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Compte-Rendu - 2012 06 25 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2012 01 30 cr conseil municipal
Conseil Municipal - 2010 11 29 oj conseil municipal
Compte-Rendu - 2010 01 25 cr conseil municipal
Document publié le Mardi 26 janvier 2010 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2010 01 25 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Sport,
1 / 8
Le 26 janvier 2010
Bureau du
Conseil Municipal
Conseil Municipal du Lundi 25 Janvier 2010
COMPTE-RENDU
DOSSIER PAGES DECISION
DIRECTION GENERALE
Rapporteur : Jean-Claude ANTONINI
1°) Fonds d'aide aux victimes du séisme du 12 janvier 2010 en Haïti -
Versement d'une subvention exceptionnelle de 50 000 € à l'Unicef.
(DEL-2010-1)
1 ADOPTE A
L'UNANIMITE 2 / 8
DOSSIER EN EXERGUE PAGES DECISION
FINANCES
Rapporteur : André DESPAGNET
2°) Budget Principal et Budget Annexe 2010 - Débat d'Orientation
Budgétaire. (DEL-2010-2)
2 PREND ACTE
AUTRES DOSSIERS PAGES DECISION
FINANCES
Rapporteur : André DESPAGNET
3°) Exercice budgétaire 2010 - Section d'investissement - Prise en compte
des opérations de dépenses et de recettes susceptibles d'être reportées
de l'exercice 2009 sur l'exercice 2010. (DEL-2010-3)
16 ADOPTE A
L'UNANIMITE
AIDE A LA CONSTRUCTION
Rapporteur : André DESPAGNET
4°) Office Public de l'Habitat Angers Habitat - Remplacement de
composants (ravalement de façades, remplacement de revêtement de
sol, réfection de colonnes d'eaux usées, zinguerie ...) - Emprunt de
1 000 000 € - Garantie de la Ville. (DEL-2010-4)
18 ADOPTE A
L'UNANIMITE
5°) Quartier Roseraie - Office Public de l'Habitat Angers Habitat -
Amélioration du patrimoine - Roseraie Nord et Sud - Emprunt de
4 390 000 € - Garantie de la Ville. (DEL-2010-5)
20 ADOPTE A
L'UNANIMITE
6°) Quartier Lac de Maine - Mutualité Anjou Mayenne - Programme
Intergénérationnel Montéclair - Construction de 36 logements seniors
et 10 logements étudiants - Emprunt de 2 500 000 € - Garantie de la
Ville. (DEL-2010-6)
22 ADOPTE A
L'UNANIMITE
7°) Quartier Doutre / Saint Jacques - Société d'Economie Mixte de
Construction et de Gestion de Logements de la Ville d'Angers
(SOCLOVA) - Extension / Transformation de la résidence "l'Orée du
Parc" - 131 rue de Nazareth - Emprunt de 1 000 000 € - Garantie de la
Ville. (DEL-2010-7)
24 ADOPTE A
L'UNANIMITE
8°) Quartier Hauts de Saint-Aubin - Société d'Economie Mixte de
Construction et de Gestion de Logements de la Ville d'Angers
(SOCLOVA) - Acquisition de 4 logements VEFA - Villas du Meunier
- Emprunt global de 560 000 € - Modification de la garantie.
(DEL-2010-8)
26 ADOPTE A
L'UNANIMITE 3 / 8
9°) Quartier Deux Croix / Banchais - Société d'Economie Mixte de
Construction et de Gestion de Logements de la Ville d'Angers
(SOCLOVA) - Réhabilitation de 61 logements - Rue Chaptal -
Emprunt de 1 000 000 € - Modification de la garantie. (DEL-2010-9)
28 ADOPTE A
L'UNANIMITE
BATIMENTS - BATIMENTS COMMUNAUX
Rapporteur : Jean-Claude BACHELOT
10°) Quartier Madeleine / Saint Léonard / Justices - Eglise Saint Léonard - Restauration des façades et des couvertures :
- Marchés de travaux à procédure adaptée - Lancement de la
procédure et autorisation de signature,
- Approbation de l'avenant au marché de maîtrise d'œuvre avec
Monsieur Bruno Duquoc rendant définitif le forfait de rémunération.
(DEL-2010-10)
30 ADOPTE A
L'UNANIMITE
11°) Quartier Centre Ville / La Fayette - Parc de stationnement Marengo - Modernisation – Approbation des avenants aux marchés de travaux
pour les lots n°1, 3, 4, 6 et 7 pour un montant de 35 978,61 € TTC..
