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Déliberation - Deliberations Conseil municipal 28 septembre 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trévou-Tréguignec.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Conseil municipal 28 septembre 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
LISTE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DE TRÉVOU-TRÉGUIGNEC AN SÉANCE DU LUNDI 28 SEPTEMBRE 2026 À 18H30 cp
Nombre de Conseillers en exercice : 19 TRÉVOU-TRÉBUTGNEC Date de convocation : 22/09/2026 Nombre de Conseillers présents : 18
Date d'affichage : 22/09/2026
Nombre de pouvoirs : 01
Nombre d’absents : 00
L'an deux mil vingt-six, le 28 septembre à 18 heures 30 minutes. le Conseil Municipal de la Commune de
TRÉVOU-TRÉGUIGNEC, régulièrement convoqué. s’est réuni au nombre prescrit par la loi. dans la salle de la
Mairie, sous la présidence de M. ADAM Pierre, Maire.
Présents : M. ADAM Pierre, Maire, M. BODSON Jean — M. DERRIEN Dominique - Mme SAUVEE Julie —
Mme TINGAUD Amélie (Adjoints) - M. BERTHON Jean-Denis - Mme BROUDIC Camille - Mme DAVID
Marie-Josée - M. LAILLON Jean-Claude M. LE DAMANY Philippe - M. MERCIER Xavier (Conseillers
délégués) - M. BALCOU Vincent - M. LAMARRE Michaël — Mme LE PAPE Patricia - M. LE RALLEC Erwan
— Mme OLIER Jocelyne - Mme MOREL Linda - Mme WITTERSHEIM Anne-Sophie (Conseillers Municipaux).
Absent-Excusé :
Procurations : Mme MARTIN Chloé donne pouvoir à Mme MOREL Linda
Secrétaire de séance : Mme SAUVEE Julie
Procès-verbal de la séance du 5 juin 2026 approuvé à l’unanimité
N°
ANSE Délibérations Vote délibération
2026.09.28*01 Finances : Attribution du marché de travaux pour l'aménagement du Bourg | Approuvée
Unanimité
Finances : Conventions de mandat et d'occupation du domaine public pour 2 nn Approuvée
2026.09.28*02 l'aménagement du Bourg s ER Unanimité
Approuvée
2026.09.28*03 Finances : Convention relative à la redevance de la fibre PP _ Unanimité
Approuvée
2026.09.28*04 Finances : Cession foncier_rue de Poulpry PP pe Unanimité
Approuvée
2026.09.28*05 Finances : Fonds de soutien direct aux communes sinistrées PP on Unanimité
2026.09.28*06 Administration : Repas du 11 novembre, bons d’achat Approuvée
Unanimité
Approuvée
2026.09.28*07 Administration : Adoption du règlement intérieur du conseil municipal PP nr Unanimité
Approuvée
2026.09.28*08 Administration : Dénomination de l’école publique PP ue Unanimité
Administration : Rétrocession du matériel informatique obsolète à | Approuvée Œ
2026.09.28"09 | Lcociation MIT Unanimité
2026.09.28*10 Administration : Désignation d’un(e) correspondant(e) incendie de la | Approuvée
commune Unanimité
: PR Approuvée 2026.09.28*11 Finances : Admission en non-valeur de produits irrécouvrables PP ue
Unanimité
Approuvée
2026.09.28*12 Administration : Candidature associée à l’appel à projet Adapto + Unanimité