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unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - DE2024 0711 12 Tarifs Camp SKI 2025
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h25
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - DE2024 0711 12 Tarifs Camp SKI 2025)
Thèmes du document : Union Européenne, Aménagement du territoire, Exploration spatiale,
e
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
DES
Vals
d'Aix
et
Isable
DE2024 0711 12
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE
COMMUNAUTE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
30
Présents
: 26
Pouvoirs:
2
Votants:
28
Pour
:
28
Contre :
0
Abstentions
:
O
Le
sept
novembre
deux
mille
vingt-quatre,
à
19
heures
O0,
Le
Conseil
Communautaire
dûment
convoqué
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
BERNAT
Georges
(CCVAT),
en
session
ordinaire.
Date
de
convocation
: 29
octobre
2024
PRESENTS
:
BERNAT
Georges
(CCVAI)
BOUTTET
Ludovic
(CCVATI)
BRAY
Christian
(CCVAT)
BRUSQ
Frédéric
(CCVAI)
CHAVANNE
Pascale
(CCVAT)
CLEMENT
Françoise
(CCVAI)
DAVAL
Marius
(CCVAI)
DEGOUTTE
Vincent
(CCVAI)
FLEURY
Maxime
(CCVAI)
GERY
Françoise
(CCVAI)
GOFFOZ
Alain
(CCVAI)
GUILLOT
Lucien
(CCVAI)
MANGAVEL
Philippe
(CCVAI)
MATHELIN
Sandra
(CCVAI)
MAYERE
Dominique
(CCVAI)
MIGNERY
Dominique
(CCVAI)
MURON
Marie-Christine
(CCVAI)
PALLANCHE
Brigitte (CCVAI)
PERROTON
Sébastien
(CCVAI) PETITBOUT
Paul (CCVAI)
ROZANSKI
Sigismond
(CCVAI)
RAYMOND
Jean-Claude
(CCVAI)
SAPEY
Emmanuel
(CCVAI)
SIMON
Frédéric
(CCVAT)
CLERMONT
Joël
(CCVAI) LELEU
Pascal (CCVAI)
|
ABSENTS
:
FAVREAU
Gilles (CCVAT)
ABSENTS
EXCUSES
:
GARDANT
Josette
(CCVAT)
POUVOIRS
:
PRADTER
Bruno
(CCVAT)
représenté
par MUPRON
Marie-Christine
(CCVAT)
REROUX
Alain (CCVAT)
représenté
par
LELEU
Pascal
(CCVAI)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
CLEMENT
Françoise
(CCVAI)
OBJET
: Tarifs
Camp
ski
2025
Date
de
transmission
de
l'acte:
12/11/2024
Date
de
reception
de
l'AR:
12/11/2024
042-244200614-DE2024_0711_12-DE
AGEDI Monsieur
le
Président
rappelle
à
l'assemblée
que
le
service-enfance
jeunesse
organise
un
séjour
ski
du
24
au
28
février
2025
à
la station
Le
Collet
d’Allevard.
Les
tarifs
proposés
tiennent
compte :
+
De
l'hébergement
en
pension
complète,
+
De 5 journées
complètes
de
ski,
+
De
la
location
du
matériel
Ce
séjour
est
ouvert
aux
jeunes
de
la
Communauté
de
Communes
mais
aussi
à ceux
extérieurs
au
territoire. Il convient
donc
de
fixer
les
tarifs
en
fonction
des
éléments
précités.
Suite
à cet
exposé,
le
conseil
communautaire,
après
avoir
délibéré,
à l'unanimité
Article
UNIQUE :
FIXE
les
tarifs
pour
le
camp
ski
2025 à
la station
de
Collet
d’Allevard
comme
suit :
Quotient
Familial
CCVAI
Hors
CCVAI
QF
< 450
184
€
202
€
451
à 700
207
€
228
€
701
à
1000
230
€
253€
1001
à
1250
253
€
278€
1251
à
1600
276
€
304
€
QF
>
1600
299
€
329
€
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
A
Saint-Germain
Laval,
le 07/11/2024
Le
Président,
Le
secrétaire
de
séance,
BERNAT
Georges (CCVAI)
CLEMENT
Françoise
(CCVAI)
Certifié
exécutoire par
le Président
compte
tenu
de
la réception
en
Sous-Préfecture
le At
M
2
et de la publication
le : AL
MA
TU
Le
Président,
Date
de
transmission
de
l'acte:
12/11/2024
Date
de
reception
de
l'AR:
12/11/2024
042-244200614-DE2024_0711_12-DE
AGEDI