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Déliberation - hob royan
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Royan.
Lien du pdf (Déliberation - hob royan)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
VILLE DE ROYAN
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 29 JANVIER 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES ET ADOPTÉES
ARTICLE L.2121-25
DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Début de séance : 18h00
Président de séance : MARENGO Patrick, Maire
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO, Maire, M. Didier SIMONNET, Premier Adjoint, Mme Éliane CIRAUD-LANOUE, Mme Nadine DAVID, Philippe CUSSAC, Mme Dominique BERGEROT, M. Gilbert LOUX, M. Jean-Michel DENIS, Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE, adjoints.
M. Charles BONNAVITA, M. Jean-Luc CHAPOULIE, Mme Christine DELPECH-SOULET, Mme Céline DROUILLARD, M. Julien DURESSAY, Mme Dominique GACHET-BARRIÈRE, M. Jacques GUIARD, M. Bruno JARROIR, Mme Françoise LARRIEU, Mme Christelle MAIRE, M. Denis MOALLIC, Mme Dominique PARSIGNEAU, M. Yannick PAVON, Mme Marie-Pierre QUENTIN, M. Raynald RIMBAULT, M. Thierry ROGISTER, Mme Marie-Claire SEURAT, Mme Madeline TANTIN, M. Gilbert THULEAU, conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
M. Philippe CAU représenté par M. Yannick PAVON
M. Gérard FILOCHE représenté par Mme Éliane CIRAUD-LANOUE Mme Océane FERNANDES représentée par M. Julien DURESSAY
ÉTAIENT ABSENTS EXCUSÉS : M. Thomas LAFARIE, M. Christophe PLASSARD
Secrétaire de séance : Mme Madeline TANTIN
Date de la convocation : 23 janvier 2024
Convocation affichée : 23 janvier 2024
MISE EN LIGNE LE 23-02-2024 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES ET ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2024
N° D’ORDRE OBJET N° DELIBERATION
1. Installation de Monsieur Charles BONNAVITA dans les fonctions de conseiller
municipal en remplacement de Madame Odile CHOLLET.
24.001
2. Désignation de Monsieur Charles BONNAVITA au sein des commissions communales
en remplacement de Madame Odile CHOLLET.
24.002
3. Rapport d'activités et de développement durable établi par la Communauté
d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) - Année 2022.
24.003
4. Contrat de Mixité Sociale pour la période triennale 2023-2025. 24.004
5. Délégation de Service Public pour l'exploitation des plages de la Ville de Royan -
Désignation des membres de la Commission d'Ouverture des Plis. 24.005
6. Institution d'un Droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de
commerces et les baux commerciaux.
24.006
7. Incorporation dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée section BL
n°478, située lieu-dit "Bernon-Est", rue des Geais à Royan, pour la régularisation de l'alignement de la voie.
24.007
8. Acquisition à l'euro symbolique des parcelles cadastrées section BM n° 686, n° 687
et n° 690, situées lotissement "Les Portes de l'Océan", lieu-dit "Les Cerisiers", rue des Merises et rue Cœur de Pigeon à Royan, appartenant aux propriétaires indivisaires de ces parcelles adhérant à l'association syndicale libre "Les Portes de l'Océan" et incorporation dans le domaine public communal.
24.008
9. Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle cadastrée BM n° 691, située
lotissement "Les Portes de l'Océan", lieu-dit "Les Cerisiers", rue des Merises et rue Cœur de Pigeon à Royan, appartenant à la Société à Responsabilité Limitée PROMOTERRE et incorporation dans le domaine public communal.
24.009
10. Aliénation de la parcelle cadastrée section ZL n°44, appartenant à la Ville de Royan,
située lieu-dit "La Combe à Mercier" à Le Chay (17600), au profit de la commune de Le Chay.
24.010
11. Convention de servitudes de passage de réseaux électriques, sur parcelle cadastrée
section AV n° 874, située 10 avenue Aliénor d'Aquitaine à Royan, avec la société ENEDIS.
24.011
12. Programme Préservons Ensemble Notre Santé (PENSA) - Demande de subvention
auprès de la Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie (CFPPA).
24.012
13. Attribution de subvention à caractère environnemental - ASCO du Marais de Boube
& Belmont.
24.013
14. Personnel territorial - Tableau des effectifs de l'année 2024. 24.014
15. Instauration du forfait mobilités durables. 24.015
16. Adoption du règlement intérieur de la Médiathèque municipale. 24.016
17. Acceptation du don de l'œuvre d’art intitulée « Lucette » réalisée par Odile Guichard
et de son entrée dans les collections de la Ville de Royan.
24.017
MISE EN LIGNE LE 23-02-2024 N° D’ORDRE OBJET N° DELIBERATION
18. Dénomination de voie dans le cadre de la requalification du quartier La Robinière. 24.018
19. Dénomination de voie dans le cadre de la construction du quartier « Les Rullas ». 24.019
20. Demande de subventions pour la construction d'une micro-crèche à Royan. 24.020
21. Ouverture de crédits pour l'exercice 2024 - Section investissement. 24.021
22. Programme immobilier "Les Rullas" - Avenant n°2 au compromis de vente. 24.022
23. Bilan des transactions immobilières - Année 2023. 24.023
24. Avenant n°1 à la convention de réalisation n° 23-17-019 pour la production de
logements sur les sites objet de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP), conclu entre la commune de Royan et l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2023 - 2027.
24.024
MISE EN LIGNE LE 23-02-2024
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