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Document publié le Jeudi 18 juin 2026 par la commune d'Houilles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees 18.06.2026 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie,
SÉANCE DU 18 JUIN 2026
Le 18 juin 2026 à 20h01, le Conseil Municipal de la Commune de Houilles s'est réuni dans la salle
Schœælcher en Mairie, en présence du public et avec retransmission en direct sur le site Facebook de la
Ville, sous la présidence de Monsieur Romain BERTRAND, Maire de Houilles.
{Convocations et affichage effectués le 12 juin 2026).
PRÉSENTS :
M. BERTRAND Romain, M" DUARTE Margarida, M. LAMBART Thierry, M. CADIOU Patrick,
Me BALLY Estelle, M. FERRAND Jean-Marie, M" COURTET Jennifer, M. GOUT Christophe, MT JUNIUS
Céline, M. BRAND Stéphane, M" CHARLOT Floriane (jusque 21h44), M. COSTA Constantino,
M. HÉBERT Charles, M. PREVEAUX Christophe, M. RAUNER Adam, M" PELLAUMAIL Isabelle,
Mme SINACOLA Agnès, MM GOMMÉ Stéphanie, M°° ZAHZOUH Lauryn, M"° COLOMBANI Florence,
Me PILLON Emilie, M. PAYARD Jean-Claude, M. CABROL Christophe, M°"° HERVOCHON Valérie,
M. BOULILA Frédéric, M. HAUDRECHY Christophe, M. MIQUEL Pierre, M" ODINOT Janick,
Me GONÇALVES Sylvie, M"® BELALA Monika, M. SCHMIDT Matthieu, M. MOURTOUX Jean-François.
REPRÉSENTÉS PAR POUVOIR :
M€ GIROUD-COLLET Jennifer par M. LAMBART Thierry
- M. CARMIER Patrick par M. HÉBERT Charles
- M. RIBEIRO José par M. BRAND Stéphane
Me BA Charlotte par MT GOMMÉ Stéphanie
M. CHAMBON julien par MT GONÇALVES Sylvie
ME GIROUX Dalila par M. HAUDRECHY Christophe
M. MAGA Sylvère par MT ODINOT Janick
SORTIE EN COURS DE SÉANCE :
M CHARLOT Floriane à 21h44 (n’a pas pris part aux votes des délibérations n°26/063,
n°26/064, n°26/065, n°26/066, n°26/067, n°26/068, n°26/069 et n°26/070).
SECRÉTAIRE DE SÉANCE :
- M. CABROL Christophe a été désigné pour remplir ces fonctions. K KA EEK
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal a procédé à l'examen des points inscrits à l'ordre du jour :
Délibérations adoptées par le Conseil Municipal
DCM 26/054 - DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE -
Approbation du Règlement intérieur du Conseil municipal
Adoptée à la majorité des votants (36 voix pour dont 29 du groupe Tous ensemble pour Houilles et 7 du
groupe Houilles la ville que j'aime, et3 abstentions dont 2 du groupe Mieux vivre à Houilles et 1 du groupe
Oxygène pour Houilles)
DCM 26/055 — DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE -
Commission Communale pour l’Accessibilité — Création et actualisation de la composition
Adoptée à l'unanimité
Sont donc élus membres de la Commission Communale pour l’Accessibilité :
Céline JUNIUS Margarida DUARTE
Jennifer COURTET Charles HÉBERT
Estelle BALLY Christophe HAUDRECHY
Pierre MIQUEL Monika BELALA
Jean-François MOURTOUX
DCM 26/056 - DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE -
Commission Consultative des Services Publics Locaux — Fixation du nombre et élection des membres
Adoptée à l'unanimité
Sont donc élus membres au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux :
Margarida DUARTE Thierry LAMBART
Adam RAUNER Jean-Marie FERRAND
Charles HÉBERT Céline JUNIUS
Jean-Claude PAYARD Agnès SINACOLA
Christophe GOUT Sylvie GONÇALVES
Christophe HAUDRECHY Matthieu SCHMIDT
Jean-François MOURTOUX Sont également nommés :
Marie-Ange DUSSOUS pour l’Escale
Maria DA CUNHA pour La Balle Au Bond
Jean-Pierre AUBERTIN pour l'OMS
Gisèle ROQUE pour Loisirs et Solidarités des Retraités
DCM 26/057 - DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE -
Commission consultative des marchés en procédure adaptée - Création & composition
