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Compte-Rendu - 2010 09 27 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2012 03 26 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2010 04 26 cr conseil municipal
Document publié le Mardi 27 avril 2010 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2010 04 26 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Éducation,
1 / 10
Le 27 avril 2010
Bureau du
Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2010
COMPTE-RENDU
[\
DOSSIER EN EXERGUE PAGES DECISIONS
SPORTS ET LOISIRS
Rapporteur : Michel HOUDBINE
1°) Equipement aqualudique – Approbation du pré-programme et du site
des Hauts de Saint Aubin comme site d'implantation.
(DEL-2010-169)
1 ADOPTE A
LA MAJORITE
(-14 oppositions)
[\
AUTRES DOSSIERS PAGES DECISIONS
SPORTS ET LOISIRS
Rapporteur : Michel HOUDBINE
2°) Bâtiments - Piscine de Monplaisir - Réfection des installations –
Approbation de l’avant projet définitif (APD), de l’avenant au
marché de maîtrise d'oeuvre avec le Cabinet Boulard pour un
montant de 59 246,66 € TTC et lancement de la procédure. (DEL-
2010-170)
3 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
3°) ''Tout Angers Bouge'' - 30 mai 2010 – Approbation de la convention
de partenariat avec Groupama Loire Bretagne et l'Association Angers
Terre d'Athlétisme pour l’organisation de cette manifestation. (DEL-
2010-171)
4 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
4°) Sociétés sportives amateurs - Attribution de subventions
d'intervention d’un montant total de 14 490 € réparti comme suit :
- 200 € à l’Association Team Dom,
- 2 000 € au Comité d’Organisation du Vélodrome d’Angers,
- 5 000 € à Angers Sport Développement,
- 3 000 € à l’Union Féminine Angers Basket 49,
- 2 000 € à l’Association Sport et Citoyenneté,
- 400 € au Panathlon Club d’Angers,
- 1 890 € à Angers Atlétic Club. (DEL-2010-172)
5 ADOPTE
A
L’UNANIMITE 2 / 10
5°) Sociétés sportives amateurs - Fixation des modalités de versement et
de suivi des subventions – Approbation des conventions.
(DEL-2010-173)
6 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
ANGERS PROXIMITE
Rapporteur : Frédéric BEATSE
6°) Projets 2010 - Attribution de subventions pour 3 projets à hauteur de
11 500 €. (DEL-2010-174)
7 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
Rapporteur : Frédéric BEATSE
7°) Projets 2010 - Attribution de subventions pour 14 projets
d'associations à hauteur de 119 385 €. (DEL-2010-175)
9 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
(- 1 Elu ne prend
pas part au vote)
VIE ASSOCIATIVE
Rapporteur : Frédéric BEATSE
8°) Inter association du Lac de Maine - Maison de quartier Saint
Serge/Saint Michel - Centre Jean Vilar - Maison de quartier Hauts de
Saint Aubin - Attribution de subventions d’un montant total de
25 100 € réparti comme suit :
- 6 000 € à l’Inter Association du Lac de Maine,
- 2 100 € à la Maison de Quartier Saint Serge/Saint Michel,
- 12 000 € au Centre Jean Vilar,
- 5 000 € à la Maison de quartier des Hauts de Saint Aubin.
