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Déliberation - compte rendu sommaire 11 06 14
Document publié le Mercredi 11 juin 2014 par la commune de Quincampoix.
Lien du pdf (Déliberation - compte rendu sommaire 11 06 14)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 JUIN 2014
Le Conseil Municipal s’est réuni en mairie de QUINCAMPOIX le 11 juin deux mil quatorze à 20h30 en session ordinaire.
MM : Eric HERBET, Francis DURAN, Régis LECLERC, Valérie LOPEZ , Michel DURAND, Noëlla FIZET-GUILLON, Gisèle POTEL, Dominique VASSEUR, Martine VINCENT, Rémi FOLLET, Pascal CASSIAU, Sadirith PHENG, Maryse PETIT, Valérie FAKIR, Edwige GOUVERNEUR, André ROLLINI, Erick BOQUEN, Fabienne METAIRIE, Gladys LEROY, Frédéric GUISLIN
ABSENTS EXCUSES : Sylvie HANIN, Christian CASTELLO, Nadège MAMIER.
Madame HANIN Sylvie donne pouvoir à Madame Noëlla FIZET-GUILLON
Monsieur CASTELLO Christian donne pouvoir à Monsieur Francis DURAN
Madame MAMIER Nadège donne pouvoir à Madame Valérie LOPEZ
Madame Maryse PETIT est nommée secrétaire de séance. Constat est fait que les conditions de quorum sont remplies.
APRES EN AVOIR DELIBERE, le CONSEIL MUNICIPAL A :
Emis un avis favorable à l’organisation du 14eme trail de la région de Préaux le 21 septembre prochain
Accordé la gratuité du forfait nettoyage de la salle des fêtes à l’association QUINCAMPOIX EVENEMENT pour la location du 20 septembre.
Adopté le principe et le règlement du dispositif « Ludiculture »
MAIRIE DE QUINCAMPOIX
BP3- 76230
Arrondissement de ROUEN
Canton de Clères
02 35 34 70 15
Fax 02 35 34 65 52 2
Adopté l’avenant au marché de maîtrise d’œuvre du programme pluvial 2011 dont le titulaire est le bureau SCE pour un montant de 1160€
Fixé les tarifs de vente du lotissement communal comme suit : Parcelles inférieures à 1000 m² : 132 € le m² HT
Parcelles supérieures à 1000 m² : 120 € le m² HT
attribué une subvention de 4000 Euros à la Course Jacques ANQUETIL.
Acté le principe d’un contrat emploi avenir au sein des services administratif de la mairie.
Adopté le principe d’octroi de l’indemnité pour travaux insalubres.
Décidé de rédiger lors du prochain conseil municipal une motion concernant le contournement Est
ETE INFORME :
D’une demande de case commerciale dans la future zone du champ de foire
De résultats d’analyse de l’eau (conforme) et des auto contrôles du restaurant scolaire et de la RPA (conforme)
Du travail des différentes commissions
D’une demande d’organisation d’un concert rock en 2015
LA SEANCE A ETE LEVEE A 00H45