Adoptée à l’unanimité
Sont donc élus membres de la Commission consultative des marchés en procédure adaptée :
Membres Titulaires Membres Suppléants
Thierry LAMBART Christophe CABROL
Christophe GOUT Patrick CADIOU
Adam RAUNER Frédéric BOULILA
Patrick CARMIER Lauryn ZAHZOUH
Charles HÉBERT Jennifer COURTET
Sylvie GONÇALVES Christophe HAUDRECHY
Monika BELALA Matthieu SCHMIDT
Jean-François MOURTOUX
DCM 26/058 - DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE -
Désignation d’un référent déontologue des élus
Adoptée à l’unanimité
DCM 26/059 - DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE -
Désignation du correspondant défense
Adoptée à l’unanimité
Est donc déclaré correspondant défense pour la commune de Houilles :
Frédéric BOULILA
DCM 26/060 — DIRECTION DES FINANCES - Approbation du compte de gestion 2025 — Budget Ville
Adoptée à l’unanimité
DCM 26/061 - DIRECTION DES FINANCES - Approbation du compte de gestion 2025 - Budget
annexe Résidence Autonomie « Les Belles Vues »
Adoptée à l’unanimité DCM 26/062 - DIRECTION DES FINANCES - Approbation du compte de gestion 2025 — Budget annexe
Assainissement
Adoptée à l’unanimité
DCM 26/063 -— DIRECTION DES FINANCES — Approbation du compte administratif 2025 - Budget Ville
Adoptée à la majorité des votants (6 voix pour du groupe Houilles la ville que j'aime, 29 abstentions dont
28 du groupe Tous ensemble pour Houilles et 1 du groupe Oxygène pour Houilles, et 2 voix contre du
groupe Mieux vivre à Houilles)
Le vote de M. Julien CHAMBON, Maire au cours de l'exercice 2025, n’a pas été pris en compte
DCM 26/064 - DIRECTION DES FINANCES — Approbation du compte administratif 2025 - Budget
annexe Résidence Autonomie « Les Belles Vues »
Adoptée à la majorité des votants (35 voix pour dont 28 du groupe Tous ensemble pour Houilles, 6 du
groupe Houilles la ville que j'aime et 1 du groupe Oxygène pour Houilles, et 2 abstentions du groupe
Mieux vivre à Houilles)
Le vote de M. Julien CHAMBON, Maire au cours de l'exercice 2025, n’a pas été pris en compte
DCM 26/065 - DIRECTION DES FINANCES — Approbation du compte administratif 2025 — Budget
annexe Assainissement
Adoptée à la majorité des votants (35 voix pour dont 28 du groupe Tous ensemble pour Houilles, 6 du
groupe Houilles la ville que j'aime et 1 de groupe Oxygène pour Houilles, et 2 abstentions du groupe
Mieux vivre à Houilles)
Le vote de M. Julien CHAMBON, Maire au cours de l’exercice 2025, n’a pas été pris en compte
DCM26/066 - DIRECTION DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE — Approbation
d’une convention de partenariat avec la Fondation 30 Millions d’Amis
Adoptée à l’unanimité
DCM 26/067 - DIRECTION DE L’EDUCATION ET DE L'ENFANCE — Attribution des subventions des
classes de découverte 2026
Adoptée à l'unanimité
DCM 26/068 — DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE L'ENFANCE — Attribution des subventions de
fonctionnement aux coopératives scolaires et aux foyers socio-éducatifs publics de Houilles
Adoptée à l’unanimité
DCM 26/069 — DIRECTION DES SOLIDARITES — Convention tripartite de Téléassistance dans le cadre
du maintien à domicile des personnes âgées et des personnes en situation de handicap
Adoptée à l'unanimité
DCM 26/070 — DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES — Mise à jour du règlement des études et
évaluations en musique du Conservatoire
Adoptée à la majorité des votants (36 voix pour dont 28 voix du groupe Tous ensemble pour Houilles, 7
du groupe Houilles la ville que j'aime et 1 du groupe Oxygène pour Houilles, et 2 abstentions du groupe
Mieux Vivre à Houilles)
La séance est levée le 18 juin 2026 à 23h27
Romain BERTRAND