Compte-Rendu - CRCM 2017 05 29

Documents similaires

Compte-Rendu - CRCM 2017 03 30

Compte-Rendu - CRCM 2017 06 30

Compte-Rendu - CRCM 2017 01 13

Compte-Rendu - CRCM 2019 04 05

Compte-Rendu - CRCM 2020 05 25

Compte-Rendu - CRCM 2018 05 14

Compte-Rendu - CRCM 2017 09 08

Déliberation - CRCM 2021 04 30

Déliberation - CRCM 2021 01 22

Déliberation - CRCM 2017 12 08

Compte-Rendu - CRCM 2017 05 29 Document publié le Vendredi 6 janvier 2017 par la commune de Nanchez. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2017 05 29)Thèmes du document : Démocratie, Transports, Investissement et développement économique, É “ —æ.

Nanchez

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2017

Présents : Yvan AUGER, Christian BRUNEEL, Michel BEJANNIN, Benoit PIARD, Jocelyne CART-LAMY, Yannick

FOUCAULT, Estelle JANIER-DUBRY, Laurent BLONDEAU, David COLANGE, Catherine COUANON, François FENIET,

Jean-Marc FONTANEZ, Michel GOYARD, Corine PACOREL, Mikael REFLOC'H, Laurianne SCHOFF.

Absents excusés : Florence MARTELET, Régis MOREAU (pouvoir à C. BRUNEEL).

Absents non excusés : Xavier BOURGEOIS-REPUBLIQUE, Joël GINDRE.

Secrétaire de séance : Catherine COUANON.

M. le Maire fait part à l'assemblée, de la démission de Florence MARTELET.

Laurianne SCHOFF devient délégué titulaire pour le SIVOM et Yvan AUGER, suppléant.

1) Approbation du compte rendu du dernier conseil municipal

Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu du 30 mars 2017, à l'unanimité.

2) Motion de soutien aux hôpitaux de Morez et St-Claude

Sur proposition de M. le Maire, le Conseil Municipal vote une motion de soutien en faveur du

maintien des hôpitaux locaux et de l'offre de soins du Haut-Jura.

3) Subvention aux associations

Le Conseil Municipal décide d’attribuer :

e 500€ au Foyer Rural,

e 100€ à l'Association des Anciens Combattants,

e 100 € au Souvenir Français,

e 200€ à la nouvelle association de chasse,

e 150€ à l'Association La Combe,

e 150€ à l'Association Le Temps d’un Instant,

e 150€ à l'Association Les Prés Festifs,

e 500 € au Ski-Club de l'Abbaye,

e 500 € au Hand-ball Club,

e 500€ au Comité des Fêtes

e 150€ à l'association HANDIANE.

4) Décision modificative n°1

Pour le règlement des travaux menés avec l’assistance du SIDEC, les entreprises ne seront pas réglées par

le SIDEC, mais directement par la Commune. Le Conseil Municipal autorise le virement d’une partie des

crédits prévus au compte 238, pour alimenter les comptes :

P 1/35)

6)

7)

8)

9)

Compte 2116 Travaux Cimetière : +245 300 €

Compte 21311 Travaux bâtiments publics (mairie) : + 475 200 €

Compte 2132 Travaux immeuble de rapport : +325 000 €.

Accord à l'unanimité.

Projet routier de Bise

Christian BRUNEEL présente le projet, qui consisterait à faire déboucher la route qui arrive au CD 28 vers le

chalet de Bise, plus à l’ouest de façon à sécuriser le carrefour, fournir de l’espace de stationnement aux

locataires du Chalet et donner de l’aisance au niveau de la route qui dessert le haut du quartier. M. COLIN

géomètre, a été mandaté pour en étudier le coût.

Point sur l’achat des terrains / Réserve de Nanchez

Christian BRUNEEL fait part de l’avancée du dossier. Un plan est présenté aux conseillers: 11 ha ont fait

l'objet d’actes avec les propriétaires, pour un montant de 47 000 € (dont 80 % de subvention).

Retard important chez le notaire et au service des hypothèques.