(DEL-2010-11)
31 ADOPTE A
L'UNANIMITE
12°) Quartier Centre Ville / La Fayette - Parc de stationnement du
Ralliement - Travaux de réaménagement et de rénovation :
- Approbation des avenants aux marchés de travaux pour les lots n°2
et 3 pour un montant de 242 577,91 € TTC,
- Approbation de l'avenant au marché de maîtrise d'oeuvre passé avec
le Cabinet Gonfreville-Dumet-Vaulet pour un montant de
14 890,20 € TTC. (DEL-2010-12)
33 ADOPTE A
L'UNANIMITE
13°) Action Culturelle - Musée des Beaux-Arts - Contrat d'exploitation des installations thermiques avec intéressement - Lancement d'une
procédure de marché négocié - Modification. (DEL-2010-13)
36 ADOPTE A
L'UNANIMITE
14°) Action Culturelle - Musée château de Villevêque - Restauration des ouvrages d'enceinte - Lot n°3 - Remplacement d'index dans la
variation des prix – Approbation de l'avenant au marché de travaux
passé avec l'Entreprise C. PES. (DEL-2010-14)
37 ADOPTE A
L'UNANIMITE
15°) Sports et Loisirs - Stade André Bertin - Création d'un local-club et de vestiaires - Demande de permis de construire. (DEL-2010-15)
38 ADOPTE A
L'UNANIMITE
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Jean-Claude BACHELOT
16°) Détermination des ratios promus-promouvables concernant les
avancements de grade pour les années 2010 à 2012. (DEL-2010-16)
39 ADOPTE A
L'UNANIMITE
17°) Mise à disposition entre les services de la Ville d'Angers et les services d'Angers Loire Métropole - Approbation de la convention de
mutualisation de la Mission Tourisme. (DEL-2010-17)
45 ADOPTE A
L'UNANIMITE
18°) Mise à disposition entre les services de la Ville d'Angers et les services d'Angers Loire Métropole - Approbation de la convention de
mutualisation de la Mission Développement Durable. (DEL-2010-18)
46 ADOPTE A
L'UNANIMITE 4 / 8
19°) Mise à disposition entre les services de la Ville d'Angers et les services d'Angers Loire Métropole - Approbation de la convention de
mutualisation de la Mission Cohésion Sociale et Politique de la Ville.
(DEL-2010-19)
48 ADOPTE A
L'UNANIMITE
20°) Mise à disposition entre les services de la Ville d'Angers et les services d'Angers Loire Métropole - Approbation de la convention de
mutualisation de la Direction de la Communication. (DEL-2010-20)
49 ADOPTE A
L'UNANIMITE
21°) Mise à disposition entre les services de la Ville d'Angers et les services d'Angers Loire Métropole - Approbation de la convention de
mutualisation de la mission dispositifs contractuels en matière de
prévention de la délinquance. (DEL-2010-21)
50 ADOPTE A
L'UNANIMITE
22°) Mise à disposition entre les services de la Ville d'Angers et les services d'Angers Loire Métropole - Convention de mutualisation du
Conseil en Organisation Qualité - Approbation de l'Avenant.
(DEL-2010-22)
51 ADOPTE A
L'UNANIMITE
SPORTS ET LOISIRS
Rapporteur : Michel HOUDBINE
23°) Circuit cycliste Sarthe / Pays de la Loire - Approbation de la
Convention de partenariat avec le Comité d'Organisation - Attribution
d'une subvention de 22 000 €. (DEL-2010-23)
52 ADOPTE A
L'UNANIMITE
24°) Sociétés sportives amateurs - Exercice 2010 - Acquisition de matériel - Attribution de subventions d'un montant total de 28 110 € réparties
comme suit :
- 6 885 € à Angers Athlétic Club,
- 1 250 € au Club Alpin Anjou,
- 760 € à l'Intrépide Angers Football,
- 1 880 € au Golf Club d'Angers,
- 2 000 € à Angers Gymnastique,
- 2 990 € à Handisport Région Angevine,
- 920 € à Angers Budo Karaté,
- 2 275 € au Para Club Angers,
- 3 885 € à Notre Dame des Champs Subaquatique,
- 1 485 € à la SGTA Tir à l'Arc,
- 2 355 € au Centre de Perfectionnement de Voltige Aérienne,
- 1 425 € au S.C.O Hockey sur gazon. (DEL-2010-24)
53 ADOPTE A
L'UNANIMITE
25°) Sociétés sportives amateurs - Exercice 2010 - Accession au meilleur niveau - Attribution de subventions de 395 404 € réparties ainsi :
- 262 971 pour les sports individuels,
- 68 014 € pour les sports d'équipes,
- 6 183 € pour les champions de France,
- 55 292 € pour les déplacements régionaux et interrégionaux,
- 2 944 € pour les scolaires. (DEL-2010-25)
54 ADOPTE A
L'UNANIMITE
26°) Sociétés sportives amateurs – Attribution d'une subvention
d'intervention de 2 500 € à l'Intrépide Angers Football pour
l'organisation d'un tournoi de football les 1er et 2 mai 2010 et des
90 ans de la section qui se dérouleront les 23 et 24 mai.
