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Compte-Rendu - CR 01 25 05 2020 1
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Wœlfling-lès-Sarreguemines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 01 25 05 2020 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie,
Compte-rendu de la séance du
Conseil Municipal du 25 mai 2020
Installation du Conseil Municipal
Présents : LASSERRE Ludivine, DE ZORZI Daniel, KIRSCH Céline, BEHR Valérie, LENHARD Antoine, RAUCH Gilbert, JANNAUD Marjolaine,
ANTOINE Delphine, SIMON Hervé, PEIFER Fabien, SITTER Claude, KOBLER Denis, WEBER Michaël, BACH Jérôme.
Absents excusés : ESCHENBRENNER Yannick (procuration à LENHARD Antoine).
1° Installation des conseillers municipaux.
Se reporter au procès-verbal d’installation du Conseil Municipal.
2° Désignation du secrétaire de séance.
Se reporter au procès-verbal d’installation du Conseil Municipal.
3° Élection du Maire.
Se reporter au procès-verbal d’installation du Conseil Municipal.
4° Détermination du nombre d’adjoints.
Le Maire,
Rappelle que la création du nombre d’Adjoints relève de la compétence du Conseil Municipal,
En vertu de l’article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal détermine librement le nombre d’Adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal.
Il est proposé la création de quatre postes d’Adjoints.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Décide la création de quatre postes d’Adjoints au Maire.
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention. 5° Élection des adjoints.
Se reporter au procès-verbal d’installation du Conseil Municipal.
6° Élection des représentants au SIVOM de WIESVILLER WOELFLING.
Le Conseil Municipal,
Sur le rapport du Maire,
Considérant qu’il est nécessaire de désigner les délégués de la commune au sein du S.I.V.O.M. de WIESVILLER WOELFLING,
Après en avoir délibéré,
Désigne, comme suit, les délégués de la commune au sein du S.I.V.O.M. de WIESVILLER WOELFLING :
✓ WEBER Michaël,
✓ PEIFER Fabien,
✓ RAUCH Gilbert,
✓ DE ZORZI Daniel,
✓ KIRSCH Céline,
✓ ANTOINE Delphine.
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention.
7° Élection des délégués au FSE.
Le Conseil Municipal,
Sur le rapport du Maire,
Considérant qu’il est nécessaire de désigner les représentants de la commune au sein de l’Association du Foyer Socio Educatif (FSE),
Après en avoir délibéré,
Désigne, comme suit, les représentants de la commune au sein de l’Association du Foyer Socio Educatif :
Membre de droit : WEBER Michaël
Titulaires : PEIFER Fabien
LENHARD Antoine
BEHR Valérie
RAUCH Gilbert
LASSERRE Ludivine
JANNAUD Marjolaine
ANTOINE Delphine
SIMON Hervé KOBLER Denis
BACH Jérôme
KLEIN Michelle
SCHEIDLER Geoffrey
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention. DÉPARTEMENT
Communes
de
moins
MOSELLE
COMMUNE
:
de
1
000
habitants
ARRONDISSEMENT
WOELFLING
LES SARREGUEMINES
Élection du maire et des
adjoints
SARREGUEMINES
Effectif légal
rene
municipal
D
RO
C
Ë
S
—
V
E
R
B
A
L
Nombre de consellers en exercice
DE
L'ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
15
L’an
deux
mille
vingt,
le
vingt-cinq
du
mois
de
mai
à
vingt
heures
zéro
minutes,
en
application
du
IIl
de
l’article
19
de
la
loi
n°
2020-290
du
23
mars
2020
et
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s’est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
WOELFLING
LES
SARREGUEMINES.
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
(indiquer
les
nom
et
prénom
d’un
conseiller
par
case) :
Mme
Ludivine
LASSERRE
M.
Gilbert
RAUCH
M.
Claude
SITTER
M.
Daniel
DE
ZORZI
Mme
Marjolaine
JANNAUD
M.
Denis
KOBLER
Mme
Céline
KIRSCH
Mme
Delphine
ANTOINE
M.
Michaël
WEBER
Mme
Valérie
BEHR
M.
Hervé
SIMON
M.
Jérôme
BACH
M.
Antoine
LENHARD
M.
Fabien
PEIFER
1.
Installation
des
conseillers
municipaux
2
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
M.
Michaël
WEBER,
maire
{ou-remplaçant-en-application
de l'article L_ 2122 17 du CGCT),
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
M.
