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Procès Verbal - PV03102023
Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Lucciana.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV03102023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 3 OCTOBRE 2023
PROCES VERBAL
L'an deux mille vingt-trois, le trois octobre à 19 heures, le Conseit Municipal de la Commune de Lucciana s'est réuni en session ordinaire à La Mairie. La séance a été présidée par Monsieur Joseph GALLETTI, Maire, suite à la convocation datée du vingt-sept septembre deux mille vingt-trois.
PRESENTS :, ALBERTINI Josepha, ALBERTINI Paule, ANTOLINI Ghjuvan Filippu, BRUSCHINI Vincent, FRANCONERI Suzanne, FROMBOLACCI Antoine, GALLETTI Anne-Marie, GALLETTI Joseph, GAMBOTTI Bruno, GOUIN POMONTI Aurélie, MARCELLI Chartes Félix, MONTI François, SAVELLI Jeanne Baptiste, VALDRIGHI Hervé, ZAMBONI Jean-Baptiste POUVOIRS : ACQUATELLA Stéfanie donne pouvoir a ANTOLINI Ghjuvan Filippu, GARIBALDI Denise donne pouvoir a VALDRIGHI Hervé, MORDICONI POLI Eugénie donne pouvoir a ALBERTINI Paule, NOVELLA Dominique donne pouvoir à MONTI François.
ABSENTS : CAPOROSSI Laurent, DUCROS Louis, GIUDICELLI Isabelle, LORENZI Bernadette, NICOLAI Louise, LORENZI Lesia, PASQUINI Maud, SANTINI Pierre-Joseph, VALLICCIONI Jacques, VINCI Elise.
Assiste également : Monsieur GUAGNINI Joseph, Directeur du Pôle Administration générale et des ressources humaines.
Constatant que le quorum de l'assemblée est atteint, Monsieur Joseph GALLETTI déclare la séance ouverte.
Monsieur Bruno GAMBOTTI est nommé secretaire de séance.
Le procès-verbal du Conseil municipal précédent, en date du 25 juillet 2023, est approuvé après modification apportée par Monsieur Ghjuvan Filippu ANTOLINI.
Monsieur Le Maire passe à l’ordre du jour,
1/11
AFFAIRES GENERALES
1. Aménagement d'un itinéraire piéton sécurisé entre la gare de
l'Olivella et le collège de Lucciana
Monsieur le Maïîre informe le Conseil Municipal de son intention de réaliser des aménagements sur La RD 210, plus précisément sur la section de La RD 107 qui s'étend de la gare de l'Olivella au Collège de Lucciana. L'objectif principal de ces aménagements est de créer un itinéraire piéton sécurisé pour les élèves du collège et Les résidents locaux.
Compte tenu de l'importance de cette liaison sécurisée entre le collège et la gare de l’Olivella, la commune souhaîte que La Collectivité de Corse assume la maitrise d’ouvrage de ce projet d'aménagement.
Dans cette perspective, elle mettra à disposition toutes les études déjà réalisées, y compris le plan topographique et les esquisses, pour faciliter la mise en œuvre de cet aménagement.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
2. Convention de réservation de logements et de gestion en flux avec la société d’Hilm ERILIA
Monsieur le Maire explique que cette convention (jointe en annexe) concerne la réglementation relative à La réservation de logements sociaux.
Selon l'article L.441-1 du code de La construction et de l'habitation, une convention est établie pour réserver un nombre annuel de logements à partir du patrimoine locatif d'un bailleur.
Le nombre de logements réservés dépend des droits de réservation du réservataire au moment de la signature de là convention.
Le texte se base sur le décret n° 2020-145 du 20 février 2020, qui permet aux réservataires de s'aligner sur les objectifs légaux d'attribution en faveur des personnes prioritaires. Pour les territoires spécifiques mentionnés, la convention de réservation doit définir Les modalités d'attribution en cohérence avec les décisions prises lors de la conférence intercommunale du logement et les engagements de la convention intercommunale d'attribution.
La convention aborde divers points, notamment la composante du flux de logements, le calcul du flux, Là gestion des réservations, la proposition et l'attribution de logements, l'évaluation du dispositif, Les résiliations et sanctions, la durée de la convention, ainsi que les questions de confidentialité et de protection des données informatiques.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
2/11 3. Mise à jour du règlement intérieur de l'établissement municipal multi accueil petite enfance de Lucciana
Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal que l'établissement multi- accueil petite enfance est ouvert depuis décembre 1993. Au fil des années, la structure s'est développée, et aujourd'hui, la municipalité de Lucciana est agréée pour accueillir 40 enfants âgés de 3 mois à 4 ans, que ce soit dans le cadre d'un accueil régulier ou occasionnel.
