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unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - DE2024 0606 Fixation tarifs camp été 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - DE2024 0606 Fixation tarifs camp été 1)
Thèmes du document : Union Européenne, Humanitaire, Mode, textile et habillement,
Date de transmission de l'acte: 07/06/2024
Date de reception de l'AR: 07/06/2024
042-244200614-DE2024 0606 07-DE
ee
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
DES
Vals
d'Aix
et
Isable
AGEDI
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE
COMMUNAUTE
ombre
de
conseillers
en
exercice
:
30
résents
: 22
ouvoirs:
3
otants:
25
Pour
:
25
Contre :
(e]
Abstentions
:
O
Le
six
juin
deux
mille
vingt-quatre,
à
20
heures
O0,
Le
Conseil
Communautaire
dûment
convoqué
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
BERNAT
session
ordinaire.
Date
de
convocation
:
PRESENTS
:
DE2024 0606 _07 Georges
(CCVAI),
en
BERNAT
Georges
(CCVAT)
BRUSQ
Frédéric
(CCVAT)
CHAVANNE
Pascale
(CCVAT)
CLEMENT
Françoise
(CCVAT)
DAVAL
Marius
(CCVAI)
DEGOUTTE
Vincent
(CCVAI)
FLEURY
Maxime
(CCVAI)
GERY
Françoise
(CCVAT)
GOFFOZ
Alain
(CCVAI)
GUILLOT
Lucien
(CCVAT)
MANGAVEL
Philippe
(CCVAT)
MATHELIN
Sandra
(CCVAI)
MAYERE
Dominique
(CCVAI)
MIGNERY
Dominique
(CCVAI)
MURON
Marie-Christine
(CCVAT)
PALLANCHE
Brigitte
(CCVAI)
PETITBOUT
Paul
(CCVAI)
PRADIER
Bruno
(CCVAI)
ROZ
ANSKI
Sigismond
(CCVAI)
RAYMOND
Jean-Claude
(CCVAI)
CLERMONT
Joël (CCVAT)
REBOUX
Alain (CCVAI)
ABSENTS
:
FAVREAU
Gilles (CCVAT)
FRATSE
Dominique
(CCVAT)
SIMON
Frédéric
(CCVAI)
ABSENTS
EXCUSES
:
BRAY
Christian
(CCVAI)
SAPEY
Emmanuel
(CCVAT)
POUVOIRS
:
BOUTTET
Ludovic
(CCVAI)
représenté
par
BRUSQ
Frédéric
(CCVAI)
CHERBLAND
Henri
(CCVAI)
représenté
par
REBOUX
Alain
(CCVAI)
PERROTON
Sébastien
(CCVAI)
représenté
par
BERNAT
Georges
(CCVAI)
SECRETAIRE
DE
SEANCE:
RAYMOND
Jean-Claude (CCVAT)
OBJET
: Fixation
des
tarifs
des
camps
d'été Date de transmission de l'acte: 07/06/2024
Date de reception de l'AR: 07/06/2024
042-244200614-DE2024 0606 07-DE
AGEDI
onsieur
le
Président
propose
aux
membres
de
l’assemblée
de
ne
pas
changer
les
tarifs
pour
les
camps
d'été
pour
cette
année
2024
mais
de
rajouter
une
nouvelle
tranche
de
quotient
familial
omme
pour
le
camp
de
ski
larifs
camp
Plaine
Tonique
à
Montrevel
en
Bresse
(01)
2024
pour
5
jours
QF
CCVAI
HCC
QF
<
450
88
€
97
€
451
à
700
99
€
109
€
701
à 1000
110€
|
121€
1001
à
1250
121
€
133
€
1251
à
1600
132
€
145
€
QF
>
1600
143
€
157
€
Tarifs
camp
été-jeunes
Re’Sources
de
jeunesse
à
Saint
Denis
de
Cabanne
2024
pour
4
jours
QF
CCVAI
HCC
QF
< 450
52€
57€
451
à 700
59
€
65
€
701
à 1000
66€
73€
1001
à 1250
73€
80 €
1251
à 1600
80 €
88 €
OF
> 1600
87 €
96
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
communautaire,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et/ou
représentés ARTICLE
UNIQUE
: APPROUVE
les
tarifs
des
camps
d'été
comme
proposés
ci-dessus
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
A
Saint-Germain
Laval,
le 06/06/2024
Le
Président,
Le
secrétaire
de
séance,
BERNAT
Georges
(CCVAI)
RAYMOND
Jean-Claude
(CCVAI)
Certifié
exécutoire par
le Président
compte
tenu
de
la
réception
en
Sous-Préfecture
le
: 5
jediioh
le
94-06
L