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Document publié le Lundi 9 janvier 2023 par la commune de Puy-d'Arnac.
Lien du pdf (Déliberation - 80c9e812b46b8c037c4c0ec85233989f)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT de le COHHÈZE
Canton da BEAULIEU
MAIRIE
De
PUY-D'ARNAC
Code Postal: 18128
DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE
COMMUNE DE PUY D’ARNAC
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du Lundi 9 janvier 2023 à 20h00
Délibération n°01/2023 - Coupure de l'éclairage public la nuit - Approuvée
Délibération n°02/2023 - Tarifs de location de la salle polyvalente - Approuvée
Délibération n°03/2023 - Convention de la redevance spéciale incitative communale pour l'enlèvement des déchets non ménagers - Approuvée
Délibération n°04/2023 - Projet salle polyvalente - Avenant N° 1 - Lot n° 3 - Menuiseries
intérieures - Approuvée
Le Maire
Dominique PERRIER