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Conseil Municipal - compte rendu 13 mars 2012
Document publié le Mardi 13 mars 2012 par la commune de Quincampoix.
Lien du pdf (Conseil Municipal - compte rendu 13 mars 2012)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
LE CINQ MARS DEUX MIL DOUZE ONT ETE CONVOQUES MESDAMES ET MESSIEURS LES CONSEILLERS MUNICIPAUX EN VUE DE LA REUNION QUI DOIT AVOIR LIEU LE TREIZE MARS DEUX MIL DOUZE
LE TREIZE MARS DEUX MIL DOUZE, VINGT ET UNE HEURES, LE CONSEIL MUNICIPAL, LEGALEMENT CONVOQUE S'EST REUNI A LA MAIRIE SOUS LA PRESIDENCE DE MONSIEUR ERIC HERBET, MAIRE
ETAIENT PRESENTS : MM : HERBET Eric, LAMARRE Martine, PROVOST Gilles, HANIN Sylvie, LECLERC Régis, DURAND Michel, LOPEZ-DATH Valérie, PETIT Maryse, CHRETIEN Christine, ARTUS Brigitte, FIZET-GUILLON Noëlla, ADAM Carole, BOUREL Christophe, VASSEUR Dominique, DUCLOS jean Luc, CHERRIER Chantal, FOLLET Rémi, SENARD, Sylvie RENAULT Thérèse, VINCENT Jacques, CASTELLO Christian, CASSIAU Pascal ABSENTS EXCUSES : DURAN FRANCIS,
Pouvoir de :Monsieur DURAN à Monsieur HERBET
Madame Maryse PETIT est nommée secrétaire de séance
1 COMPTE ADMINISTRATIF 2011
Le compte administratif 2011 de la commune qui se décompose comme suit est présenté à l’assemblée:
BALANCE GENERALE COMMUNE
réalisé reste à réaliser
Dépenses fonctionnement 1 691 189,84 € investissement 548 272,73 € 851 337,52 €
TOTAL 2 239 462,57 € 851 337,52 €
recettes fonctionnement 2 612 545,85 € investissement 755 684,12 € 26 938,00 €
TOTAL 3 368 229,97 € 26 938,00 €
RESULTAT GLOBAL 1 128 767,40 € - 824 399,52 €
le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents adopte le dit compte administratif, et décide l’affectation suivante des résultats sur le budget primitif 2012,
AFFECTATION DES RESULTATS
résultat de fonctionnement 601 988,15 €
résultat 2011 reporté 319 367,86 €
résultat à affecter 921 356,01 €
résultat d'investissement 2011 207 411,39 €
résultat reste à réaliser - 824 399,52 €
Affectation au 1068 616 988,13 €
report en fonctionnement 2012 304 367,88 €
SEANCE DU 13 MARS 2012 2 COMMISSIONS
Le conseil Municipal, suite aux élections municipales complémentaires et à l’élection du Maire et des adjoints du 17 Février 2012
A l’unanimité des membres présents, vote la composition des commissions comme définie ci dessous :
COMMISSION ADJOINT RAPPORTEUR MEMBRES
Finances, budget, informatique Gilles PROVOST
Jean-Luc DUCLOS
Rémi FOLLET
Chantal CHERRIER
Communication Valérie LOPEZ- DATH
Jean-Luc DUCLOS
Gilles PROVOST
Brigitte ARTUS
Sylvie SÉNARD
Pascal CASSIAU
Maryse PETIT
Thérèse RENAULT
Scolaire Sylvie HANIN
Remi FOLLET
Valérie LOPEZ-DATH
Bibliothèque Sylvie HANIN
Sylvie SÉNARD
Christian CASTELLO
Cantine
Martine
LAMARRE
Sylvie HANIN
Noella FIZET-Guillon
Thérèse RENAULT
Dominique VASSEUR
Monde Associatif Valérie LOPEZ- DATH
Sylvie HANIN
Martine LAMARRE Pascal CASSIAU
Maryse PETIT
Rémi FOLLET
Sport et centre de loisirs Sylvie HANIN
Christine CHRETIEN
Régis LECLERC
Dominique VASSEUR
Voirie, Assainissement pluvial,
Transport
Michel
DURAND
Christophe BOUREL
Jacques VINCENT
Christian CASTELLO
Denis PIERZO membre associé
Gerard BERGOUGNE Membre
associé
Sadirith PHENG membre
associé
Urbanisme Michel DURAND
Carole ADAM
Régis LECLERC
Thérèse RENAULT
Sylvie SÉNARD
Christophe BOUREL
Dominique VASSEUR
P,L,U, Michel DURAND
Noella FIZET-Guillon
Jean-Luc DUCLOS
Christine CHRETIEN
Chantal CHERRIER
Denis PIERZO membre associé Sadirith PHENG membre
associé
Social Martine LAMARRE
Sylvie HANIN
Thérèse RENAULT
Brigitte ARTUS
Maryse PETIT
Tourisme Martine LAMARRE
Brigitte ARTUS
Rémi FOLLET
Maryse PETIT
Pascal CASSIAU
Fournitures fonctionnement Martine LAMARRE
Dominique VASSEUR
Gilles PROVOST
Bâtiments communaux, Cimetière Régis LECLERC
