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Compte-Rendu - CR 2024 12 16
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Logrian-Florian.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2024 12 16)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
Commune
de
LOGRIAN-FLORIAN
NOMBRE
DE
MEMBRES Du
Conseil
Municipal
: 11
En
exercice
: 9
DATE
DE
LA
CONVOCATION 09
décembre
2024
Ont
pris
part
aux
délibérations : (Sauf mention
contraire)
1-
Approbation
du
PV
du
04
Novembre
2024
Jean-Marie
CASTELLVI
Séance
du
J6
Décemt
lje
cui
'
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
seize
décembre
dix-huit
heures
trente, Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
au
Foyer
Communal,
sous
la
Présidence
de
M.
le
Maire,
Jean-Marie
CASTELLVI.
Page
1/4
Etaient
présents
: M.
CASTELLVI
Jean-Marie,
M.
IAQUINTA
Antoine,
M
OSTERMANN
Ole,
Mme
DUPONT
Liliane,
M.
RICO
William Absent(s)
: Mme
BÉJUI
HUGUES,
Hélène, M. HALLOSSERIE
Laurent,
M.
LEICK
Hervé,
M.
HALLOSSERIE
Laurent
Procuration(s)
Mme
BÉJUI
HUGUES
Hélène,
donne
pouvoirà M.
TAQUINTA
Antoine,
Mme
GODEMENT
Murielle
donne
pouvoirà
M.
OLE
OSTERMANN,
M.
HALLOSSERIE
Laurent
donne
procuration
à
M.
CASTELLVI
Jean
Marie
Secrétaire
de
séance
: M.
IAQUINTA
Antoine
Les
questions
inscrites
à ordre
du jour
sont
:
1-Approbation
du
PV
du
04
Novembre
2024.
2-Extension
du
réseau
d'éclairage
publique
3-
Prestation
de
dénomination
et de
numérotation
des
voies
4-
Convention
avec
la
Communauté
de
Communes
Piémont
cévenol
pour
l'élaboration
du
rapport
triennal
communal
de
l’artificialisation
des
sols
5- Réforme
des
redevances
de l’Agence
de Peau
6-Questions
diverses
Même
séance
1-Approbation
du
PV
du
04
Novembre
2024.
Après
lecture
du
compte
rendu
de la séance
du
04
Novembre,
ie
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
des
membres
présent.
2-
Extension
du
réseau
éclairage
public
Mr
le Maire
expose
à l'assemblée
le projet
de
travaux,
sous
maîtrise
d'œuvre
du
Syndicat
Mixte
d’Electricité
du
Gard
pour
lequel
il est
nécessaire
de
lancer
une
étude.
Mr
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la commune
s’engage
à
rembourser
au
SMEG
les frais
d'étude
avant-projet,
d’un
montant
de
342.00€
en
cas de renoncement
du projet
du fait de la commune.
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
les frais
d’étude
seront
intégrés
au
montant
de
l'opération
dur
lequel
est
calculée
la
part de
la collectivité
si le projet
se réalise.
Le coût
des
travaux
s'élève
à 15000€
dont
50%
est pris en charge
À
A Roi
NU
LecAA
AE l
Commune de LOGRIAN-FLORIAN
Séance du
JE
Decembre
RU -
Page 2/4
2- Extension
du
réseau
éclairage
par le syndicat.
public
Ayant
entendu
l'exposé
de
son
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
Décide
8 pour
et 1 abstention
L'extension
du
réseau
d’éclairage
public
3
- Prestation
de
dénomination
et de
numérotation
des
rues
M.
le
maire
explique
les
différents
problèmes
liés
à
une
mauvaise
numérotation
des voies.
Ceux-ci
ont
mis
en
évidence
l'importance
de
procéder
à
la
numérotation
des rues
de la commune.
L'adresse
constitue
une
donnée
de base
pour
des
missions
de
service
public,
comme
les
services
de
secours,
pour
laquelle
les
communes
doivent
faire usage
de leur compétence
non
délégable.
Il est
essentiel
que
ces
adresses
remontent
dans
les bases
de
données
avec
la garantie
d’être
certifiées
par
la commune.
La prestation
de
La
Poste
Solution
Business
pour
un
montant
de
1812
€ répondent
à nos
critères.
