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Document publié le Lundi 19 septembre 2022 par la commune de Fleury-les-Aubrais.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2022 09 26 odj conseil municipal)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Logement,
LES-AUBRAIS
VILLE DE FLEURY LES AUBRAIS Le 19 septembre 2022
Mesdames et Messieurs
les membres du Conseil municipal
Madame, Monsieur, Cher-e collègue,
Je vous serais obligée de bien vouloir participer à la séance publique du Conseil municipal qui se tiendra dans la salle du conseil en Mairie le :
lundi 26 septembre 2022 à 18 h30
ORDRE DU JOUR
l. Désignation du secrétaire de séance
Il. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de Particle L.2122-22 du CGCT -
information
Ill. Affaires métropolitaines
IV. Projets de délibération
VIE INSTITUTIONNELLE
1) Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 29 août 2022
CONSEIL MUNICIPAL
2) Correspondant Défense - désignation d'un représentant
SECURITE ET PREVENTION DE LA DELINQUANCE
3) Convention entre le bailleur 3F Val de Loire et la Ville de Fleury-les-Aubrais pour l'implantation
d'une caméra de vidéoprotection sur l'immeuble situé 3 rue du Colonel Fabien SPORTS
4) Fixation du droit d'entrée à la piscine Baptiste Lhommelet pour les écoles des Villes de
Chanteau, Semoy et Cercottes
URBANISME
5) Demande d'autorisation de démolition d'un logement appartenant à Logemloiret situé au 91 rue
Marcelin Berthelot à Fleury-les-Aubrais
FINANCES
6) Garantie d'emprunt — programme de construction de 34 logements locatifs en accession sociale
« Le Clos de Lamballe — Urban Fabrik » - Valloire Habitat
7) Autorisation de la mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier
2023
8) Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations
COMMANDE PUBLIQUE
9) Travaux pour la construction de bâtiments modulaires pour la Direction des espaces verts —
Autorisation de signature des marchés de travaux à l'issue de la consultation par Madame la Maire
10) Mutualisation des achats - Ajout de familles d'achat à la convention de groupement de
commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le C.C.AS. d'Orléans et les
communes de la Métropole
RESSOURCES HUMAINES
11) Actualisation des taux de vacations
VI. Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher-e collègue,
l'expression de ma considération distinguée.
Carole CANETTE
Maire de Fleury-| -Aubrais
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