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Document publié le Mercredi 2 octobre 2024 par la commune d'Arpajon.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations octobre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 OCTOBRE 2024
L’An deux mille vingt-quatre le deux octobre, le Conseil Municipal de la Ville d’Arpajon dûment convoqué, s’est réuni à l’Espace Concorde en salle Rodin, sous la Présidence de Monsieur Christian BERAUD, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
M. BERAUD, Mme TAUNAY, M. FICHEUX, Mme KRIMI, Mme BRAQUET, M. LEVALLET,
Mme COMTE, M. FOURNIER, M. KERVRAN, M. LANSADE, Mme TALLEC, M.
EMMENECKER, M. GOURTAY, Mme LE MAÎTRE, M. JARNOUX, Mme PREVIDI, M.
FERRIE, Mme GAUTHIER, Mme PERDEREAU, M. DANIEL, Mme COSSIC, M.
PERDEREAU, M. DAVRIU-PHILIPPI, Mme BLANC
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
M. CRUZILLAC par Mme TAUNAY, Mme ALMEIDA par Mme KRIMI, Mr LE STER par M.
FICHEUX, Mme LEBEAULT par M. BERAUD, Mme DE CARVALHO par Mme TALLEC,
Mme CAZER par Mme COMTE, Mme PERRON par Mme BLANC
ÉTAIT ABSENT EXCUSÉ :
Mme TOHON, Mme JANIN 2
Mme GAUTHIER est nommée Secrétaire de séance, conformément à l’article L.2541-6 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Monsieur le Maire rappelle l’ordre du jour :
N° Sujet Résultat du vote
1
Décisions du Maire prises en application des articles
L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des
Collectivités territoriales
prend acte
2
Pose de plaques commémoratives sur des biens
privés – Autorisation de signer une convention entre
la ville et les propriétaire
à l'unanimité
3 Approbation et signature du Contrat de Ville « Engagements Quartiers 2030 » à l'unanimité
4 Décision modificative N°1 à l'unanimité des voix exprimées 5 absentions
5 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes à l'unanimité des voix exprimées 5 absentions
6
Signature d’une convention d’engagement
partenarial entre la commune et la DGFIP de
l’Essonne et le service de gestion comptable
d’Arpajon
à l'unanimité
7 Tarifs communaux à compter du 1er janvier 2025 à l'unanimité des voix exprimées 5 absentions
8 Rapport annuel d’utilisation du FSRIF (Fonds de Solidarité Région Ile-de-France) Exercice 2023 à l'unanimité
9 Attribution d’une subvention complémentaire à la Caisse des Ecoles à l'unanimité
10 Recensement de la population 2025 - recrutement et rémunération de 6 agents recenseurs à l'unanimité
11 Approbation Plan Alignement Sentier du Parc à l'unanimité
12 Convention d’Occupation Temporaire à l'unanimité