Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CRCM 2020 09 25
Compte-Rendu - CRCM 2020 07 24
Déliberation - CRCM 2020 02 14
Déliberation - CRCM 2020 12 11
Compte-Rendu - CRCM 2017 05 29
Compte-Rendu - CRCM 2018 05 14
Compte-Rendu - CRCM 2018 06 25
Compte-Rendu - CRCM 2016 11 25
Compte-Rendu - CRCM 2020 03 06
Compte-Rendu - CRCM 2020 02 14
Compte-Rendu - CRCM 2020 05 25
Document publié le Lundi 6 janvier 2020 par la commune de Nanchez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2020 05 25)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2020
Présents : Yvan AUGER, Laurent BLONDEAU, Albin BOUVERET, Christian BRUNEEL, Jocelyne CART-LAMY, David COLANGE, Marie-Angélique COTTER, Sylvain DURY, François FENIET, Yannick FOUCAULT, Estelle JANIER-DUBRY, Denis MARTIN, Lise MARTIN, Jean-Christophe MICHALET, Fabien MOREL, Frédéric OLLITRAULT, Benoît PIARD, Jérémie PIARD, Dominique SAVARY.
Absents excusés : -
Absents : -
M. Yvan AUGER, Maire sortant accueille les nouveaux élus.
Mme Jocelyne CART-LAMY, doyenne de l’assemblée, préside la séance jusqu’à l’élection du nouveau Maire. Mme la Présidente procède à l’appel, constate que le quorum est atteint et déclare les conseillers municipaux, installés dans leur fonction.
Mme Estelle JANIER-DUBRY est nommée secrétaire de séance.
1) Election du Maire
M. Yvan AUGER est seul à se porter candidat. Résultat du vote à bulletin secret : 19 votants 1 bulletins blancs 18 suffrages exprimés
M. Yvan AUGER ayant obtenu 18 voix, est élu Maire à la majorité absolue au 1er tour de scrutin et installé immédiatement.
Sous la présidence de M. AUGER, le Conseil Municipal est invité à procéder à l’élection des maires délégués et des adjoints.
M. AUGER informe l’assemblée :
- Un maire délégué exerce obligatoirement les fonctions d’adjoint au maire (article L2113-13 du Code Général des Collectivités Territoriales),
- Pour être 1er ou 2e adjoint…, il faut se porter candidat même si on est maire délégué, - Les adjoints élus prennent rang dans le tableau du Conseil Municipal, tout de suite après le Maire, - Sont délégués à la Communauté de Communes, le Maire et les 3 premières personnes du tableau, sauf s’ils démissionnent de ce poste de délégué communautaire. Dans ce cas, c’est la personne suivante inscrite au tableau du Conseil qui peut prétendre sièger à la Com com.
2) Fixation du nombre des adjoints
M. le Maire propose d’élire 3 maires délégués pour les communes déléguées : Prénovel, Les Piards, Villard sur Bienne et 3 adjoints. Accord à l’unanimité.
3) Elections des maires délégués
o Election du maire délégué de PRENOVEL : Seule, Mme Estelle JANIIER-DUBRY est candidate. Cette dernière obtient 18 voix (1 bulletin blanc) et est élue maire délégué de Prénovel.
P ¼ o Election du maire délégué des PIARDS : Sont candidats : MM. Fabien MOREL et Denis MARTIN. Au 1er tour de scrutin,
- Denis MARTIN : 10 voix
- Fabien MOREL : 7 voix
2 bulletins blancs
M. Denis MARTIN est élu maire délégué des Piards.
o Election du maire délégué de VILLARD-SUR-BIENNE : M. Frédéric OLLITRAULT est candidat. Les résultats du 1er tour de scrutin :
- Frédéric OLLITRAULT : 13 voix
- Marie-Angélique COTTER : 1 voix
- Lise MARTIN : 2 voix
3 bulletins blancs
M. Frédéric OLLITRAULT est élu maire délégué de VILLARD-SUR-BIENNE.
4) Elections des adjoints
o Election du 1er Adjoint : M. Christian BRUNEEL est candidat.
Les résultats du 1er tour de scrutin :
- Christian BRUNEEL : 13 voix
- Fabien MOREL : 1 voix
- Benoît PIARD : 1 voix
4 bulletins blancs.
