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Compte-Rendu - wemo9xptmijzd6e
Document publié le Lundi 28 février 2022 par la commune de Courmelles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - wemo9xptmijzd6e)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FÉVRIER 2022 A 19 H 00
Le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Arnaud SVRCEK, Maire.
Présents : Arnaud SVRCEK - Élodie SOHM - Alain BARBILLON - Nathalie LAPLACE - Marie-Christine GONTIER - Pascale BRIATTE - Thierry BOULLE - Xavier STOLARCZYK Nathalie POTEAU - Amélie GASSA - Ghislaine LANCELIN - Rémi ROUYER - Corine MENDES.
Absents, pouvoir : Fabrice GAILLARD, représenté par Xavier STOLARCZYK - Hervé LALU, représenté par Élodie SOHM - Jérôme CASOLA, représenté par Nathalie LAPLACE Mickaël KANIA, représenté par Arnaud SVRCEK -— Florence HUGÉ, représentée par Rémi ROUYER.
Absente : Isabelle TEIRLYNCK
Secrétaire : Monsieur Alain BARBILLON
Approbation du compte-rendu de la réunion précédente
Les conseillers n’ayant pas de remarques, le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
Avis sur la demande d’autorisation environnementale d’exploiter une carrière souterraine de pierres de taille sur le territoire des communes de Noyant-et-Aconin, Septmonts et Belleu
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal ÉMET UN AVIS FAVORABLE à la demande d’autorisation environnementale d’exploiter une carrière souterraine de pierres de taille sur le territoire des communes de Noyant-et-Aconin, Septmonts et Belleu, présentée par la société CARRIÈRES DE NOYANT.
POUR CONTRE ABSTENTION | REFUS DE VOTE
18
Désignation d’un représentant du conseil municipal _ au sein du syndicat de fonctionnement du collège de Belleu (suppléant)
Suite à la démission de Monsieur Geoffroy WASZAK, Mesdames Amélie GASSA et Corine MENDES se présentent comme déléguées suppléantes au syndicat de fonctionnement du collège de Belleu.
Après le vote réglementaire, Madame Amélie GASSA est élue déléguée suppléante.
Règlement des factures d’investissement — Autorisation des dépenses d’investissement 2022
Suite à une erreur sur les montants des factures, cette délibération annule et remplace la délibération n° 2022-02-15/03.
POUR CONTRE ABSTENTION REFUS DE VOTE
18
Informations
* le 11 mars 2022 aura lieu, à la salle polyvalente de Courmelles, une réunion d’information contre le projet d’usine de laine de roche.
* toujours pas de date de retenue pour la consultation du public par voie électronique pour la construction de la liaison souterraine de 63000 V entre le poste électrique client ROCKWOOL et le poste RTE de Soissons Notre Dame.
* des ossements ont été retrouvés sur un tas de terre au cimetière
* réunion de la commission évènements et cérémonies a lieu Mercredi 2 mars à 18h00.