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Convocation - Convocation CM 230126
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montferrat.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 230126)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Mairie
de
Montferrat
150,
Place
CA
Pégoud
38620
MONTFERRAT
Le
19
Janvier
2026,
CONVOCATION Madame,
Monsieur,
:
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
assister à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se déroulera
à la salle
annexe
:
Vendredi
23
Janvier
2026
À
19
HEURES
30
Comptant
sur votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire,
Roland
PERRIN-COCON,
Ordre
du
Jour
:
e
Procès-verbal
du Conseil
Municipal
du
12
Décembre
2025
soumis
à approbation.
e
Débat
d'Orientation
Budgétaire
e
Délibération
20260101
: Proposition
nouvel
échéancier
EPFL
pour
l’acquisition
des
locaux
de
l’ex-pharmacie
e
Délibération
20260102
: Ressources
Humaines
- Actualisation
du
tableau
des
effectifs
e
Délibération
20260103
: Ressources
Humaines
- Participation
employeur
pour
la
mutuelle
des
agents
e
Délibération
20260104
: Validation
de
la liste
de
certains
biens
pour
mise
en
vente
e
Délibération
20260105
: Convention
du
Centre
Médico
Scolaires
de
Voiron
pour
participation
financière
annuelle
e
Délibération
20260106
: Convention
avec
la commune
d’Aoste
pour
la participation
financière
des
élèves
en
classe
ULIS
e
Délibération
20260107
: Convention
de mise
à disposition
gratuite
des
locaux
de
la salle des
fêtes
pour
les
Restos
du
Cœur
e
Questions
diverses
Ouverture
de
la mairie
: lundi,
mercredi,
vendredi
de
08h30
à 11h30
et jeudi
de 13h30
à
18h30
Téléphone
: 04
76 32
30
02
Mail
: mairie@montferrat38.
fr - site
internet
: www.montferrat38.fr