En tenant compte des nouvelles dispositions réglementaires énoncées dans le décret N° 2021-1131 du 30 août 2021, qui définissent Les règles d'organisation et de fonctionnement des structures de La petite enfance, Monsieur le Maire propose d'actualiser le règlement intérieur de l'établissement pour qu'il soit conforme aux nouvelles normes en vigueur.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
4. Convention avec le Docteur Amadine de Carmejane Vellozzi
référent santé et accueil inclusif de la halte-garderie
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal que cette convention s'inscrit dans le cadre de la nouvelle réglementation en vigueur relative aux établissements d'accueil du Jeune Enfant de moins de six ans conformément au décret 2021-1131 du 30 août 2021.
Elle à pour but de préciser, conformément à l'article R.2324-39 dudit décret, Les missions du Référent Santé et Accueil inclusif confiées au Docteur Amandine de Carmejane Vellozzi.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
3/11
FINANCES
5. Réalisation d'un Contrat de Prêt d’un montant total de
2.800.000 €
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune va réaliser trois grandes opérations d'investissement telles que :
e La modernisation du Complexe Sportif Chartes GALLETTI avec la création de vestiaires desservant le stade en revêtement synthétique, la couverture de la tribune du stade Honneur et La réhabilitation de la piste d’athlétisme ; e La création d’un centre communal de Tennis : au fait que Là commune soit reconnue Centre de préparation pour les Jeux Olympiques de 2024 induit le besoin d’un centre de tennis homologué et permettant la pratique de tennis fauteuil ; e L'extension du groupe scolaire de Crucetta qui devrait comprendre la création de 4 salles de classe de primaire en R+1, la création de deux classes de maternelle et l'extension du réfectoire et de La cuisine pour la partie cantine.
Pour le financement de cette opération, Monsieur Le Maire est invité à réaliser auprès de la Caisse des dépôts et consignations un Contrat de Prêt composé d’une Ligne de Prêt pour un montant total de 2.800.000 € (deux millions huit cent mille euros) et dont les caractéristiques financières sont Les suivantes :
Ligne du Prêt : Edu Prêt.
Montant : 2.800.000 euros.
Durée de la phase de préfinancement : Non applicable.
Durée d'amortissement : 40 ans.
Périodicité des échéances : Annuelle.
Index : Livret A.
Taux d’intérêt actuariel annuel : Taux du Livret À en vigueur à la date d’effet du contrat + 0.60%.
Révisabilité du taux d’intérêt à chaque échéance : en fonction de La variation du taux du Livret À.
Amortissement : Echéance et intérêts prioritaires.
Absence de mobilisation de La totalité du montant du Prêt : autorisée moyennant le paiement d’une pénalité de dédit de 1% calculée sur Le montant non mobilisé à l'issue de La phase de mobilisation.
Remboursement anticipé : autorisé à une date d'échéance d'intérêts pour tout ou partie du montant du capital restant dû, moyennant Le paiement d'une indemnité actuarielle. Typologie Gissler : 1A.
Commission d'instruction : 0.06 % (6 points de base) du montant du prêt.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
4/11 6. Recherche de financement Acquisition d’un broyeur de
végétaux
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que, face aux crises climatiques, énergétiques et de la biodiversité, la protection des espaces et des espèces, ainsi que La maîtrise des ressources et des sols, représentent des enjeux majeurs pour notre environnement.
Dans cette optique, la commune envisage l'acquisition d'un broyeur de végétaux destiné à traiter les rémanents résultant des coupes effectuées après la prise des arrêtés préfectoraux interdisant l'emploi du feu en plein air pendant la période du 1er juillet au 30 septembre, dans Le but de renforcer la protection contre les incendies. De plus, Le broyat de bois obtenu sera utilisé pour le paillage des espaces verts de la commune.
L’estimation du projet serait de 30 000 € HT.
Afin de mener à bien ce projet, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de solliciter des financements auprès de l’Office de l'Environnement de la Corse en vue de soutenir financièrement cette initiative.
IUpropose donc Le plan de financement suivant :
Montant des dépenses HT 30 000 €
Office Environnement de la Corse 50 % 15 000 €
Part Communale 50 % 15 000 €
La délibération est adoptée à l'unanimité.
7. Décision modificative N° 01
Le Maire informe le Conseil Municipal qu'une erreur matérielle à été commise Lors de la saisie du budget de la commune pour 2023. Le montant de 250 252,00 €, correspondant aux dotations d'amortissements, aurait dû être enregistré sous le compte 28, chapitre 040, au lieu de l'article 15112, chapitre 040. IL est donc nécessaire de corriger cette erreur comme suit :
Imputation OUVERT REDUIT
R 1 040 15112 (ordre) 250 252.00 €
R 1 040 28051 (ordre) 42 837.00 €
R 1 040 28121 (ordre) 10 057.00
R 1040 28128 (ordre) 697.00
R 1 040 281318 (ordre) 2 589.00
R 1 040 28135 (ordre) 5 256.00
R 1 040 28138 (ordre) 2 344.00
R 1 040 281578 (ordre) 5 010.00
R 1 040 28158 (ordre) 3 905.00
R 1 040 281783( ordre) 4 423.00
R 1 040 281788 (ordre) 528.00
R 1 040 28182 (ordre) 24 430.00
R 1 040 28183 (ordre ) 66 335.00
R 040 28184 (ordre) 44 858.00
R 1 040 28188 (ordre) 36 983.00
La délibération est adoptée à l’unanimité.
