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Ordre du Jour - ordre du jour cm 19 11 2020 panneaux
Ordre du Jour - ordre du jour cm 19 11 2020
Document publié le Jeudi 19 novembre 2020 par la commune de Montélimar.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 19 11 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Ordre du jour C.M. du 19.11.2020 - Page 1 sur 2
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 19 NOVEMBRE 2020
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de la séance et appel des membres - pouvoirs
- Adoption du procès-verbal de la séance du 07 novembre 2020
- Désignation d'un secrétaire de séance
1 - AFFAIRES GÉNÉRALES ET RESSOURCES HUMAINES
1.00 G. SAVIN Modification du tableau des effectifs
1.01 G. SAVIN Poste de directeur(-trice) du Centre Social Colucci – Ouverture aux agents non titulaires
1.02 N. GRAVES Débat d’orientations budgétaires 2021
1.03 N. GRAVES
Demande de renouvellement de la garantie d’emprunt
sollicitée par la Société pour le Développement de l’Habitat pour la construction de 16 logements locatifs « Résidence Sainte Agnès » - îlot Cuiraterie à Montélimar
1.04 N. GRAVES Commission Consultative des Services Publics Locaux – État des travaux réalisés au cours de l’année 2019
2 – URBANISME ET TRAVAUX
2.00 K. OUMEDDOUR
Autorisation de signature d’une convention multipartenariale
entre NATURPRO, le Groupe PERRET, l’association drômoise
d’agroforesterie et la ville de Montélimar pour la protection du captage en eau potable de « la Tour »
2.01 K. OUMEDDOUR Rapport annuel du délégataire du service de l’eau – Exercice 2019
2.02 K. OUMEDDOUR Rapport annuel du Maire sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Exercice 2019
2.03 K. OUMEDDOUR Qualité du service public de chauffage urbain – Rapport annuel d’activité – Exercice 2019 Ordre du jour C.M. du 19.11.2020 - Page 2 sur 2
3 – JEUNESSE ET ÉDUCATION
3.00 N. DELOLY
Rapport d’activité annuel du délégataire en charge de la restauration scolaire et du portage de repas aux personnes âgées
4 – PRÉVENTION, SÉCURITÉ, MOBILITÉ, ACCESSIBILITÉ ET INSALUBRITÉ
4.00 S. VERCHERE
Modification de la composition des membres de la Commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées
4.01 J.M. GUALLAR
Renouvellement d’une convention relative à la mise en œuvre du forfait de post-stationnement sur le territoire de la commune de Montélimar pour la période 2021-2023
5 – VIE ASSOCIATIVE ET FESTIVITÉS
5.00 C. MANIN Marché de Noël – Village blanc – Fixation des tarifs
5.01 C. MANIN Fixation du tarif de location des chalets à l’Agglomération
o Questions diverses au sens du règlement intérieur
o Questions écrites