(DEL-2010-26)
58 ADOPTE A
L'UNANIMITE 5 / 8
CULTURE
Rapporteur : Monique RAMOGNINO
27°) Poursuite et Valorisation des travaux de l'inventaire général du
patrimoine culturel - Approbation de la convention pluriannuelle de
coopération avec la Région des Pays de la Loire pour une durée de
4 ans. (DEL-2010-27)
59 ADOPTE A
L'UNANIMITE
28°) Bâtiments - Musée des Beaux-Arts - Aménagement des espaces du personnel - Marchés de travaux à procédure adaptée - Lancement de la
procédure et autorisation de signature. (DEL-2010-28)
60 ADOPTE A
L'UNANIMITE
29°) Approbation des conventions d'objectifs et de moyens avec la
Compagnie Jo Bithume, l'Association La Paperie et l'Association
Ecole des Arts du Cirque pour l'année 2010. (DEL-2010-29)
61 ADOPTE A
L'UNANIMITE
ACTION INTERNATIONALE
Rapporteur : Silvia CAMARA-TOMBINI
30°) Coopération Angers Bamako - Conventions avec les Centres de Santé communautaires de Bamako - Approbation des avenants permettant
une redéfinition des engagements de chacun. (DEL-2010-30)
62 ADOPTE A
L'UNANIMITE
31°) Coopération Angers Bamako – Approbation de la convention de partenariat avec le district de Bamako et l'Omatho pour le
développement touristique et économique de Bamako. (DEL-2010-31)
63 ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Olivia TAMBOU
32°) Déplacement d'une délégation angevine à Torun (Pologne) -
Participation financière pour le voyage et l'hébergement du
représentant de l'Association Anjou Pologne. (DEL-2010-32)
64 ADOPTE A
L'UNANIMITE
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
Rapporteur : Frédéric BEATSE
33°) Projet 2010 - Attribution de subventions pour 5 projets d'associations à hauteur de 30 000 €. (DEL-2010-33)
65 ADOPTE A
L'UNANIMITE
SANTE PUBLIQUE
Rapporteur : Catherine BESSE
34°) Association des sourds de Maine-et-Loire - 60ème anniversaire - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 300 €. (DEL-2010-34)
66 ADOPTE A
L'UNANIMITE
35°) Association Régionale du syndrome X fragile Le Goëland-Amitiés des Pays de la Loire - 20ème anniversaire - Attribution d'une subvention
exceptionnelle de 3 000 €. (DEL-2010-35)
67 ADOPTE A
L'UNANIMITE 6 / 8
EDUCATION ENFANCE
Rapporteur : Luc BELOT
36°) Bâtiments - Cuisine centrale - Construction d'une unité de production culinaire pour le Centre Communal d'Action Sociale – Lancement
d'une procédure de concours de maîtrise d'œuvre et désignation du
Jury composé de Membres Titulaires : Madame Véron, Monsieur
Belot, Madame Mevel-Pla, Monsieur Despagnet, Monsieur Dimicoli;
et de Membres Suppléants : Madame Solé, Monsieur Baron, Madame
Ouattara, Monsieur Lahournat, Madame Moreau. (DEL-2010-36)
69 ADOPTE A
L'UNANIMITE
SYSTEME D'INFORMATION
Rapporteur : Luc BELOT
37°) Acquisition et maintenance de la plateforme Téléphonie IP (ToIP) - Groupement de commande - Autorisation de signature de l'accord-
cadre et des marchés subséquents. (DEL-2010-37)
71 ADOPTE A
L'UNANIMITE
COMMERCE
Rapporteur : Jacques MOTTEAU
38°) Attribution d'une subvention exceptionnelle de 1 000 € à l'Association Show Com pour l'organisation de l'édition 2010 du salon du chocolat.