Jérôme
BACH
a
été
désigné(e)
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.
L.
2121-15
du
CGCT).
2.
Élection
du
maire
2.1.
Présidence
de
l’assemblée
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(art.
L.
2122-8
du
CGCT).
||
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
quinze
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
au
second
alinéa
de
l’article
10
de
la
loi
n°
2020-290
du
23
mars
2020
était
remplies.
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
il
a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2.
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
au
moins
: M.
Daniel
DE
ZORZI
et
Mme
Céline
KIRSCH
2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu'il
n’était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l’a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
dans
l’urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n’ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
! Préciser
s’ils sont
excusés.
? Ce
paragraphe
n’est
pas
rempli
lorsque
l’élection
du
maire
et des
adjoints
a lieu
en
cours
de
mandature.
? Tiers
des
membres
en
exercice
du
conseil
municipal
ou
nouvelle
convocation
sans
condition
de
quorum. -2-
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l'article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Il
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
Ils
n’entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Lorsque
l'élection
n’a
pas
été
acquise
lors
d'un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il
a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
2.4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
_
_
E
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
.
15
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
do
L
Co
0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
Co
_
1
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
©
—
dl...
cer
D
A
_14
f. Majorité
absolue
4...
ici
a
8
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
WEBER
Michaël
14
Quatorze
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —
© —
d]
an
sssrernreeererreneererresernnse
|
f. Majorité
absolue
4...
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
toutes
lettres
b.
Nombre
de
votants
(envelopp
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —
c —
d]
# La
majorité
absolue
est
égale,
si
le
nombre
de
suffrages
exprimés
est
pair,
à la
moitié
plus
un
des
suffrages
exprimés
ou,
si
le
nombre
des
suffrages
exprimés
est
impair,
à la
moitié
du
nombre
pair
immédiatement
supérieur.
5 Ne
pas
remplir
les
2.5
et
2.6
si
l’élection
a été
acquise
au
premier
tour.
6 Ne
pas
remplir
le
2.6
si
l'élection
a été
acquise
au
deuxième
tour. 31
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
chiffres
En
toutes
lettres
2.7.
Proclamation
de
l’élection
du
maire
M.
Michaël
WEBER
a
été
proclamé(e)
maire
et
a
été
immédiatement
installé(e).
3.
Élection
des
adjoints
Sous
la
présidence
de
M.
Michaël
WEBER...
élu(e)
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
CGCT),
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
Il
a
été
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
selon
les
mêmes
modalités
que
le
maire
(art.
L.
2122-4,
L.
2122-7
et
L.
2122-7-1
du
CGCT).
Le
président
a
indiqué
qu’en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d’adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
quatre
adjoints
au
maire
au
maximum.
Il
a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
quatre
(4)
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
à
quatre
(4)
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
3.1.
Élection du premier adjoint
3.1.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
ur
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — & — d]
f.
Majorité
absolue
4..."
ic
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
toutes
lettres
PEIFER
Fabien
14
Quatorze
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
c —
d]
f. Majorité
absolue
#
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
toutes
lettres
7 Ne
pas
remplir
les
3.1.2
et 3.1.3
si l’élection
a été
acquise
au
premier
tour. 3.1.3.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
8
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
co
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —
© —
d]
0
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
3.1.4.
Proclamation
de
l'élection
du
premier
adjoint
M.
Fabien
PEIFER
iii
cicccenneenneeeeecerennennnncenccee
3.2.
Élection
du
deuxième
adjoint
3.2.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote...
.
——_—
O0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
eee
D
di
15
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
…
.
__0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
on
on
"|
1
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
©
—
d]
cc
EL
D
14
f.
Majorité
absolue
4...
————
__8
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
toutes
lettres
LENHARD
Antoine
14
Quartorze
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —
c —
d]........."
f. Majorité absolue
4...
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
toutes
lettres
8 Ne
pas
remplir
le 3.1.3
si l’élection
a été
acquise
au
deuxième
tour.
* Ne
pas
remplir
les
3.2.2
et 3.2.3
si l’élection
a été
acquise
au
premier
tour. 3.2.3.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
1°
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
COEMRRggtOr
Al)
nee
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
©
—
d]
GC
nnnerrecerece
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
3.2.4.
Proclamation
de
l'élection
du
deuxième
adjoint
M.
