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Ordre du Jour - 2021 09 27 odj conseil municipal
Document publié le Lundi 20 septembre 2021 par la commune de Fleury-les-Aubrais.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2021 09 27 odj conseil municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
L1ES-AUBRAIS
VILLE DE FLEURY LES AUBRAIS Le 20 septembre 2021
Mesdames et Messieurs
les membres du conseil municipal
Cher-ère Collègue,
Je vous serais obligée de bien vouloir participer à la séance publique du conseil municipal qui se
tiendra salle Camille Claudel à la Passerelle le:
lundi 27 septembre 2021 à 19h
ORDRE DU JOUR
|. Désignation du secrétaire de séance
ll. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 juin 2021
ll. Décisions prises par Madame la Maire — information
IV. Affaires métropolitaines
V. Projets de délibération
VIE INSTITUTIONNELLE
1) Modification de la composition des commissions municipales
EMPLOI - FORMATION
2) Convention de partenariat avec l'association "2000 Emplois 2000 Sourires”
TRANSITION ECOLOGIQUE
3) Conventions de partenariat relatives aux ruches municipales
4) Appel à projets “Jardins Éphémères" - demande de fonds de concours auprès d'Orléans
Métropole pour le jardin "L'éclosion des sens” SPORTS
5) Exonération de la redevance d'occupation du domaine public de la SASP Fleury Loiret Handball
dans le cadre de la crise sanitaire liée à la Covid 19
6) Conventions de mise à disposition quadripartites du stand de tir de Fleury-les-Aubrais au profit
de la police intercommunale des transports d'Orléans Métropole et de la police municipale de la
Ville d'Orléans
SERVICES TECHNIQUES - URBANISME
7) Déclassement d’une partie d’une venelle rue Condorcet et cession au riverain
8) Déclassement de domaine public rue Jeanne Labourbe et cession au riverain
9) Mise à jour du tableau de classement de la voirie sur le territoire communal
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, cher-ère Collègue, l'expression de ma
considération distinguée.
Carole CANETTE
Maire de FLEURY LES AUBRAIS