(DEL-2010-176)
12 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
9°) Association des jeunes de la Roseraie - Attribution d'une subvention
complémentaire d’un montant de 4 579 € pour le fonctionnement et
le développement des activités de l'association. (DEL-2010-177)
13 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
SANTE PUBLIQUE
Rapporteur : Rose-Marie VERON
10°) Projet ''Un habitat Facile à Vivre'' - Confédération Artisanale des
Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEB 49) - Attribution d'une
subvention exceptionnelle de 3 000 € et approbation de la convention
de partenariat. (DEL-2010-178)
14 ADOPTE
A
L’UNANIMITE 3 / 10
11°) Association pour la Promotion eT l'Intégration dans la Région
d'Angers (APTIRA) - Adultes médiateurs en santé publique auprès
des Migrants - Attribution d'une subvention exceptionnelle de
3 000 €. (DEL-2010-179)
15 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
12°) Instance Régionale en Education et Promotion de la Santé (IREPS) -
Attribution d'une subvention exceptionnelle de 10 000 € et
approbation de la convention de partenariat. (DEL-2010-180)
16 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
SECURITE PREVENTION
Rapporteur : Jean-Pierre CHAUVELON
13°) Mission Prévention Tranquillité Publique - Association Nationale des
Visiteurs de Prison - Organisation d'un débat public dans le cadre de
la journée nationale des prisons - Attribution d'une subvention
exceptionnelle de 500 €. (DEL-2010-181)
17 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
ACTION INTERNATIONALE - EUROPE ET
INTERNATIONAL
Rapporteur : Olivia TAMBOU
14°) Déplacement de groupes scolaires et action à l'international -
Attribution de subventions d’un montant total de 2 410 € réparti
comme suit :
- 500 € au Collège Jean Vilar,
- 150 € au Collège Jean Monnet,
- 840 € au Collège de la Madeleine,
- 240 € au Lycée Chevrollier,
- 260 € au Lycée Saint Agnès,
- 420 € au Lycée Saint Martin.(DEL-2010-182)
18 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
COMMERCE
Rapporteur : Jacques MOTTEAU
15°) Association des commerçants de la place Chapeau de Gendarme -
Attribution d'une subvention exceptionnelle de 2 000 €, pour
l’inauguration du Centre Commercial de « l’Esplanade ».
(DEL-2010-183)
20 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
16°) Association des commerçants de la Rue de la Roë - Inauguration du
parking du Ralliement - Attribution d'une subvention de 1 700 €.
(DEL-2010-184)
21 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
RELATIONS PUBLIQUES - CONGRES – SALONS
Rapporteur : Jacques MOTTEAU
17°) Congrès ''Aménager - Construire - Rénover - Les bons ingrédients
pour atteindre les objectifs énergie du Grenelle pour les collectivités
territoriales'' - Attribution d'une subvention de 3 550 €.
(DEL-2010-185)
22 ADOPTE
A
L’UNANIMITE 4 / 10
CULTURE
Rapporteur : Monique RAMOGNINO
18°) Fonds d'intervention culturel - Attribution de subventions à diverses
associations pour un montant total de 16 800 € réparti comme suit :
- 1 500 € à l’Association Chambres à Airs,
- 1 000 € à l’Association Cinélégende,
- 2 000 € à l’Association Résonnance,
- 4 800 € à l’Association Musique Caméléon,
- 4 000 € à l’Association Premiers Plans,
- 3 000 € à la Galerie Sonore,
- 5 00 € à l’Association Events Records. (DEL-2010-186)
23 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
19°) Accroche-Coeurs 2010 – Autorisation du lancement de la procédure
d'appel à mécénat et autorisation de signature des conventions.
(DEL-2010-187)
25 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
20°) Bibliothèque Municipale - Prix littéraire des adolescents de la Ville
d'Angers ''J'ai lu, j'élis'' - Attribution du prix au lauréat 2010 d’un
montant de 500 €. (DEL-2010-188)
26 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
21°) Ecole Supérieure des Beaux-Arts - Programme Erasmus - Contrat
financier 2009/2010 - Allocations de mobilité aux étudiants pour un
montant total de 10 625 €, aux enseignants et personnels pour un
montant total de 3 600 €, et remboursement des frais relatifs à
l'organisation de la mobilité pour un montant global de 2 415 €.
(DEL-2010-189)
27 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
22°) Ecole Supérieure des Beaux-Arts d'Angers - Partenariat artistique et
culturel – Approbation de la convention de partenariat avec le Centre
des Monuments Nationaux pour l’opération « Monuments et
Cinéma ». (DEL-2010-190)
29 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
EDUCATION ENFANCE – ANIMATION
Rapporteur : Luc BELOT
23°) Réglement de fonctionnement des accueils périscolaires, accueils de
loisirs et camps municipaux - Adoption. (DEL-2010-191)
30 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
24°) Association ESCA'L - Aide aux projets - Attribution d'une
subvention exceptionnelle de 1 330 € pour compléter son matériel.