Antoine
LENHARD
iii
diiiiererrnnnecccouneeccccsse
a
été
proclamé(e)
deuxième
adjoint
et
immédiatement
installé(e).
3.3.
Élection
du
troisième
adioint
3.3.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
de
A
on
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
ei
:
——
15
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
D
©
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
Ce
D
1
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
©
—
d]
——
—
—"
_ —
——""———
———
__
14
f.
Majorité
absolue
4...
è
A
8
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
BEHR
Valérie
14
Quatorze
3.3.2.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
eee
e.
Nombre
de
suffrages
exprifTSmalh
—
© —
d]
rer
f. Majorité
absolue
À …
ésacnte
inne
nNt
tnae
eee
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
chiffres
En
toutes
lettres
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
(dans
l’ordre
alphabétique)
1 Ne
pas
remplir
le 3.2.3
si l'élection
a été
acquise
au
deuxième
tour.
Ne
pas
remplir
les
3.3.2
et 3.3.3
si l’élection
a été
acquise
au
premier
tour. 3.3.3.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
2.
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
c —
d]
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
toutes
lettres
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
(dans l’ordre alphabétique)
En
chiffres
3.3.4.
Proclamation
de
l'élection
du
troisième
adjoint
Mme
Valérie
BEHR
3.4.
Élection
du
quatrième
adjoint
3.4.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
D
de
__
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
er
EE
oo
15
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
_
0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
Co
.
A
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
©
—
d].......................
…
E
14
f. Majorité
absolue
# .......................""
.
8
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
toutes
lettres
RAUCH
Gilbert
Quatorze
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — c — d]
f. Majorité
absolue
4
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
12 Ne
pas
remplir
le 3.3.3
si l'élection
a été acquise
au deuxième
tour.
15 Ne
pas
remplir
les
3.4.2
et 3.4.3
si l’élection
a été
acquise
au
premier
tour. 3.4.3.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
‘4
nn
mmnmsnnnnure
nm
nn
nn
nn
nn
nm
nus
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
à
nn
mn
nn
nm
nm
nm
ntm
nnmnnn
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — c — d]
nn
nn
nn
nn
nnsnnuuss
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
(dans
l’ordre
alphabétique)
nn
nn
nn
nn
nn
nm
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
toutes
lettres
Re
nn
en
nn
nee
nono
bon
meme
tnnnenntnennnnne
|
sono
ee
nm
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nn
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nn
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nn
nn
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ne
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mn
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nn
nm
nn
nn
nm
nm
nn
nn
nm
nm
nm
mm
nnnn
runs
nm
nn
nm
nn
nn
nn
mms
3.4.4.
Proclamation
de
l'élection
du
quatrième
adjoint
nn
nn
nn
mn
mn
nm
nm
nn
nm
nn
nnunune
M.
Gilbert
RAUCH
mm
mn
mn
nn
mn
nn
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nn
nana
nan
nn
sn
nn
en
en
mm
mm
nm
mm
5.
Clôture
du
procès-verbal
Le
présent
procès-verbal,
dressé
et
clos,
le
vingt-cinq
mai
deux
mil
vingt,
à
vingt
et
une
heures,
vingt
minutes,
en
double
exemplaire
16
a
été,
après
lecture,
signé
par
le
maire
(ou
son
remplaçant),
le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
les
assesseurs
et
le
secrétaire.
Le
maire
(ou
son
remplaçant),
Le
conseiller
municipal
Le
secrétaire,
Les
assesseurs,
À Ty
Ne
pas
remplir
le 3.4.3
si l’élection
a été acquise
au deuxième
tour.
5
Si
les
observations
et
réclamations
sont
trop
longues
pour
être
consignées
dans
cet
espace,
elles
sont
rédigées
sur
une
feuille
annexe,
signée
et
paraphée
par
les
membres
du
bureau,
qui
est
jointe
au
procès-verbal.
Mention
de
cette
annexion
est
faite
au
bas
du
paragraphe
« Observations
et réclamations
».
16
Le
premier
exemplaire
du
procès-verbal
est
conservé
au
secrétariat
de
la
mairie
avec
un
exemplaire
de
la
feuille
de
proclamation.
Le
second
exemplaire
doit
être
aussitôt
transmis,
avec
toutes
les
autres
pièces
annexées,
au
représentant
de
l’État.
Affiché le 25/05/2020 Retiré le