5/11 8. Adoption du règlement budgétaire et financier
La commune de Lucciana est régie par la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024. Cette nomenclature transpose aux communes une large part des règles budgétaires et comptables applicables aux Métropoles, Régions et Départements.
Parmi ces règles figure La recommandation de se doter d’un règlement budgétaire et financier (joint en annexe)
Le présent règlement fixe les règles de gestion applicable à la commune pour la préparation et l'exécution du budget, la gestion pluriannuelle et financière des crédits et l'information des élus.
Le règlement budgétaire et financier est adopté par l’Assemblée délibérante et ne peut être modifié que par elle.
Vu Le Code Général des Collectivités Territoriales
Vu le Décret n°2015-1899 du 30.12.215 portant application de l’article 106 de Là Loi du
07.08.2015 portant nouvelle organisation de territoriale de la République
Vu l'arrêté du 21.12.2016 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M57 applicable
aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à Leurs établissements publics
administratifs
Vu l'instruction budgétaire et comptable M57
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 25.07.2023 adoptant la nomenclature
budgétaire et comptable M57 au 01 janvier 2024.
Considérant que :
À compter du 01 janvier 2024, dans le cadre de la M57, il convient d'adopter un Règlement
Budgétaire et Financier, fixant notamment les règles de gestion applicables aux crédits
pluriannuels
La délibération est adoptée à l'unanimité.
9. Subvention aux associations
Monsieur le Maire rappelle sa volonté municipale de soutenir Les associations dont l’activité contribue à l'animation et au bien-être de la commune.
Un montant de 280 000 € a été prévu et autorisé au budget de la commune au chapitre 65, article 6574.
Monsieur le Maire présente une nouvelle demande arrivée après Le vote du Budget :
. Le Comité des fêtes de Lucciana pour un montant de 22 000 €
La délibération est adoptée à l’unanimité.
6/11 10. Tarifs boutique du musée
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que Le musée de Mariana développe les propositions de produits dérivés tout en mettant à l'honneur la création contemporaine artisanale et locale.
La boutique conçue pour présenter et proposer aux visiteurs du musée ouvrages de référence et produits dérivés est composée d’une sélection de produits qui a été réalisée en fonction de critères esthétiques et économiques :
Afin de compléter l'offre de la boutique, de nouvelles références sont désormais
disponibles :
Livres
9782757704448 | Corse des origines La prehistoire d'une ile 15 18,00€ | 14,50€ 3,50€ 270,00 €
9782747049030 Le feuilleton d'Ulysse 8 19,90€} 16,03€ 3,87€ 159,20 €
| 9782747019262 Le feuilleton d'Hermes 8 19,90€ 16,03 € 3,87€ 259,20 €
9782747088497 Le feuilleton d'Artemis 8 19,90€ 16,03 € 3,87€ 159,20 €
|_9782371047419 Les romains - Sur les traces 13 8,90€ 7,17€ 1,73€ 115,70 €
9782376720386 Aleria et ses territoires 5 35,00€ 28,20€ 6,80€ 175,00 €
La délibération est adoptée à l’unanimité.
RESSOURCES HUMAINES
11. Modification du tableau des effectifs de la commune -
la réussite à Avancement de grade suite à
professionnel
l’examen
Monsieur le Maire, considérant la réussite à l’examen professionnel de deux agents de la collectivité, propose aux conseillers La modification du tableau des effectifs suivant :
7/11
Grade actuel Fe s Grade k jemps Création ilière uppression ; onctions e
eat d'avancement travail
Attaché
Attaché MUSEE territorial 35H
territorial de | PATRIMOINE 1 principal de | Direction
conservation |A conservation du 1
du patrimoine patrimoine
Adjoint Agent en
De MAIRIE administratif charge de
Adjoint |ADMINISTRATIVE |1 territorial l'Etat civil| 354 administratif C incipal d d 1
territorial principa € h Ps 2ème classe l'accueil
La délibération est adoptée à l’unanimité.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire présente les questions orales transmises par le groupe de l'opposition
« Pè Lucciana, pè a Corsica »
Questions du groupe « Pè Lucciana, pè à Corsica »
QUESTION 1
Objet : animation culturelle
Pendant La saison estivale, de nombreuses communes organisent des spectacles avec des chanteurs, parfois de renommée nationale ou internationale. Cela Leur permet d'animer Leur commune en profitant de la fréquentation touristique.
