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Déliberation - liste des deliberations 08.10 2
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Arpajon.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 08.10 2)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 OCTOBRE 2025
L’An deux mille vingt-cinq le huit octobre, le Conseil Municipal de la Ville d’Arpajon dûment convoqué, s’est réuni à l’Espace Concorde en salle Rodin, sous la Présidence de Monsieur Christian BERAUD, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
M. BERAUD, Mme TAUNAY, M. FICHEUX, Mme KRIMI, M. CRUZILLAC, Mme BRAQUET, M. LEVALLET, Mme ALMEIDA, Mme COMTE, M. LE STER, Mme TOHON, M. FOURNIER, Mme LEBEAULT, Mme DE CARVALHO, M. KERVRAN, Mme TALLEC, M. GOURTAY, M. JARNOUX, Mme PREVIDI, Mme GAUTHIER, Mme BEAUDEQUIN, Mme PERDEREAU, M. DANIEL, Mme COSSIC, M. PERDEREAU, Mme PERRON.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
Mme JANIN par Mme KRIMI, M. LANSADE par M. CRUZILLAC, M. EMMENECKER par M. GOURTAY, M. FERRIE par M. FOURNIER, M. DAVRIU-PHILIPPI par Mme PERDEREAU, Mme BLANC par Mme PERRON
ÉTAIENT ABSENTS EXCUSÉS :
M. TWISHIME 2
Mme BRAQUET est nommée Secrétaire de séance, conformément à l’article L.2541-6 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Monsieur le Maire rappelle l’ordre du jour :
N° Sujet Résultat du vote
1
Décisions du Maire prises en application des articles L
2122-22 et L 2122-23 du Code général des Collectivités
territoriales
Prend acte
2
Fixation d’un tarif pour la délivrance d’un duplicata du
livret de famille
A l’unanimité
3
Déclassement rétroactif de la propriété bâtie située au 3 à
7 avenue Aristide Briand (ARPAJON), constituant la
parcelle AL 456
A l’unanimité
4
Marché n° 2025-02 Entretien des espaces verts et du
patrimoine arboré de la commune d’Arpajon
A l’unanimité
5 Décision modificative n°1 A la majorité (5 abstentions)
6
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et
éteintes
A l’unanimité
7
Affectation des dépenses au compte 6232 « Fêtes et
cérémonies »
A l’unanimité
8 Apurement du compte 272 A l’unanimité
9 Tarifs communaux à compter du 1
er janvier 2026 A la majorité (5 abstentions)
10
Recensement de la population 2026 - recrutement et
rémunération de 6 agents recenseurs
A l’unanimité
11
Ralliement à la procédure de renégociation du contrat
groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du CIG
A l’unanimité
12
Protection sociale complémentaire : adhésion à la
convention de participation santé du CIG
A l’unanimité
13
Approbation de la convention de scolarisation d’enfants
du pôle surdité Léopold Bellan de l’Essonne à l’École
maternelle Anatole France – Année scolaire 2025/2026
A l’unanimité
14
Classes de découverte 2025 - Ecole Elémentaire Victor
Hugo
A l’unanimité
15
Approbation du projet social 2026-2030 pour l’espace
socioculturel La Ruche et de la prestation complémentaire
Animation Collective Famille
A l’unanimité