Michel DURAND
Jean-Luc DUCLOS
Rémi FOLLET
Martine LAMARRE
Sylvie HANIN
Christian CASTELLO
Dominique VASSEUR
Zone Commerciale, Logements
sociaux
Régis
LECLERC
Christine CHRÉTIEN
Martine LAMARRE
Francis DURAN
Sylvie HANIN
Gilles PROVOST Noëlla FIZET-GUILLON
Agriculture, Tribunaux paritaires,
Chambre de Métiers
Jean-Luc DUCLOS
Michel DURAND
Christophe BOUREL
Sylvie SÉNARD
Liste Electorale
Sylvie HANIN
Martine LAMARRE
Christine CHRÉTIEN
Carole ADAM
Maryse PETIT
Sylvie SÉNARD
Chantal CHERRIER
Christophe BOUREL
Financement Marnières Eric HERBET
Gilles PROVOST
Maryse PETIT
Michel DURAND
Sadirith PHENG
Denis PIERZO 3 MEMBRES DES ORGANISMES DE COOPERATION
INTERCOMMUNALE
Suite aux élections municipales complémentaires et à l’élection du Maire et des adjoints du 17 Février 2012
sont nommés au scrutin majoritaire, dans les conditions prévues aux articles L2121-21 et L 5211-7 du C.G.C.T.
ORGANISMES MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLEANTS
COMMUNAUTE DE
COMMUNES
Eric HERBET,
Martine LAMARRE
Jean-Luc DUCLOS
Rémi FOLLET
Brigitte ARTUS
Noëlla FIZET-GUILLON
Sylvie HANIN
Christian CASTELLO
SIAEPA de MONTVILLE Eric HERBET.
Michel DURAND
Christophe BOUREL
Jean-Luc DUCLOS
SAGE Michel DURAND Gilles PROVOST
SIBV jean Luc DUCLOS.
Pascal CASSIAU
Maryse PETIT
Sylvie SENARD
SIERD DE DARNETAL
Jacques VINCENT;
Dominique
VASSEUR.
Michel DURAND;
Régis LECLERC
SYNDICAT DES BIENS
COMMUNAUX DE LA
MUETTE
Michel DURAND,
Sylvie HANIN
Martine LAMARE, Maryse
PETIT
AIPA ET ADMR
Sylvie HANIN;
Martine LAMARRE;
Sylvie SÉNARD.
OFFICE DE TOURISME Martine LAMARRE ; Brigitte ARTUS. Rémi FOLLET; Sylvie SÉNARD
4 INDEMNITES DE FONCTION DES MAIRES ET ADJOINTS
Le conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, conformément à l’article L.2123-23 du CGCT et à la strate de population concernée, fixe comme suit les taux d’indemnité mensuelle du Maire et des Adjoints à compter du 17 février 2012.
Maire
43% de l’indice brut 1015
Adjoints
16,5% de l’indice brut 1015
5 CREATION DE POSTES
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, sur proposition de Monsieur le Maire décide de la création des postes suivants :
Un Technicien territorial à temps complet Un Adjoint Technique territorial à temps non complet pour une durée de 7.5/35ème
6 QUESTIONS DIVERSES
6.1 Marché
Après en avoir délibéré, Le conseil Municipal acte le principe de la création d’un marché sur le territoire de la commune.
Toutefois, un débat s’engage sur le jour et l’emplacement.
Compte tenu de l’obligation de créer une régie pour l’encaissement des recettes, mais aussi de se procurer les textes régissant les marchés, il est décidé de prendre la décision définitive lors d’une prochaine réunion
6.2 Courrier de Monsieur MARTIN à Monsieur l’inspecteur
d’académie
Monsieur le Maire donne lecture du courrier adressé par Monsieur Pascal MARTIN, Conseiller Général, à Monsieur CARRIERE, Inspecteur d’Académie , dans lequel il apporte son total soutien, à la municipalité, à la direction de l’école St Exupéry , ainsi qu’aux représentants des parents d’élèves pour le maintien du nombre de classes de primaires, en témoignant de notre attachement constant à favoriser
l’épanouissement personnel des enfants de la commune.
Monsieur le Maire indique de plus avoir sollicité Monsieur Alfred Trassy Paillogues, député et Madame Catherine MORIN-DESSAILLY, sénatrice, qui nous assurent également de leur soutien.
6.3 Randonnée V.T.T et manifestation cyclotouriste
L’assemblée est informée du passage sur le territoire de la Commune des manifestations suivantes :
« la Bonauxilienne » randonnée VTT organisée le 13 mai 2012
« 35ème rallye des jonquilles » manifestation cyclotouriste organisée le 15 avril 2012
La Séance est levée à 23h30