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Procès Verbal - CM 10 11 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manteyer.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 10 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Énergies,
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
10
novembre
2023
Ordre
du
jour
:
°__
Marché
d'éclairage
public
° __
Convention
Territoire
d’Energie
- Extension
réseau
électrique
Permis
de
Construire
M.
Ghinozzi
°
ONF
application
du
régime
forestier
°
Convention
SAFER
+
Questions
diverses
Membres
présents :
>
Robert
PAUCHON
Maire
Georges
ALLEMAND
1°"
adjoint
Amandine
ARNAUD
2ème
adjointe
Joëlle
IMBERT
Michel
PONS
VV ON MY
Membres
excusés :
>
Vincent
BUMAT
>»
Dorine
TESSA
>
Antoine
LEMAGADURE
La
séance
débute
à
18h10.
Mr
le
Maire
constate
que
le
nombre
de
conseillers
présents
est
de
5.
Le
quorum
est
atteint
et
le
Conseil
peut
valablement
délibérer.
Monsieur
le
Maire
demande
de
rajouter
un
point
concernant
une
convention
avec
le
CAUE
pour
nous
accompagner
dans
les
études
amont
sur
l'aménagement
du
terrain
communal
aux
Gallices.
Demande
acceptée.
Madame
Amandine
ARNAUD
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Page
|
1 Point
1 : Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
du
03
octobre
2023
Mr
le
Maire
demande
d’approuver
le Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
03
octobre
2023.
Le
PV
est adopté
à l’unanimité
des
élus
:
Contre
: 0
Abstention
: 0
Pour
:5
Point
2
: Marché
d'éclairage
public
Monsieur
Georges
Allemand
rappelle
l'historique
du
projet.
Après
une
enquête
auprès
de
la
population
l’an
dernier,
une
consultation
a
été
lancée
pour
une
réalisation
avant
la
fin
d'année
de
ce
projet.
Les
sociétés
ETEC
et
Azur
travaux
ont
répondu
à
l’appel
d'offre,
et
la
société
ETEC
est
retenue
avec
une
meilleure
offre
que
ce
soit
sur
l’axe
financier
comme
technique.
Le
marché
est
attribué
pour
un
montant
de
18.125€
HT
soit
21.750€
TTC.
La
délibération
est adoptée
à l'unanimité
:
Contre
:
O
Abstention
: O0
Pour
: 5
Point
3
: Convention
Territoire
d’Énergie
Extension
Réseau
électrique
Permis
de
construire
M.GHINOZZI Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
municipalité
avait
pour
obligation
de
prendre
à sa
charge
une
quote
part
des
tavaux
d'extension
du
réseau
dl’électricité
sur
les
parcelles
constructibles.
Cela
n’est
plus
le cas
depuis
septembre
2023.
M.
Ghinozzi
ayant
déposé
son
permis
avant
cette
date,
la
mairie
se
doit
de
réaliser
les
travaux
d'extension
du
réseau
pour
un
montant
de
4629€
HT.
La
délibération
est adoptée :
Contre
:
O
Abstention
: 0
Pour
:
5
Point
4
: ONF
Application
régime
forestier
Une
convention
existe
pour
le suivi
et
l'aménagement
des
forêts
avec
l'ONF
. Celle
ci arrive
à
échéance
en
2024,
et
sera
renouvelée
pour
les
vingt
prochaines
années.
L'objectif
est
de
gérer
durablement
la forêt
afin
que
le couvert
boisé
soit
préservé
pour
le futur
?
La
délibération
est adoptée :
Contre
:
O
Abstention
: 0
Pour
:
5
Point
5
: Convention
SAFER
La
SAFER
transmet
des
informations
du
marché
foncier
du
territoire
de
la
commune,
dans
le
cadre
de
l'obligation
légale
d’information
des
Maires
La
convention
actuelle
est
à
renouveler,
et
permettra
à
la
commune
:
*__
De
disposer
d’un
outil
de
veille
foncière
active
Page
| 2 +
_D'utiliser
un
outil
de
type
portail
cartographique
« Vigifoncier
»
+
De
bénéficier
d’une
expertise
en
matière
de
Déclaration
d’Intention
d'Aliéner
(DIA)
et
d’exercice
du
droit
de
préemption
Un
référent
est
à
désigner
pour
la
commune.
Mr
Georges
Allemand
sera
le
référent
élu,
Patrick
Cavaglieri
le
référent
administratif.
La
délibération
est
adoptée
:
Contre
:
O0
Abstention
: 0
Pour
:
5
Point
6
: Conventionnement
CAUE
pour
un
projet
aux
Gallices
Suite
à la
préemption
du
terrain
aux
Gallices,
en
vue
d'y
bâtir
d’un
hangar
communal
dans
un
19
temps,
et
de
réfléchir
à
l’utilisation
d’autres
infrastructures
à
créer
en
fonction
des
contraintes
et
des
besoins
d'intérêt
général.
Pour
cela,
une
rencontre
a
eu
lieu
avec
le
CAUE,
et
cet
organisme
nous
propose
une
convention
pour
préparer
une
étude.
La
prestation
sera
d’une
durée
de
9 jours
étalée
sur
9
mois
pour
un
coût
de
2925€
pour
la
Commune.
La
délibération
est
adoptée
:
Contre
:
O0
Abstention
: 0
Pour
: 5
Point
7
: Questions
diverses
>
11
novembre
:Le
rassemblement
aura
lieu
à
10h30
devant
le
monument
aux
morts.
Un
bataillon
du
4ème
RC
sera
présente,
ainsi
que
Mr
Jullien
Guy
pour
porter
le
drapeau.
Un
verre
de
l’amitié
sera
servi
après
la
cérémonie.
>
Eau
de
Céüse
fortement
polluée
suite
aux
fortes
pluies.
Des
bouteilles
d'eau
ont
été
distribuées
aux
hameaux
concernés
.
>
Fête
de
Noël
Dimanche
17
décembre
.Une
après
midi
«
Contes
»
sera
proposée
aux
familles
et
aux
enfants
Manteyard
dès
15h30.
S'en
suivra
un
goûter
offert
par
la
municipalité.
>
Départ
à
la
retraite
de
Sylvie
Pauchon,
secrétaire
de
Mairie:
Un
premier
évènement
aura
lieu
avant
la
fin
d'année
en
comité
restreint,
une
fête
sera
organisée
avec
les
concitoyens
aux
beaux
jours
autour
du
four.
>
Logement
communal
du
Serre
disponible
au
1° janvier
2024
Plus
rien
n'étant
à
l’ordre
du
jour,
et
plus
personne
ne
demandant
la
parole,
la
séance
est
levée
à 20h.
Page
| 3