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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montroy.
Lien du pdf (Déliberation - publicite delib maj)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Liste des délibérations adoptées par le Conseil municipal du 28 mai 2026 Conformément à l'article L 2121-15 du CGCT, Adoption du procès verbal du Conseil municipal du 21 avril 2026 à l'unanimité
N°
Titre
Rapporteur
Sens des votes
1
Décision modificative n°1 BP de la commune en investissement
S.NAHMANI
Membres en exercice : 15 Nombre de membres présents : 12 Nombre de membres ayant donné pouvoir : 3 Nombre de membres absents excusés : 3 Nombre de votants : 12 Suffrages exprimés : 15 Vote pour : 14 / 1 Abstention ADOPTÉE A LA MAJORITÉ
2
Adhésion et représentant à l’Union des Marais de la Charente-Maritime
V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 15 Nombre de membres présents : 12 Nombre de membres ayant donné pouvoir : 3 Nombre de membres absents excusés : 3 Nombre de votants : 12 Suffrages exprimés : 15 Vote pour : 15 ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
3
Désignation des représentants à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle
V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 15 Nombre de membres présents : 12 Nombre de membres ayant donné pouvoir : 3 Nombre de membres absents excusés : 3 Nombre de votants : 12 Suffrages exprimés : 15 Vote pour : 15 ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
4
Rétrocession des équipements communs à la commune - Lotissement rue Raymond Caquineau
V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 15 Nombre de membres présents : 12 Nombre de membres ayant donné pouvoir : 3 Nombre de membres absents excusés : 3 Nombre de votants : 12 Suffrages exprimés : 15 Vote pour : 15 ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
Affichage le 03 juin 2026