(DEL-2010-192)
31 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
EDUCATION ENFANCE
Rapporteur : Luc BELOT
25°) Bâtiments - Groupe Scolaire Jean Rostand - Restructuration de la
maternelle – Approbation du projet et lancement de la procédure de
marché de travaux. (DEL-2010-193)
32 ADOPTE
A
L’UNANIMITE 5 / 10
VOIRIE/DEPLACEMENTS
Rapporteur : Bernadette CAILLARD-HUMEAU
26°) Supports et ancrages sur façades pour les appareils d'éclairage public
et de signalisation - Application au bénéfice de la Ville des
dispositions du Code de la Voirie Routière. (DEL-2010-194)
33 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
27°) Restructuration du dispositif de jalonnement dynamique - Marché de
travaux à procédure adaptée – Approbation du lancement de la
procédure et autorisation de signature. (DEL-2010-195)
34 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
28°) Travaux d'extension et d'entretien de pavage, dallage et mobilier
urbain - Marché passé avec l'Entreprise Edelweiss – Approbation de
l’avenant portant sur la création d’un prix nouveau. (DEL-2010-196)
35 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
29°) Quartier Centre Ville - Parcs de stationnement
Marengo/Bressigny/Haras - Convention d'affermage avec la Société
d'Aménagement de la Région d'Angers (SARA) - Approbation de
l'avenant portant sur l'exploitation du parc Marengo et de la grille
tarifaire pour l'aménagement sécurisé des vélos du parc du Haras.
(DEL-2010-197)
36 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
30°) Quartier Centre Ville - Stationnement payant sur voirie - Contrat de
régie intéressée avec la Société d'Aménagement de la Région
d'Angers (SARA) – Approbation de l’avenant n°1 ayant pour objet
d’intégrer le Parc Yvonne Poirel dans le stationnement payant sur
voirie, au tarif des parcs en enclos Leclerc et Mitterrand.
(DEL-2010-198)
38 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
31°) Quartier Centre Ville - Dénomination de voie. (DEL-2010-199) 39 ADOPTE A
L’UNANIMITE
32°) Quartier Hauts de Saint-Aubin - Dénomination de voies.
(DEL-2010-200)
40 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
33°) Quartier Hauts de Saint-Aubin - Boulevard Jean Moulin -
Déclassement partiel. (DEL-2010-201)
41 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
34°) Fourrière - Remise de dette d'un montant de 100,70 €.
(DEL-2010-202)
42 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
ENVIRONNEMENT/CADRE DE VIE
Rapporteur : Gilles MAHE
35°) Equipement et mise à disposition de conteneurs enterrés –
Approbation des conventions avec Angers Loire Métropole et avec
chaque bailleur. (DEL-2010-203)
43 ADOPTE
A
L’UNANIMITE 6 / 10
36°) Quartier Madeleine/Saint-Léonard/Justices - Organisation du
Festiv'ESA - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 250 € à
l'Association Festiv'ESA. (DEL-2010-204)
44 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
PARCS ET JARDINS
Rapporteur : Gilles MAHE
37°) Quartier Roseraie - Création d'un mur végétalisé - Marché de
conception-réalisation – Approbation du lancement de la procédure
adaptée et autorisation de signature. (DEL-2010-205)
45 ADOPTE A
LA MAJORITE
(-14 oppositions)
38°) Préservation de la biodiversité – Approbation de la convention entre
la Ville et l'Union des Apiculteurs de l'Anjou (UAA) pour
l'installation et l'exploitation de ruches au Parc de l'Arboretum.
(DEL-2010-206)
46 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
39°) Prestations d'entretien et de nettoyage des espaces verts - Marché de
service - Appel d'offres ouvert – Approbation du lancement de la
procédure et autorisation de signature. (DEL-2010-207)
47 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
URBANISME
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
40°) Ravalement des façades d'immeubles - Aide de la Ville - 8ème
campagne - Attribution de subventions d’un montant total de
13 734 €. (DEL-2010-208)
48 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
41°) Ravalement des façades d'immmeubles - Aide de la Ville - Hors
Périmètre - Attribution de subventions d’un montant total de 641 €.
(DEL-2010-209)
50 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
URBANISME – AMENAGEMENT
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
42°) Quartier Doutre/Saint Jacques - Zone d'Aménagement Concerté du
Front de Maine – Approbation de l’avenant n°7 à la Convention
Publique d'Aménagement portant sur la prolongation de durée de la
concession de 5 ans. (DEL-2010-210)
51 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
URBANISME – ACQUISITIONS
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
43°) Quartier Madeleine/Saint Léonard/Justices - Rue des Lilas -
Acquisition de terrain auprès de Monsieur et Madame Desvaux, au
prix de 1 € (soit un montant total de 500 € tenant compte des frais).
