Procès Verbal - affichage odj du 30 03 23

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Procès Verbal - affichage odj du 30 03 23 Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon. Lien du pdf (Procès Verbal - affichage odj du 30 03 23)Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Jeunesse, Jeudi 30 mars 2023 à 18 heures 30

à La Pastourelle

Ordre du jour

Procès verbal de la séance du conseil municipal du 9 février 2023

1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE

2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :

Délibération n° 2023-03-11

FINANCES : ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE EXERCICE 2022

Délibération n° 2023-03-12

FINANCES : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – EXERCICE 2022

Délibération n° 2023-03-13

FINANCES : REPRISE DEFINITIVE DU RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

Délibération n° 2023-03-14

FINANCES : BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES PAR LA COMMUNE EN 2022.

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FINANCES : VOTE DES TAUX D’IMPOSITION POUR L’ANNEE 2023

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FINANCES : VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE EXERCICE 2023

Délibération n° 2023-03-18

AFFAIRES SCOLAIRES : PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE ST JOSEPH SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR L’EXERCICE 2023.

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AFFAIRES SCOLAIRES : PARTICIPATION DES COMMUNES DE RESIDENCE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES

Délibération n° 2023-03-20

ASSOCIATIONS : SUBVENTIONS ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS – EXERCICE 2023.

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RESSOURCES HUMAINES – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET TITULAIRES

Délibération n° 2023-03-22

INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR LA TOITURE DE LA CRECHE MUNICIPALE ET DE L’IMMEUBLE DE L’OUSTAU : DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DU GRAND AVIGNON

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REALISATION D’AMENAGEMENTS CYCLABLES – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU GRAND AVIGNON

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SECURITE ROUTIERE - REALISATION D’AMENAGEMENTS CYCLABLES – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT AU TITRE DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE

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VALIDATION DU SCHEMA DE SIGNALISATION DIRECTIONNELLE DES ITINERAIRES CYCLO- TOURISTIQUES DU GRAND AVIGNON ET NOTAMMENT DE LA BOUCLE 57 NOMMEE « LES SORGUES »

3°) QUESTIONS DIVERSES