Pourquoi ne pourrions-nous pas envisager d'organiser un spectacle en faisant venir nous aussi des chanteurs ou groupes de chanteurs connus, au niveau corse comme au niveau international, maïs en période hivernale, à un moment où il ne se passe plus grand chose en terme d’animation en Corse ?
Notre commune se mettrait ainsi en valeur et permettrait à nos concitoyens de profiter d’une activité à une période où il n’y en a plus en Corse ?
8/11 Réponse :
Nous envisageons de discuter de cette question avec Monsieur Novella, adjoint en charge du comité des fêtes, ainsi qu'éventuellement au sein des commissions dédiées à La culture et au patrimoine. Cependant, il est essentiel de rester vigilant en ce qui concerne les coûts, qui peuvent s'avérer excessifs. Malgré cela, nous pourrions envisager la mise en place d'actions spécifiques.
QUESTION 2
- Objet : bibliothèque municipale
Nous aimerions connaître les éléments suivants concernant le fonctionnement de notre bibliothèque municipale :
° Budget annuel détaillé (avec notamment les sommes dédiées à l’achat de nouveaux livres)
Nombre d'ouvrages à disposition du public
Surface de la bibliothèque
Fréquentation annuelle
Fonctionnement
Nombre de livres empruntés (qui sortent de la bibliothèque)
Nombre d'employés dédiés à son fonctionnement
Politique de médiatisation de la bibliothèque
Activités organisées par la bibliothèque
Réponse :
Budget annuel détaillé (avec notamment Les sommes dédiées à l'achat de nouveaux livres) Pas de budget de fonctionnement propre
Nombre d'ouvrages à disposition du public : 7.700 Ouvrages à disposition
Surface de la bibliothèque : 50 m2
Fréquentation annuelle : Moyenne calculée à 16 000 passages annuel (scolaires essentiellement)
Fonctionnement : Amplitude horaire étalée sur 4 jours par semaine en période scolaire de 08h30 à 16h30
Nombre de livres empruntés (qui sortent de la bibliothèque) : En moyenne 80 par jours avec les classes de maternelle
Nombre d'employés dédiés à son fonctionnement :1 personne dédiée à raison de 4 jours par semaine en période scolaire
Politique de médiatisation de la bibliothèque : Aucune politique de médiatisation, de développement ni de communication
Activités organisées par la bibliothèque : Atelier lecture pour classes de CP et ateliers de prêts pour classes de maternelle.
9/11 Question 3
- Objet : cinéma
Entre Moriani et Furiani, il n'y a aucun cinéma. Nos concitoyens qui veulent se rendre au cinéma sont donc obligés de faire des kilomètres.
Ne serait-il pas envisageable de mettre en place un cinéma municipal en plein air sur notre commune ?
Cela est réalisable à moindre coût. IL suffit d'acheter ou de louer le matériel nécessaire à une projection (projecteur, sonorisation et écran), puis de délimiter un espace et installer quelques chaïîses ou fauteuils.
Des employés municipaux pourraient être chargés de son fonctionnement, une ou deux soirées par semaine pendant la saison estivale.
Nous pourrions même envisager d'installer ce cinéma sur La place du village, afin que nos anciens puissent avoir accès à des séances de cinéma sans avoir à se déplacer, si cela ne crée pas de nuisances sonores trop importantes. Cela pourraît également permettre au bar du village de voir arriver une clientèle supplémentaire. Dans Le cas où cela ne serait pas possible à organiser au village, ce ne sont pas Les terrains communaux qui manquent en plaine, comme par exemple l'ancien collège.
Réponse :
Je suggère, étant donné les contraintes liées aux conditions en extérieur, d'organiser des projections dans notre salle polyvalente située au rez-de-chaussée de la mairie, où nous pouvons accueillir jusqu'à 100 personnes. De plus, je tiens à rappeler que nous avons l'intention de relancer notre projet de salle des fêtes à proximité du complexe sportif.
Suivie des questions en attente :
1. Création d’un concours d'écriture de langue corse
Cela va être acté.
10/11 2. Réunion des commissions
Les commissions vont se réunir à nouveau.
3. Plan des trottoirs et éclairages de la commune
Nous sommes en phase de finalisation de l'adressage en collaboration avec Les services postaux de la commune. Une fois que le plan, comprenant l'ensemble des rues, sera achevé, nous serons en mesure d'établir une cartographie précise de notre système.
Fin de séance à 20 heures 15.
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 5 décembre 2023 à 18 heures 30.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Bruno GAMBOTTI
Bruno Gambotti (Dec 6, 2023 13:25 GMT+1)
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