(DEL-2010-211)
52 ADOPTE
A
L’UNANIMITE 7 / 10
URBANISME – CESSIONS
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
44°) Quartier Hauts de Saint-Aubin - Zone d'Aménagement Concerté
(ZAC) des Capucins - Boulevard Jean Moulin - Cession de terrains à
la Société d'Aménagement de la Région d'Angers (SARA), au prix de
1 €. (DEL-2010-212)
53 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
45°) Quartier Centre Ville/Lafayette - Immeuble 1 rue Saint Maurille -
Droit au bail - Cession à Monsieur Ménard au prix de 45 000 €.
(DEL-2010-213)
54 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
URBANISME - RENOVATION URBAINE
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
46°) Appel à projet ''Rénovation Urbaine et Urbanisme Durables'' -
Affectation de la dotation de 100 000 € de la Caisse des dépôts et
Consignations. (DEL-2010-214)
55 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
URBANISME – HABITAT
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
47°) Plan de Soutien au Logement Social - Accession aidée à la propriété
- PASS Foncier - Aides municipales complémentaires d’une valeur
de 4 000 € pour chacune des 4 demandes, soit un total de 16 000 €.
(DEL-2010-215)
57 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
48°) Plan de Soutien au Logement Social - Accession aidée à la propriété
- Prêt à taux zéro majoré - Aides municipales complémentaires d’une
valeur de 4 000 € pour chacune des 4 demandes, soit un total de
16 000 €. (DEL-2010-216)
58 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
49°) Programme Local de l'Habitat - Développement Durable -
Développement du solaire thermique à destination des particuliers -
Aide de la Ville de 250 € pour chacune des deux demandes soit un
total de 500 €. (DEL-2010-217)
59 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
50°) Quartier Saint Serge/Ney/Chalouère - Plan de Soutien au Logement
Social - Société d'Economie Mixte de Construction et de Gestion de
Logements de la Ville d'Angers (SOCLOVA) - Opération de
construction de 78 logements, rue du Port de l'Ancre - Subvention de
662 317,50 €. (DEL-2010-218)
60 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
51°) Quartier Madeleine/Saint Léonard/Justices - Plan de Soutien au
Logement Social - Société d'Economie Mixte de Construction et de
Gestion de Logements de la Ville d'Angers (SOCLOVA) - Opération
de construction de 67 logements, rue des Ponts de Cé/rue Chèvre -
Subvention de 504 184,50 €. (DEL-2010-219)
61 ADOPTE
A
L’UNANIMITE 8 / 10
AIDE A LA CONSTRUCTION
Rapporteur : André DESPAGNET
52°) Quartier Hauts de Saint Aubin - Zone d'Aménagement Concerté des
Capucins - Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré le Toit
Angevin - Construction de 32 logements - Ile des Chalets - Ilot 1 CH
Sud - Emprunt global de 3 630 647 € - Garantie de la Ville.
(DEL-2010-220)
62 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
COMMANDE PUBLIQUE
Rapporteur : Jean-Claude BACHELOT
53°) Groupement de commande entre la Ville d'Angers et Angers Loire
Métropole relatif aux achats de communication - Extension de
périmètre d'achat – Approbation de l’avenant n°1 à la convention de
groupement. (DEL-2010-221)
64 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
54°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers -
Approbation de la liste de matériels soumis à la vente.
(DEL-2010-222)
65 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
BATIMENTS - BATIMENTS COMMUNAUX
Rapporteur : Jean-Claude BACHELOT
55°) Quartier Roseraie - Chaufferie urbaine – Approbation du protocole
d'accord pour la réalisation d'une installation de cogénération
biomasse dans le cadre du projet CRE III. (DEL-2010-223)
67 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
56°) Fusion des Sociétés ''Toîtures Petit et Fils'' et ''Gautier Yvon Les
toîtures d'Anjou'' – Approbation des avenants de transfert aux
marchés de travaux. (DEL-2010-224)
69 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
57°) Réhabilitation du site Chapelle Saint Laurent et aménagement des
locaux associatifs:
- Approbation de l'avant projet définitif (APD) et de l’avenant au
marché de maîtrise d'œuvre avec le Cabinet Terrien, pour un
montant de 94 040,60 € TTC,
- Autorisation de signer le permis de construire,
- Lancement de la procédure et autorisation de signature,
- Demande de subventions. (DEL-2010-225)
70 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
58°) Vie Associative - Quartier Roseraie - Equipement socioculturel Jean
Vilar - Restructuration et mise aux normes – Approbation des
avenants aux marchés de travaux pour les lots 2, 5, 14, 15, 16 pour
un montant total de 52 402,40 € TTC. (DEL-2010-226)
72 ADOPTE
A
L’UNANIMITE 9 / 10
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Jean-Claude BACHELOT
59°) Mutualisation et mise à disposition entre les services de la Ville
d'Angers et les services d'Angers Loire Métropole – Approbation de
la convention de mutualisation de la Direction Parcs et Jardins de la
Ville d'Angers et du Service Espaces Publics de la Direction
Patrimoine Communautaire d'Angers Loire Métropole.