(DEL-2010-38)
72 ADOPTE A
L'UNANIMITE
RELATIONS PUBLIQUES - CONGRES – SALONS
Rapporteur : Jacques MOTTEAU
39°) Remise de prix par la Fédération Française de Motocyclisme - Moto- Club Angevin - Attribution d'une subvention de 500 €. (DEL-2010-39)
73 ADOPTE A
L'UNANIMITE
ENVIRONNEMENT/CADRE DE VIE
Rapporteur : Gilles MAHE
40°) Quartier Centre Ville / La Fayette - Propreté publique - Entretien des abords du centre commercial "Fleur d'Eau" – Approbation de la
convention avec la Société par Actions Simplifiée Foncière
Investissement. (DEL-2010-40)
74 ADOPTE A
L'UNANIMITE
41°) Quartier Centre Ville / La Fayette - Eclairage et entretien de la place Michel Debré et de la rue Saint-Martin – Approbation de la
convention avec le Département de Maine-et-Loire. (DEL-2010-41)
75 ADOPTE A
L'UNANIMITE
VOIRIE/DEPLACEMENTS
Rapporteur : Bernadette CAILLARD-HUMEAU
42°) Quartier Deux-Croix / Banchais / Grand-Pigeon - Rues Coëffard et Chaptal - Déclassement partiel. (DEL-2010-42)
76 ADOPTE A
L'UNANIMITE 7 / 8
43°) Fourrière - Remise de dette d'un montant de 91,50 €. (DEL-2010-43) 77 ADOPTE A
L'UNANIMITE
44°) Fourrière - Remise de dette d'un montant de 105,30 €. (DEL-2010-44) 78 ADOPTE A
L'UNANIMITE
45°) Fourrière - Remise de dette d'un montant de 109,90 €. (DEL-2010-45) 79 ADOPTE A
L'UNANIMITE
46°) Quartier du Lac de Maine – Adoption des dénominations de chemins piétonniers. (DEL-2010-46)
80 ADOPTE A
L'UNANIMITE
URBANISME
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
47°) Ravalement des façades d'immeubles - Aide de la Ville - 8ème campagne - Attribution de subventions pour un montant total de
1 716 €. (DEL-2010-47)
82 ADOPTE A
L'UNANIMITE
URBANISME – HABITAT
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
48°) Programme Local de l'Habitat - Accession aidée à la propriété – Attribution d'aides municipales complémentaires d'un montant total de
12 000 €. (DEL-2010-48)
83 ADOPTE A
L'UNANIMITE
49°) Quartier Monplaisir - Etude Urbaine Monplaisir - Concertation – Approbation de la convention avec l'Association Robins des Villes
pour la mise à disposition de l'installation mobile d'actions citoyennes
pour la première phase. (DEL-2010-49)
84 ADOPTE A
L'UNANIMITE
URBANISME – AMENAGEMENT
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
50°) Quartier Saint-Serge / Ney / Chalouère - Secteur Saint-Serge - Prise en considération de projet - Délimitation d'un périmètre d'aménagement -
Institution d'un sursis à statuer et d'un droit de préemption urbain
renforcé. (DEL-2010-50)
85 ADOPTE A
L'UNANIMITE
51°) Quartier Monplaisir - Implantation d'un bureau de police -
Participation financière de la Ville d'un montant de 45 000 € à Angers
Habitat pour la réalisation de travaux dans l'immeuble situé
19 boulevard Galliéni. (DEL-2010-51)
87 ADOPTE A
L'UNANIMITE
URBANISME – CESSIONS
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
52°) Commune de Beaucouzé - Echangeur RN23/RD106/A11 - Cession de terrains au Département de Maine-et-Loire pour un montant total de
7 988,40 €. (DEL-2010-52)
88 ADOPTE A
L'UNANIMITE 8 / 8
53°) Quartier Hauts de Saint-Aubin - Terra Botanica - Terrains d'emprise – Approbation d'un bail emphytéotique administratif avec le
Département de Maine-et-Loire. (DEL-2010-53)
89 ADOPTE A
L'UNANIMITE
URBANISME - RENOVATION URBAINE
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
54°) Quartier Roseraie - Office Public de l'Habitat Angers Habitat -
Opération d'accession à la propriété rue du Maréchal Juin –
Approbation de la convention de subventionnement par l'ANRU.
(DEL-2010-54)
91 ADOPTE A
L'UNANIMITE
LISTE DES DECISIONS DU MAIRE prises en vertu de l'article
L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
93 PREND ACTE
QUESTIONS DIVERSES
Veuillez agréer, Chers Collègues, l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean-Claude ANTONINI