Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - AFFICHAGE ODJ 1
Procès Verbal - affichage odj 2018 03 26
Procès Verbal - AFFICHAGE ODJ
Procès Verbal - Affichage odj 15.01.2018
Procès Verbal - affichage odj 3fev
Procès Verbal - 13 décembre odj pour affichage
Procès Verbal - AFFICHAGE ODJ POUR SITE INTERNET
Procès Verbal - Affichage odj 21 mars
Compte-Rendu - 2023 03 30
Procès Verbal - affichage odj cm du 27 06 23
Procès Verbal - affichage odj du 30 03 23
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - affichage odj du 30 03 23)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Jeunesse,
Jeudi 30 mars 2023 à 18 heures 30
à La Pastourelle
Ordre du jour
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 9 février 2023
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Délibération n° 2023-03-11
FINANCES : ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE EXERCICE 2022
Délibération n° 2023-03-12
FINANCES : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – EXERCICE 2022
Délibération n° 2023-03-13
FINANCES : REPRISE DEFINITIVE DU RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
Délibération n° 2023-03-14
FINANCES : BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES PAR LA COMMUNE EN 2022.
Délibération n° 2023-03-15
FINANCES : VOTE DES TAUX D’IMPOSITION POUR L’ANNEE 2023
Délibération n° 2023-03-16
ETAT ANNUEL DES INDEMNITES PERCUES PAR LES CONSEILLERS MUNICIPAUXDélibération n° 2023-03-17
FINANCES : VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE EXERCICE 2023
Délibération n° 2023-03-18
AFFAIRES SCOLAIRES : PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE ST JOSEPH SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR L’EXERCICE 2023.
Délibération n° 2023-03-19
AFFAIRES SCOLAIRES : PARTICIPATION DES COMMUNES DE RESIDENCE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES
Délibération n° 2023-03-20
ASSOCIATIONS : SUBVENTIONS ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS – EXERCICE 2023.
Délibération n° 2023-03-21
RESSOURCES HUMAINES – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET TITULAIRES
Délibération n° 2023-03-22
INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR LA TOITURE DE LA CRECHE MUNICIPALE ET DE L’IMMEUBLE DE L’OUSTAU : DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DU GRAND AVIGNON
Délibération n° 2023-03-23
REALISATION D’AMENAGEMENTS CYCLABLES – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU GRAND AVIGNON
Délibération n° 2023-03-24
SECURITE ROUTIERE - REALISATION D’AMENAGEMENTS CYCLABLES – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT AU TITRE DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE
Délibération n° 2023-03-25
CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ET LES VOIRIES COMMUNALES
Délibération n° 2023-03-26
EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION - DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AU TITRE DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE ET DE LA RADICALISATION
Délibération n° 2023-03-27
EQUIPEMENT DE LA POLICE MUNICIPALE - DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AU TITRE DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE ET DE LA RADICALISATION
Délibération n° 2023-03-28
AVIS DE LA COMMUNE SUR LA DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DEPOSEE PAR LA SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEE A L’EFFET D’OBTENIR L’AUTORISATION DE MODIFIER LES CONDITIONS D’EXPLOITATION DU POLE MULTI-FILERES DE VALORISATION ET D’ELIMINATION DE DECHETS NON DANGEREUX SITUE SUR ENTRAIGUES SUR LA SORGUE
Délibération n° 2023-03-29
VALIDATION DU SCHEMA DE SIGNALISATION DIRECTIONNELLE DES ITINERAIRES CYCLO- TOURISTIQUES DU GRAND AVIGNON ET NOTAMMENT DE LA BOUCLE 57 NOMMEE « LES SORGUES »
3°) QUESTIONS DIVERSES