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Arrêté - compte rendu sommaire 07 04 14
Document publié le Lundi 7 avril 2014 par la commune de Quincampoix.
Lien du pdf (Arrêté - compte rendu sommaire 07 04 14)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 7 AVRIL 2014
Le Conseil Municipal s’est réuni en mairie de QUINCAMPOIX le Lundi sept avril deux mil quatorze à 20h30 en session ordinaire
Monsieur le Maire a présenté à l’assemblée l’arrêté de délégation aux adjoints
APRES EN AVOIR DELIBERE LE CONSEIL A :
- Adopté le règlement intérieur du Conseil Municipal
- Procédé à l’élection des membres des commissions ainsi établies :
Commission nombre de
membres
total
Nombre de
membres
de la majorité
Nombre de membres
de l’opposition
Finances-budget 8 membres Francis DURAN
Rémi FOLLET
Sadirith PHENG
Valérie FAKIR
Pascal CASSIAU
Régis LECLERC
Frédéric GUISLIN
Erick BOQUEN
MAIRIE DE QUINCAMPOIX
BP3- 76230
Arrondissement de ROUEN
Canton de Clères
02 35 34 70 15
Fax 02 35 34 65 52 2
Commission nombre de
membres
total
Nombre de
membres
de la majorité
Nombre de
membres
de l’opposition
Environnement, Voirie,
Assainissement pluvial,
Transport
5 membres Michel DURAND,
Christian CASTELLO
Régis LECLERC
Sadirith PHENG
André ROLLINI
Commission nombre de
membres
total
Nombre de
membres
de la majorité
Nombre de
membres
de l’opposition
Urbanisme 7 membres Francis DURAN
Sadirith PHENG
Dominique
VASSEUR
Pascal CASSIAU
Valérie FAKIR
Frédéric GUISLIN
Gladys LEROY
Commission nombre de
membres
total
Nombre de
membres
de la majorité
Nombre de
membres
de l’opposition
Communication- Information 8 membres Valérie LOPEZ- DATH
Edwige
GOUVERNEUR
Nadège MAMIER
Maryse PETIT
Pascal CASSIAU
Francis DURAN
Frédéric GUISLIN
Fabienne
METAIRIE 3
Commission nombre de
membres
total
Nombre de
membres
de la majorité
Nombre de
membres
de l’opposition
Education, Restauration,
Culture, CLSH,
6 membres Sylvie HANIN
Rémi FOLLET
Dominique
VASSEUR
Gisèle POTEL
Valérie LOPEZ
DATH
Fabienne
METAIRIE
Commission nombre de
membres
total
Nombre de
membres
de la majorité
Nombre de
membres
de l’opposition
Monde Associatif 6 membres Valérie LOPEZ- DATH
Maryse PETIT
Pascal CASSIAU
Edwige
GOUVERNEUR
Christian CASTELLO
André ROLLINI
Commission nombre de
membres
total
Nombre de
membres
de la majorité
Nombre de
membres
de l’opposition
Bâtiments Communaux
Cimetières
6 membres Régis LECLERC
Michel DURAND
Christian
CASTELLO
Rémi FOLLET
Dominique
VASSEUR
Gladys LEROY 4
Commission nombre de
membres
total
Nombre de
membres
de la majorité
Nombre de
membres
de l’opposition
Tourisme 6 membres Noëlla FIZET- GUILLON
Maryse PETIT
Martine VINCENT
Rémi FOLLET
Valérie LOPEZ
DATH
Erick BOQUEN
Commission nombre de
membres
total
Nombre de
membres
de la majorité
Nombre de
membres
de l’opposition
Social, Logements sociaux 6 membres Noëlla FIZET GUILLON
Martine VINCENT
Gisèle POTEL
Sylvie HANIN
Nadège MAMIER
Fabienne
METAIRIE
Commission nombre de
membres
total
Nombre de
membres
de la majorité
Nombre de
membres
de l’opposition
Liste électorale 8 membres Sylvie HANIN
Valérie FAKIR
Francis DURAN
Gisèle POTEL
Nadège MAMIER
Martine VINCENT
Frédéric GUISLIN
Gladys LEROY 5
Commission nombre de
membres
total
Nombre de
membres
de la majorité
Nombre de
membres
de l’opposition
Financement investigation
marnières
8 membres Michel DURAND
Christian CASTELLO
Dominique
VASSEUR
Maryse PETIT
Régis LECLERC
Edwige
GOUVERNEUR
Gladys LEROY
Erick BOQUEN
- Procédé à l’élection des membres au Centre Communal d’action Sociale
Noëlla FIZET-GUILLON
Gisèle POTEL
Martine VINCENT
Nadège MAMIER
Sylvie HANIN
Dominique VASSEUR
Fabienne METAIRIE
Gladys LEROY
- Procédé à l’élection des membres de la Commission d’appel d’offres Sadirith PHENG
Régis LECLERC
Erick BOQUEN
- Procédé à l’élection des délégués dans les organismes extérieurs
ORGANISMES MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLEANTS
SIAEPA de MONTVILLE Eric HERBET Michel DURAND Francis DURAN Christian CASTELLO
SAGE Sadirith PHENG Pascal CASSIAU
SIBV Michel DURAND
Régis LECLERC
Francis DURAN
Sadirith PHENG
SDE
CLE DES PORTES NORD OUEST
Dominique VASSEUR Michel DURAND 6
SYNDICAT DES BIENS COMMUNAUX DE LA
MUETTE
Eric HERBET
Michel DURAND
Sylvie HANIN
Rémi FOLLET
AIPA
Sylvie HANIN
Noëlla FIZET-GUILLON (
membres du CCAS)
OFFICE DE TOURISME
Rémi FOLLET
Noëlla FIZET-GUILLON
Pascal CASSIAU
Valérie LOPEZ-DATH
- Accordé 21 délégations permanentes au Maire
- Fixer les indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
40% des l’indice 1015 pour le Maire
16,5% de l’indice 1015 pour les adjoints