Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Metz - C130415 P1 1
unknown - Métropole - Metz - C 151214 P1 1
unknown - Métropole - Metz - C181217 P1 2
unknown - Métropole - Metz - C181217 P1 1
unknown - Métropole - Metz - B220523 P1
unknown - Métropole - Metz - C 141220 P1
unknown - Métropole - Metz - C270114 P1
unknown - Métropole - Metz - C 180319 P1
unknown - Métropole - Metz - B020522 P1
unknown - Métropole - Metz - B190514 P1
unknown - Métropole - Metz - C141215 P1
Document publié le Mardi 8 décembre 2015
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C141215 P1)
Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
A\ | METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Metz Métropole HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3 ” COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION # T.03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole,fr
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 80
de Communauté : 108 titulaires — 39 suppléants Dont suppléant(s) : 2 108 titulaires — 39 suppléants Pouvoirs : 8 Absent(s} excusé(s) : 15
Absent(s) : 15
Date de convocation : 8 décembre 2015 Vote(s) pour: 88 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du Lundi 14 décembre 2015,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
int n° -12-14-CC-1 :
Installation d'un nouveau Conseiller communautaire suppléant de la Commune d'Ars-
Laquenexy.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le décès de Monsieur Charles KLEIN, Conseiller communautaire suppléant de la Commune d'Ars-Laquenexy au Conseil de Communauté de Metz Métropole, CONSIDERANT que dans les communes de moins de 1 000 habitants les Conseillers Communautaires sont les Conseillers Municipaux désignés dans l'ordre du tableau,
DECLARE Monsieur Dominique STREBLY, Premier Adjoint au Maire d'Ars-Laquenexy, installé dans ses fonctions de Conseiller communautaire suppléant en remplacement de Monsieur
Charles KLEIN.
Pour extrait conforme
Metz, le 15 décembre 2015
Pour le Président et par délégation
Le Directeur Général des Services
|
Hétèndlkis ”
HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3 Metz AA | METZ MÊTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION %
BORDEREAU D'ENVOI
T. 03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Destinataire
PREFECTURE DE LA MOSELLE —
9 place de la Préfecture —- BP 71014 -
57034 METZ CEDEX 1 -
Bureau du contrôle de légalité, de la coopération intercommunale et du conseil aux élus —
Désignation des pièces Nombre | Observations
Délibérations Conseil de Communauté.
Lundi 14 décembre 2015.
Point 1 — Installation d'un nouveau Conseiller
communautaire suppléant de la Commune d'Ars-
Laquenexy.
Point 2 — Désignation de M. D. STREBLY au sein d'une
Commission d'étude thématique.
Point 3 — Finances :
- Décision Modificative 3/2015 : Autorisations de
Programme : abondement, prolongation des
durées de vie et ajustement des échéanciers de
crédits de paiements.
- Annexe 1 : Budget Principal.
- Annexe 2 : Budget Annexe "Transports
Publics”. .
- Décision Modificative 3/2015.
- Annexe : Budget Principal.
- Annexe : Budget Annexe "Déchetteries".
- Annexe : Budget Annexe "Archéologie
Préventive”
- Annexe : Budget Annexe "Transports
Publics”.
- Annexe : Budget Annexe "Zones en régie”.
- Subventions et opérations comptables entre le
budget principal et les budgets annexes —
année 2015.
Point 4 — Ouverture de crédits d'investissement par
anticipation sur le vote du BP 2016.
Point 5 — Intégration du volet "qualité de l'air" dans le
PCET de Metz Métropole.
- Annexe : PCAET— Document de synthèse.
Nombre total des actes transmis :
7 délibérations dont 3 accompagnées d'annexes.
Contrôle de légalité
ARRET
7
_SLNVe- ul NLIEEE
+
-4
Fait à Metz, le 15 décembre 2015
Pourle ésident