(DEL-2010-227)
75 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
60°) Bâtiments - Construction d'un bâtiment sur un terrain de la Ville -
Autorisation de dépôt d'un permis de construire. (DEL-2010-228)
77 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
61°) Mutualisation et mise à disposition entre les services de la Ville
d'Angers et les services d'Angers Loire Métropole – Approbation de
la convention de mutualisation de la direction des bâtiments de la
Ville d'Angers et des services bâtiments et affaires
scolaires/administratif de la direction patrimoine communautaire
d'Angers Loire Métropole. (DEL-2010-229)
78 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
62°) Régime indemnitaire des agents de la catégorie A et B de la filière
technique – Actualisation avec un effet au 1er mai 2010.
(DEL-2010-230)
80 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
63°) Education Enfance - Evolution de l'organisation du service
Animation – Approbation de la mise à jour du tableau des emplois.
(DEL-2010-231)
83 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
64°) Education Enfance - Soutien au Programme de Réussite Éducative -
Besoin occasionnel - Création d'un emploi de psychologue.
(DEL-2010-232)
85 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
65°) Education Enfance - Inspection Académique - Mise à disposition
d'un auxiliaire de vie scolaire jusqu'au 30 avril 2010.
(DEL-2010-233)
86 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
Rapporteur : Marie-Thé TONDUT
66°) Direction Juridique - Emploi d'acheteur - Recrutement d'un
contractuel. (DEL-2010-234)
87 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
67°) Communication et relations internes - Emploi de chargé de
communication Intranet - Recrutement d'un contractuel.
(DEL-2010-235)
88 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
68°) Direction de l'Action Territoriale - Emploi de coordonnateur de la
démocratie participative et de la diversité - Recrutement d'un
contractuel. (DEL-2010-236)
89 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
69°) Direction de l'Action Territoriale - Emploi de Chef de Projet
Développement Social - Recrutement d'un contractuel.
(DEL-2010-237)
90 ADOPTE
A
L’UNANIMITE 10 / 10
DIRECTION GENERALE
Rapporteur : Jean-Claude ANTONINI
70°) Commisssion Municipale ''Educations''- Désignation de Monsieur
Philippe Gaudin, Conseiller Municipal, en tant que nouveau membre.
(DEL-2010-238)
91 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
71°) Désignation de représentants au sein des différents sièges laissés
vacants suite à la démission de Madame Elsa Lafaye de Micheaux :
Conseil Local pour les Personnes en situation de handicap : Annette Bruyère, Ecoles Maternelle et Elémentaire Publique de la Blancheraie : Pierre Laugery, Ecoles Maternelle et Elémentaire Publique Condorcet : Marie-Paul Clémot Streliski Ecole Maternelle Publique Volney : Christian Cazauba,
Ecole Maternelle et Primaire Privée Bellefontaine : Beaudouin Aubret,
Syndicat Mixte de l’Orchestre National des Pays de la Loire : Beaudouin Aubret, Association de la Bibliothèque Anglophone d’Angers : Luc Belot.
(DEL-2010-239)
92 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
72°) Office Municipal des Sports (OMS) d'Angers - Désignation de
Monsieur Philippe Gaudin, Conseiller Municipal, au poste de
délégué membre actif. (DEL-2010-240)
94 ADOPTE
A
L’UNANIMITE
LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L
2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
95 PREND ACTE
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE
pour information en application de l’article L 2122-22, alinéa 4
du Code Général des Collectivités Territoriales
99
PREND ACTE
QUESTION DIVERSE
(Rapporteur : Emmanuel CAPUS)
« La situation actuelle de notre télévision locale et
de ses structures associées ».
Veuillez agréer, Chers Collègues, l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean-Claude ANTONINI