3- Prestation
de
Le Maire
propose
le nom
de
l’ancien
Maire
Mr
ROBERT
Rigal
pour
la
dénomination
et de
rue menant
au lotissement.
numérotation
des
rues
Après
en
avoir délibéré,
le Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
:
APPROUVE : le
principe
général
de dénomination
et numérotation
4-
Convention
avec
la
Communauté
de
Communes
Piémont
cévenol
pour
l'élaboration
du
rapport
triennal
communal
de
l’artificialisation
des
sols
Le
Maire
expose
la situation
au
Conseillers
Municipaux
les termes
de
la loi Climat
et résilience,
qui impose
aux
communes
dotées
d’un
document
d’urbanisme,
d'établir au minimum
tous
les 3 ans
un
4 Convention
avecla
rapport
sur le rythme
de Partificialisation
des
sols et le respect
des
Communauté
de
objectifs
de
sobriété
foncière
déclinés
au niveau
local
(article
L2231-1
Communes
Piémont
du
code
général
des
collectivités territoriales).
cévenol
pour
Le premier
rapport
doit être publié
3 ans
après
l'entrée
en vigueur
de
l'élaboration
du
la loi, soit en
2024.
rapport
triennal
L'enjeu
est de mesurer
et de
communiquer
régulièrement
au
sujet du
communal
de
rythme
de
l'artificialisation
des
sols,
afin
d’anticiper
et de
suivre
la
lartificialisation
des
trajectoire
et sa réduction.
sols
Monsieur
le Maire
propose
que
la commune
conventionne
avec la
Communauté
de
communes
du
Piémont
Cévenol
et prenne
à sa
charge
le coût
du
rapport
triennal
de l’artificialisation
des
sols réalisé
par l’agence
d'urbanisme
Nîmoise
et Alésienne
(soit 300
€)
par
la
commune,
et qui
sera versé
à la Communauté
de
communes
du
Piémont
Cévenol.
Jean-Marie
CASTELLVI
ET é
Commune de LOGRIAN-FLORIAN
Séance an LE Decembre
Ar
|
Page 34
5-
Réforme
des
redevances
de
l'Agence
de
l’eau
9-Questions
diverses
Jean-Marie
CASTELLVI
Ayant
entendu
l'exposé
du
Maire,
le Conseil
Municipal
:
DECIDE
à l'unanimité
d'approuver
la réalisation
du
rapport
triennal
de l’artificialisation
des
sols par l'agence
d'urbanisme
Nîmoise
et
Alésienne. DECIDE
à l'unanimité
d'accepter
de conventionner
avec la
Communauté
de communes
du
Piémont
Cévenol
pour
la réalisation
du
rapport
triennal
de l’artificialisation des sols
Le
Maire
met
à
la
connaissance
du
Conseil
Municipal
qu'une
redevance
Agence
de
l’eau a
été initiée
avec
une
entrée
en
vigueur
au
1er Janvier
2025.
Le
Maire
explique
que
la redevance
devra
être
appliquée
à toutes
les
factures
émises
à
partir
de
du
1%
Janvier
2025
quelle
que
soit
la
période
de distribution
d’eau
potable
ou des
eaux
usées.
Une
délibération
devant
être
prise
à
cette
effet
avant
le
31
décembre,
les
conseillers
réunis,
VOTENT
à
l'unanimité
la
redevance
pour
la
performance
des
réseaux
d'assainissement
collectif de 0.01€
par
m3
Réunion
publique
Le
Conseil
Municipal
prévoit
de faire une
synthèse
des
actions
menées
par la municipalité
lors de la réunion
publique
qui
se tiendra
au
mois
de
mars
2025
Travaux
de
la Brasserie
Les
travaux
de la Brasserie
ont
occasionné
des
dommages
à la
barrière
d’une
habitation.
Ce qui
a entraîné
une
réparation
au cours
des
travaux
consistant
à la réfection
d’une
marche
et du
crépi.
La
question
se pose
à savoir
s’il est préférable
de
mettre
des
gravillons
ou de la terre
autour
de l'arbre
de la Brasserie.
Assainissement La question
se pose
sur la possibilité
de prolonger
l'assainissement
jusqu’à
la sortie
du village,
ce qui
engendrerait
une
prolongation
de
250
m
qui passerait
sur la départementale.
Ces
travaux
permettraient
d’engendrer
une
recette
eau
et
assainissement DSP
Véolia
Au
1# Janvier
2026
la DSP
avec Véolia
touche
à son
terme.
La
solution
qui pourrait
permettre
la réduction
du
coût
de l’eau serait
de demander
à Véolia
de
faire un
contrat
prestataire
de service
#
TAQUINT
Lèchetai
AE #
Commune de LOGRIAN-FLORIAN
Séance du |J6
Rcemhre
LP
-
Page 4/4
Café
de l'atelier
Prévision
de la création
de toilettes
handicapé
et d’un
robinet
poussoir
pour
la meilleure
alimentation
en
eau.
La séance
est levée
à vingt
heures
Jean-Marie
CASTELLVI
ET