M. Christian BRUNEEL est élu 1er Adjoint.
o Election du 2e Adjoint : Sont candidats : Mme Jocelyne CART-LAMY, M. Jean-Christophe MICHALET et M. Benoît PIARD.
Les résultats du 1er tour de scrutin :
- Benoît PIARD : 2 voix
- Jean-Christophe MICHALET : 7 voix
- Jocelyne CART-LAMY : 10 voix
Mme Jocelyne CART-LAMY est élue 2e Adjoint.
o Election du 3e Adjoint : Sont candidats : Mme Marie-Angélique COTTER, MM. Benoît PIARD, Dominique SAVARY et Jean-Christophe MICHALET.
Résultats du 1er tour de scrutin :
- Benoît PIARD : 3 voix
- Marie-Angélique COTTER : 8 voix
- Dominique SAVARY : 6 voix
- Jean-Christophe MICHALET : 1 voix
1 bulletin blanc
Résultats du 2e tour de scrutin :
- Marie-Angélique COTTER : 10 voix
- Dominique SAVARY : 6 voix
- Benoît PIARD : 3 voix
Mme Marie-Angélique COTTER est élue 3e Adjoint au 2e tour de scrutin.
5) Indemnités de fonction des élus
L’indemnité de maire d’une commune de 500 à 999 habitants est fixée à 1 567.43 €. Elle représente 40.3 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique.
M. le Maire propose de fixer à 18 % du même indice, l’indemnité de fonction des maires délégués (soit 700.09 €) et 10.7 % l’indemnité de fonction des adjoints élus (416.17 €).
Accord à l’unanimité. P 2/4 Dans un premier temps, M. le Maire donnera délégation de signature aux 3 adjoints élus. Des arrêtés de délégation seront préparés dans ce sens.
6) Délégation consentie au Maire sur le montant des achats
Le Conseil Municipal donne délégation au Maire, pour des achats dans la limite de 25 000 € HT. Accord à l’unanimité.
7) Délégués aux différents organismes
Organismes Titulaires Suppléants
CC LA GRANDVALLIERE Y. AUGER
C. BRUNEEL
J. CART-LAMY
M-A. COTTER
PARC NATUREL REGIONAL Y. AUGER C. BRUNEEL
SIDEC S. DURY E. JANIER-DUBRY
SIVOS DES JOUX J. CART-LAMY J-C. MICHALET
D. COLANGE
S. DURY
SIVOS LA RIXOUSE / VILLARD SUR BIENNE F. OLLITRAULT
M-A. COTTER
L. MARTIN
D. COLANGE
SYNDICAT DES EAUX DU GRANDVAUX Y. FOUCAULT J. PIARD
C. BRUNEEL
SYNDICAT DES EAUX DU LAC DE
BELLEFONTAINE M-A. COTTER F. OLLITRAULT
SYNDICAT HORTICOLE DE CHAMPAGNOLE J. CART-LAMY
SICTOM J-C. MICHALET D. MARTIN
ASSOC COMMUNES FORESTIERES J-C. MICHALET
B. PIARD
SMAAHJ L. MARTIN
ESPACE NORDIQUE JURASSIEN J-C. MICHALET
CNAS (COMITE D'ACTION SOCIALE) D. COLANGE Y. AUGER
CORRESPONDANT DEFENSE Y. FOUCAULT
GIP TERRITOIRES NUMERIQUES Y. AUGER D. MARTIN
COMMISSION ELECTORALE E. JANIER-DUBRY
J. CART-LAMY
S. DURY
B. PIARD
P 3/4 Titulaires Suppléants
COMMISSION D'APPEL D'OFFRES C. BRUNEEL Y. FOUCAULT
B. PIARD J. PIARD
D. SAVARY F. FENIET
A. BOUVERET S. DURY
J-C. MICHALET F. OLLITRAULT
8) Date du prochain conseil
Le Conseil Municipal se réunira le lundi 15 juin pour le vote des Comptes Administratifs, des Budgets Primitifs et la constitution des commissions, notamment.
La séance est levée à 22h45.
Fait à Nanchez, le 27 mai 2020.
Le Maire,
Yvan AUGER
P 4/4