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Compte-Rendu - compte rendu
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pleuven.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
PLEUVEN PLUWENN COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DUÜ
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
PLEUVEN
DU
25
MAI
2020
A 20H30
En
raison
de
la pandémie
de
Covid
19,
et
conformément
à l'article
9 de
l'ordonnance
n°2020-562
du
13
mai
2020
visant
à adapter
le fonctionnement
des
institutions
locales
et
l'exercice
des
compétences
des
collectivités
territoriales
et
des
établissements
publics
locaux
à la
prolongation
de
l'état
d'urgence
sanitaire
dans
le cadre
de
l'épidémie
de
covid-19,
la réunion
du
Conseil
Municipal
s'est
tenue
exceptionnellement
dans
la salle
Jean-Louis
LANNURIEN
afin
d'être
en
mesure
de
respecter
les
distanciations
spatiales.
Conformément
à l'article
10
de
l'ordonnance
n°2020-562
du
13
mai
2020,
le public
a été
limité
à 5
personnes.
INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Etaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux
:
ARZUR
Yvon,
BERTHOLOM
Cyril,
CADIC
Christophe,
CARIOU
Philippe,
CARLIER
Morgane,
CASELLINO
Mona,
CORNIC
Karine,
DEL
NERO
David,
FRANCHETEAU
Laurent,
GOURVES
Muriel,
HERFAUT
Denis,
KERNEVEZ
Marie-Hélène,
LAGADIC
Christophe,
LE
BER
Caroline,
LE
BOSSER
Olivia,
MARTIN
Corinne,
MILIN
Claudine,
QUEMENEUR
Lénaïg,
QUEMERE
Denis,
RIVIERE
Christian,
ROUE
Christian,
SIMON
Mikaël,
SINIC
Aurélie,
La
séance
a été
ouverte
sous
la présidence
de
M.
Christian
RIVIERE,
Maire,
qui
après
l'appel
nominal
a donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections
et
a déclaré
installer
Mesdames
et
Messieurs
:
ARZUR
Yvon,
BERTHOLOM
Cyril,
CADIC
Christophe,
CARIOU
Philippe,
CARLIER
Morgane,
CASELLINO
Mona,
CORNIC
Karine,
DEL
NERO
David,
FRANCHETEAU
Laurent,
GOURVES
Muriel,
HERFAUT
Denis,
KERNEVEZ
Marie-Hélène,
LAGADIC
Christophe,
LE
BER
Caroline,
LE
BOSSER
Olivia,
MARTIN
Corinne,
MILIN
Claudine,
QUEMENEUR
Lénaïg,
QUEMERE
Denis,
RIVIERE
Christian,
ROUE
Christian,
SIMON
Mikaël,
SINIC
Aurélie,
dans
leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux,
Madame
SINIC
Aurélie,
benjamine
des
membres
du
Conseil,
a été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le conseil
municipal
(art.
L2121-15
du
CGCT).
Monsieur
RIVIERE
Christian,
le doyen
des
membres
du
Conseil,
a pris
ensuite
la
présidence. ELECTION
DU
MAIRE
Monsieur
RIVIERE
Christian,
doyen
de
l'assemblée,
vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L. 2122-1
à L.
2122-17,
après
avoir
donné
lecture
des
articles
L 2122-4,
L2122-7
et
L2122-8
du
CGCT,
sollicite
deux
volontaires
comme
assesseurs
: CARLIER
Morgane
et
FRANCHETEAU
Laurent,
qui
acceptent
de
constituer
le
Bureau. Monsieur
RIVIERE
demande
alors
s'il
ÿ a
des
candidats.
Il enregistre
la candidature
de
David
DEL
NERO
et
invite
le Conseil
à procéder
au
vote
à bulletins
secrets
à la
majorité
absolue.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la majorité
absolue,
il
est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a lieu
à la
majorité
relative,
Chaque
conseiller
municipal
remet
fermé
au
Président
son
bulietin
de
vote.
Les
assesseurs
procèdent
au
dépouillement
en
présence
de
la benjamine
et
du
doyen
de
l'Assemblée.
Monsieur
RIVIERE
proclame
les
résultats
:
Nombre
de
bulietins
trouvés
dans
l’urne
:
23
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
0
Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
:
23
Majorité
absolue
:
12
À obtenu
:
David
DEL
NERO
23
(vingt-trois}
voix
M.
David
DEL
NERO
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
est
proclamé
Maire
et
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions,
DÉTERMINATION
DU
NOMBRE
D'ADJOINTS
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l'article
L.2122-2
;
Considérant
que
le conseil
municipal
détermine
le nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal
;
Monsieur
David
DEL
NERO,
Maire,
propose
de
fixer
à 6
le nombre
d'adjoints,
qui
est
limité
à 30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
+ DECIDE
de
fixer
à 6
le nombre
d'adjoints
au
maire.
ELECTION
DES
ADJOINTS
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
son
article
L2122-7-2,
Considérant
que
dans
les
communes
de
1000
habitants
et
plus,
les
adjoints
sont
élus
à
bulletins
secrets
au
scrutin
de
liste
à la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel,
que
chacune
des
listes
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe,
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a lieu
à la
majorité
relative
; qu'en
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d'âge
la plus
élevée
sont
élus
:
Après
un
appel
de
candidature,
les
listes
de
candidats
sont
les
suivantes
:
- Liste
Christian
RIVIERE
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
23
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
0
Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
:
23
Majorité
absolue
:
12
À obtenu
:
Liste
Christian
RIVIERE
23
(vingt-trois)
voix
La
liste
Christian
RIVIERE
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
ont
été
proclamés
adjoints
au
Maire
: 1*
adjoint
: RIVIERE
Christian
2°
adjoint
: MARTIN
Corinne
3°
adjoint
: HERFAUT
Denis
4°
adjoint
: CASELLINO
Mona
5°
adjoint
: ARZUR
Yvon
6°
adjoint
: QUEMENEUR
Lénaïg
Les
intéressés
ont
déclaré
accepter
d'exercer
ces
fonctions.
LECTURE
DE
LA
CHARTE
DE
L'ELU
LOCAL
Comme
préconisé
par
la
loi
du
31
mars
2015
relative
à
la
tenue
du
premier
conseil
municipal,
il est
procédé
à la
lecture
de
la charte
de
l'élu
local
mentionnée
à l’article
L.1111-1-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Une
copie
de
cette
charte
est
remise
aux
conseillers,
ainsi
que
les
dispositions
du
CGCT
traitant
des
conditions
d'exercice
des
mandats
locaux.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
a été
levée
à 21h05.
Le
compte-rendu
de
la séance
a été
affiché
en
mairie
le 28
mai
2020.
Le
Maire,