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Déliberation - 20241119 publicite delib
Document publié le Mardi 19 novembre 2024 par la commune de Montroy.
Lien du pdf (Déliberation - 20241119 publicite delib)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Liste des délibérations adoptées par le Conseil municipal du 19 novembre 2024 Conformément à l'article L 2121-15 du CGCT,
Adoption du procès verbal du Conseil municipal du 5 septembre 2024 : adopté à l'unanimité des suffrages exprimés N° Titre Rapporteur Sens des votes
1 Budget principal : décision modificative n°1 V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 13
Nombre de membres présents : 7
Nombre de membres ayant donné pouvoir : 0
Nombre de membres absents excusés : 6
Nombre de votants : 7
Suffrages exprimés : 7
Vote pour : 7
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
2 Réaménagement global du terrain de tennis : demande de subventions V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 13
Nombre de membres présents : 10
Nombre de membres ayant donné pouvoir : 0
Nombre de membres absents excusés : 3
Nombre de votants : 10
Suffrages exprimés : 10
Vote pour : 10
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
3 Travaux de dissimulation des réseaux de communications électroniques : signature d’une convention avec Orange V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 13
Nombre de membres présents : 10
Nombre de membres ayant donné pouvoir : 0
Nombre de membres absents excusés : 3
Nombre de votants : 10
Suffrages exprimés : 10
Vote pour : 10
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
4 Modernisation de la commande WY-AR-2, Rue des Gacheteries : signature d’un devis avec le SDEER V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 13
Nombre de membres présents : 10
Nombre de membres ayant donné pouvoir : 0
Nombre de membres absents excusés : 3
Nombre de votants : 10
Suffrages exprimés : 10
Vote pour : 10
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
5 Modernisation des 10 horloges restantes : signature d’un devis avec le SDEER V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 13
Nombre de membres présents : 10
Nombre de membres ayant donné pouvoir : 0
Nombre de membres absents excusés : 3
Nombre de votants : 10
Suffrages exprimés : 10
Vote pour : 10
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
6 Modernisation des mâts et luminaires vétustes, lotissement le Hameau : signature de 2 devis avec le SDEER V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 13
Nombre de membres présents : 10
Nombre de membres ayant donné pouvoir : 0
Nombre de membres absents excusés : 3
Nombre de votants : 10
Suffrages exprimés : 10
Vote pour : 10
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ 7 Suppressions de postes suite à un avancement de grade K. PIGNOUX
Membres en exercice : 13
Nombre de membres présents : 10
Nombre de membres ayant donné pouvoir : 0
Nombre de membres absents excusés : 3
Nombre de votants : 10
Suffrages exprimés : 10
Vote pour : 10
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
8 Création d’un poste d’Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles principal 2ème classe à temps non complet K. PIGNOUX
Membres en exercice : 13
Nombre de membres présents : 10
Nombre de membres ayant donné pouvoir : 0
Nombre de membres absents excusés : 3
Nombre de votants : 10
Suffrages exprimés : 10
Vote pour : 10
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
9 Tableau des emplois : mise à jour K. PIGNOUX
Membres en exercice : 13
Nombre de membres présents : 10
Nombre de membres ayant donné pouvoir : 0
Nombre de membres absents excusés : 3
Nombre de votants : 10
Suffrages exprimés : 10
Vote pour : 10
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
10 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 13
Nombre de membres présents : 10
Nombre de membres ayant donné pouvoir : 0
Nombre de membres absents excusés : 3
Nombre de votants : 10
Suffrages exprimés : 10
Vote pour : 10
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
11
Adhésion à la convention-cadre relative aux missions
facultatives proposées par le Centre de gestion de la fonction
publique territoriale de la Charente-Maritime
V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 13
Nombre de membres présents : 10
Nombre de membres ayant donné pouvoir : 0
Nombre de membres absents excusés : 3
Nombre de votants : 10
Suffrages exprimés : 10
Vote pour : 10
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
12 SEM ENR La Rochelle : désignation d’un représentant et d’un délégué V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 13
Nombre de membres présents : 10
Nombre de membres ayant donné pouvoir : 0
Nombre de membres absents excusés : 3
Nombre de votants : 10
Suffrages exprimés : 10
Vote pour : 10
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
13 Conseil des sages : modification de la composition V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 13
Nombre de membres présents : 11
Nombre de membres ayant donné pouvoir : 0
Nombre de membres absents excusés : 2
Nombre de votants : 11
Suffrages exprimés : 11
Vote pour : 11
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
Affichage le 20 novembre 2024