Pour 5 autres hectares, les actes sont à faire, pour un montant de 26 900 € (avec 80 % de subvention).

D'autres parcelles figurent sur le plan, pour lesquelles la commune n’a pas l’accord du propriétaire ou le

propriétaire n’a pas encore été contacté (dans la partie sud). Le Conseil donne son accord pour la poursuite

du dossier.

Travaux au Chalet des Janiers

M. BRUNEEL présente les plans travaillés avec le SIDEC, pour les travaux à réaliser au Chalet des Janiers :

Isolation thermique du bâtiment, réaménagement d’un logement, réalisation d’un balcon en façade est,

accès extérieur indépendant pour les 2 appartements à l'étage.

Le Conseil Municipal donne son accord pour le lancement de l'appel d'offres.

Compte-rendu de la commission Travaux du 3 avril 2017

Estelle JANIER-DUBRY fait le rapport de la commission Travaux qui s’est tenue le 3 avril.

Le compte rendu détaillé est consultable sur demande, en mairie.

Bureaux / Elections législatives

Les conseillers présents ont pu faire connaître leurs disponibilités pour la tenue des 2 bureaux de vote pour

les 2 tours des élections législative. Un tableau récapitulatif sera envoyé à tous les conseillers.

10) Questions diverses

- Travaux de voirie : Réunion de la commission d’appel d’offre, le samedi 3 juin, à 11h en mairie de

Nanchez, pour l’ouverture des plis. 3 entreprises ont soumissionné.

- Convention avec Simone PERRIER : Une convention sera signée pour la mise à disposition d’une

partie de l’entrepôt de Mme PERRIER (50 m?), pour le stockage de matériels des pompiers moyennant

la prise en charge du surcoût de l’assurance du bâtiment, soit 94 € pour 2017, payable annuellement

en une fois.

- Vente de bois sur la piste verte : Les offres sont à remettre pour le 31 mai. Actuellement, 2 offres

sont déposées. Le Conseil Municipal autorise le Maire à négocier la vente au plus-offrant.

P. 2/3- Réunions de chantier : Benoit PIARD assistera aux réunions de chantier pour la salle des fêtes en

l'absence de Christian BRUNEEL.

Michel BEJANNIN suivra les travaux du cimetière.

- Le devis pour le décapage des barrières, à l'intérieur de la salle des fêtes de Prénovel est accepté,

pour un montant de 1 890 €.

-__ Tour de France : Une information sera faite auprès de la population pour signaler que l'accès au CD

232 sera complètement interdit à tout véhicule, y compris vélo, sur l'itinéraire emprunté par les

coureurs, de 11h à 17h. Les quartiers des Vignettes et des Bouchets seront bloqués.

M. le Maire incite vivement les conseillers à être présents ce jour-là.

Réunion à 20h, le lundi 3 juillet, à la Basse.

Réunion avec les employés communaux, le vendredi 30 juin.

- Une réunion concernant de nouveaux itinéraires VTT aura lieu prochainement.

-__ Recrutement de saisonniers : Vu la charge de travail, le Conseil Municipal donne son accord pour le

recrutement des CDD suivants: 2 en juillet et 1 en août, pendant les congés des employés

communaux.

- Film de promotion de la Commune : La proposition pour un film de promotion de la commune de 2

minutes 30 environ pour mettre en valeur les paysages, les activités, est acceptée pour un montant

de 1 700 € HT. Sera disponible pour les gîtes, les professionnels de la commune. Accord à l’unanimité.

- Fête des loutons : La semaine du 15 au 23 juillet aura lieu un stage de cirque. Le 23 juillet, kermesse

avec buvette, spectacle de cirque et apéritif musical.

- Repas du « Rocher » : Cette année, le repas « du Hangar » aura lieu à Prénovel, au lieudit le Rocher,

le 26 août. Suite aux travaux de la mairie — salle des fêtes, l'inauguration pourrait avoir lieu avant le

repas.

- La prochaine Nanchette paraîtra mi-juin.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45.

Fait à Nanchez, le 6 juin 2017.

Le Maire,, PE >;

Yvan AUGER = ®

à 2€

P3/3