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Compte-Rendu - CR 22.05.2023
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Montignac-Charente.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 22.05.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
COMMUNE DE MONTIGNAC-CHARENTE
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2023
Membres en exercice
Membres présents
Pouvoirs
Votants
Date de convocation
12
8
l
9
16 mai 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mai à dix-huit heures trente, le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel des séances, sous la présidence de Monsieur James CHABAUTY, Maire.
Présents : ALLEAU Patrick, BARREAUX Bernadette, BOURDIN-F AUSSEREAU Philippe, CHABAUTY James, GIN Anne-Marie, RAINETEAU Jean, ROULAUD Jean-Jacques, VILLENEUVE Jordan
Excusés : LERICHE Benoît, COMTE Joël
Absents: BRILLANCEAU Matthias, VUAILLET Laurent
Pouvoir : LERICHE Benoît a donné pouvoir à VILLENEUVE Jordan
Secrétaire: ROULAUD Jean-Jacques est désigné secrétaire de séance
Délibération n°01 - 22.05.2023 : Logement 3 bis avenue des Aveneaux : remboursement du dépôt de garantie
Monsieur le maire informe les membres du conseil que, suite à la réunion de la commission départementale de conciliation en date du 26 avril 2023, il y a lieu de rembourser le dépôt de garantie à Mme X.
Vote« pour» à !'unanimité.
Arrivée de M. Joël COMTE
Délibération n°02 - 22.05.2023 : Fourniture de repas à la cantine à compter du 1 •• jour de l'année scolaire 2023-2024, jusqu'au 31 décembre 2026
Prestataire Prix d'un re as € TTC non livré Cuisine centrale de Cham niers 6,10
Vote« pour» à la majorité
Délibération n°03 - 22.05.2023 : Centre de Gestion de la F.P.T. de la Charente: convention de services « CDGRH+ »
Vote« pour» à l'unanimité:
Délibération n°04- 22.05.2023 : Délibération portant détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
CATEGORIE CADRE D'EMPLOIS GRADE D'ORIGINE GRADE D'AVAN CEMENT TAUX
(%)
C Adjoints techniques Adjoint technique territoriaux Adjoint technique territoriaux 100 territoriaux principal de 2e classe C Adjoints techniques Adjoint technique territoriaux Adjoint technique territoriaux 100 territoriaux principal de 2e classe principal de l e classe C Agent de maîtrise Agent de maîtrise Agent de maîtrise principal 100 Vote
« pour
», à l'unanimité.
Délibération
n°05
— 22.05.2023
: Subventions
de
fonctionnement
aux
associations
et
autres
(art.
6574),
complète
la
délibération
n°
6
du
6
avril
2023
CJM
Montignac
800
Montignac
Charente
Loisirs
350
Agility
Club
des
Vallées
80
Société
des
Courses
de
Montignac
800
TOTAL
2
030
Pour
la société
des
courses
: monsieur
Roulaud
et madame
Barreaux
sont
empêchés.
Pour
le CIM
: monsicur
Raineteau
est
empêché.
Vote
« pour
» à la majorité
:
Questions
et informations
diverses
Commune
nouvelle
: monsieur
le maire
présente
la liste
des
groupes
de
travail.
Il demande
aux
élus
de
se
positionner. Journées
européennes
du
patrimoine
: la commune
ne
participera
pas
à l’édition
2023.
Repas
des
aînés :
le repas
est
organisé
le
17 juin
au
restaurant
Le
Taillefer
à
12h00.
Il est
offert
aux
personnes
de
la commune
de
plus
de
70
ans,
sur
inscription
au
secrétariat
de
mairie,
au
plus
tard
le mardi
13 juin. Monsieur
le
maire
lève
la
séance
à
20h15.
Prochaine
réunion
du
conseil
municipal
: le
lundi
10 juillet
à
18h30.
Monsieur
le Maire,
Le
secrétaire,
James
CHABAUTY
Jean-Jacques
ROULAUD