 2023,

Compte Rendu des décisions du Président,

Règlement Intérieur des Assemblées-Modification,

Vente du bâtiment administratif intercommunal de Bozouls, SKKKK$K

e Ressources Humaines :

Rapporteuse Mme Magali BESSAOU ;

Création d'emplois permanents,

*”_ Adhésion aux services facultatifs du Centre de Gestion de l'Aveyron,

e Tourisme :

Rapporteur M. Jean-Luc CALMELLY ;

*”_ Subventions de fonctionnement 2023 aux structures pour les actions

d'intérêt communautaire / compétence tourisme — Office de Tourisme,

Ÿ”_ TERRA MEMORIA -— Convention de gestion de locaux incluant le bail dans

le cadre de la mission facultative de l'Office de Tourisme de gestion

d'exploitation d’équipements touristiques,

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION

https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat @3clt.frEconomie :

Rapporteur M. Eric PICARD ;

YŸ Convention de partenariat EDF — Agence une Rivière un Territoire — Pôle

Economique,

YŸ”_ Modification des Conventions du Pôle Economique,

Ÿ Changement des tarifs Pépinière du Pôle Economique,

Attributions de subventions aux associations pour l’année 2023 /

Economie,

Ÿ_ Convention de partenariat entre la Chambre des Métiers et de l'Artisanat

de l'Aveyron et la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère,

Mutualisation :

Rapporteur M. Laurent GAFFARD

*_ Adhésion à une centrale d’achat — UGAP — pour l’achat d’une balayeuse

mutualisée

Rapporteuse Mme Elodie GARDES ;

Ÿ__ Remboursement de charges électriques — Pôle Enfance Espalion,

Avenant convention de transfert prise en régie RPE Espalion,

Y#__ Acompte n° 2 - subvention de fonctionnement 2023 au Centre Social

Espalion Estaing

Sport :

Rapporteur M. Pierre PLAGNARD ;

Y__ Attribution de subventions aux associations pour l’année 2023 / Sport,

Questions diverses :

Rapporteur M. le Président.

Le Président,

Nicolas BESSIERE.

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr