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Procès Verbal - CM 28 07 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manteyer.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 28 07 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
|
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
28
Juillet
2023
Ordre
du
jour :
Programme
voirie
2021
2023.
Achat
parcelle
à Mrs
CLÉMENT.
Subvention
la Coraline.
Décision
modificative
budget.
0 0 OO
Questions
diverses.
Membres
présents :
>
Robert
PAUCHON
Maire
Georges
ALLEMAND
1°
adjoint
Amandine
ARNAUD
2ème
adjointe
Joëlle
IMBERT
Michel
PONS
VNVNONNV
Membres
excusés
:
>
Vincent
BUMAT
>
Antoine
LEMAGADURE
>
Dorine
TESSA
La
séance
débute
à
18h05.
Mr
le
Maire
constate
que
le
nombre
de
conseillers
présents
est
de
5.
Le
quorum
est
atteint
et
le Conseil
peut
valablement
délibérer.
Madame
Amandine
ARNAUD
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
jour
Point
1
: Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
du
29
Juin
2022
Mr
le
Maire
demande
d'approuver
le Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
29
juin
2022. Le
PV est
adopté
à l'unanimité
des
élus
:
Contre
: 0
Abstention
: 0
Pour
:5
Point
2
: Programme
voirie
Monsieur
le
Maire
propose
d'engager
un
programme
de
rénovation
de
voirie
à
la
fin
de
cet
été
2023
sur
différents
secteurs
du
parc
de
voirie
communale
qui
ont
été
endommagés
par
les
conditions
hivernales
ou
par
la
dégradation
du
revêtement
dans
le temps.
Une
1°"
tranche
a été
commandée
à
l’entreprise
«
La
Routière
du
Midi
» sur
le
secteur
de
la
route
de
Ceuze
et
du
lieu-dit
Ceas-Marin
pour
un
montant
de
13906
€ ,
permettant
l'emploi
de
la subvention
2022
du
Conseil
Départemental.
Se
référer
à
la
délibération
N°2
prise
le
29
juin
2023
à ce
sujet.
Après
étude
comparative
des
devis
demandés
aux
entreprises
Colas
et
Routière
du
Midi,
il
est
proposé
de
passer
commande
auprès
de
la
Routière
du
Midi
des
tranches
complémentaires
suivantes :
Q
sur
les
secteurs
chemin
des
Procureurs,
chemin
du
Serre,
chemin
des
Calandris
pour
un
montant
de
36039
€
permettant
de
consommer
la
subvention
départementale
2023
(10
000
€ pour
un
montant
de
travaux
de
18
000
€)
QD
sur
les
secteurs
chemin
de
l'abreuvoir,
chemin
du
château,
chemin
pré
des
dones
pour
un
montant
de
18790
€
permettant
de
consommer
la
subvention
départementale
2021
(9948
€
pour
un
montant
de
travaux
de
19
000
€)
Tous
les travaux
devraient
réalisés
fin
aout-
début
septembre
2023.
La
délibération
est adoptée
:
Contre
:
O
Abstention
:0
Pour:5
Point
3
: Achat
parcelle
à
Mrs
CLÉMENT
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
Messieurs
Clément
André
et
Clément
Michel
sont
propriétaires
d’une
parcelle
boisée
(A416)
de
4680
m2
qui
jouxte
une
parcelle
communale.
Des
travaux
de
remise
en
forme
du
chemin
desservant
cette
parcelle
sont
prévus,
et
pourront
être
faits
par
la
commune.
Des
coupes
affouagères
seront
planifiées
dans
ces
parcelles
dans
les
années
prochaines.
Les
objectifs
d'achat
de
cette
parcelle
sont
d'agrandir
le
domaine
communal
mais
aussi
de
permettre
des
coupes
affouagères
pour
les
habitants
de
Manteyer.
Messieurs
Clément
ont
accepté
de
vendre
la
parcelle
A416
à
la
Commune
pour
le
prix
de
1500€. La
délibération
est adoptée :
Contre
:
O0
Abstention
: O0
Pour
:
5
Page
| 2 Point
4
: Subvention
la
Coraline
Monsieur
le
Maire
présente
la demande
de
subvention
de
la Coraline
de
300€,
qui
avait
omis
de
faire
sa
demande
pour
l’année
2023.
Contre
:
O
Abstention
:
O0
Pour:
5
Point
5
: Décision
modificative
budget
Monsieur
Allemand
rappelle
que
la Commune
s’est
engagée
à acheter
les terrains
suivants
[O
B1132
(quartier
Gallices)
: Prix
de
vente
de
la
parcelle
205000
£
+
frais
de
mutation
(3500
€ environ)
[
A416
(Rocher
de
Noel)
: Prix
de
vente
1500€
La
proposition
est
la
suivante:
Au
vu
du
décalage
des
travaux
de
l'opération
Méane,
le
premier
adjoint
propose
de
retirer
206500€
sur
la
ligne
rénovation
énergétique,
et
de
reporter
cette
somme
sur
le
poste
«
acquisition
de
foncier
»
pour
l’achat
au
comptant
des
2
parcelles
sus-référencées.
La
délibération
est adoptée
:
Contre
:
0
Abstention
: O
Pour
:
5
Point
5
: Questions
diverses
>
La
commune
a
sollicité
Enedis
pour
procéder
à
un
branchement
provisoire
pour
la
fête
de
Manteyer.
Il
semble
logique
que
ce
soit
l'association
organisatrice
de
la
fête
qui
prenne
en
charge
la
logistique
et
les
coûts
de
cette
prestation.
Une
rencontre
ente
M.
le
Maire
et
les
adjoints
d’une
part
et
le
bureau
des
Manteyards
d'autre
part
est
à
organiser
afin
d'échanger
sur
ce
point
ainsi
que
sur
le
stockage
de
matériels
et
d'élaborer
une
convention
encadrant
l’organisation
de
la fête
votive.
>
Fête
de
Manteyer
: Apéritif
de
St
Roch.
Madame
Arnaud
se
charge
de
l’organisation,
Monsieur
le Maire
demande
aux
élus
leur
présence
pour
le service.
>
Vendredi
4
août,
col
réservé
de
Céüse.
L'office
du
tourisme
de
Veynes
organise
la
manifestation,
un
stand
«
Mairie
de
Manteyer
» sera
présent
sur
le
parking
de
Céüse
afin
de
distribuer
des
bouteilles
d’eau
aux
participants.
>
Congés
d'été
: La
mairie
sera
fermée
le
vendredi
11
août.
>
Une
réunion
de
la
commission
chemins
aura
lieu
fin
août.
Plus
rien
n'étant
à
l’ordre
du
jour,
et
plus
personne
ne
demandant
la
parole,
la
séance
est
levée
à
19h39.
Page
| 3