Conseil Municipal - 2018 09 Conseil Municipal du 03 SEPTEMBRE 2018

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Conseil Municipal - 2018 09 Conseil Municipal du 03 SEPTEMBRE 2018 Document publié le Lundi 3 septembre 2018 par la commune de Trévou-Tréguignec. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2018 09 Conseil Municipal du 03 SEPTEMBRE 2018)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Consommateurs, 1

CONSEIL MUNICIPAL DU 03 SEPTEMBRE 2018

DÉMISSION DE MONSIEUR BERNARD LE QUÉMENT :

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la démission, pour raisons personnelles, de Monsieur Bernard LE QUÉMENT, conseiller municipal délégué. Monsieur le Maire regrette le choix de Monsieur LE QUÉMENT mais le respecte et précise qu’il devrait être remplacé par le suivant de sa liste. INDEMNITÉ DE FONCTION DES ÉLUS :

Monsieur le Maire précise que, suite à la démission de Monsieur Bernard LE QUÉMENT, ses charges et responsabilités sont reportées sur Messieurs Jean BODSON et Yves LE FLANCHEC. Compte tenu de cette surcharge de travail, leur indemnité de fonction est revalorisée respectivement à 13,15 % et 11,49 % de l’indice de la fonction publique, les élus ayant décidé de ne pas prendre l’indemnité maximale autorisée. RECENSEMENT DE LA POPULATION :

Le recensement de la population 2019 doit se dérouler du 17 janvier au 16 février 2019. Le conseil municipal décide de nommer Madame Janine TROADEC coordonnateur communal, assistée par Madame Isabelle LE CALVEZ et Monsieur Raphaël DUBOUAYS, au secrétariat de la mairie. BAUX COMMERCIAUX :

Monsieur le Maire informe l’assemblée de l’installation d’un cabinet « Bien-Être » et d’un fleuriste dans les locaux communaux. Le conseil municipal décide de fixer le loyer à 110 € T.T.C. pour le cabinet Bien- Être et à 400 € T.T.C., hors charges, pour le local fleuriste.

LOGEMENTS MÉDIATHÈQUE :

Le conseil municipal décide d’appliquer une révision du loyer des quatre logements sociaux au-dessus de la médiathèque à compter du 1er juillet 2019. Cette révision aura lieu chaque année à la même date. LOTISSEMENT DE PARK MÉZOU :

Le conseil municipal approuve le dossier présenté par le Syndicat Départemental d’Énergie pour la viabilisation du lotissement. Le montant des travaux sur le réseau moyenne tension est fixé à 82.571.33 € H.T. et la participation de la commune est fixée à 19 817,12 € T.T.C.

BUDGET COMMUNAL :

Régularisations budgétaires :

- pour permettre le reversement à Lannion Trégor Communauté d’une somme de 1 558,50 € - allocation de compensation mars 2017 non versée à ce jour.

- Rectification portant sur la nomenclature M14 du budget supérette.

ASSURANCE DU PERSONNEL MAIRIE ET RÉSIDENCE LES GLYCINES : Le conseil municipal décide de se joindre à la procédure de mise en concurrence du contrat d’assurance du personnel que va engager, en 2019, le centre de gestion 22 pour les collectivités territoriales. SYNDICAT D’EAU DU TRÉGOR :

Le conseil municipal adopte le rapport établi sur le prix et la qualité du service d’eau potable. Le rapport est mis à la disposition du public.

AVENANT SALLE DES SPORTS :

Le conseil municipal émet un avis favorable à un avenant de 1 447,58 € H.T., au lot 15 matériel sportif, pour l’achat d’un panneau en fibre au lieu du plexiglas, pour la mise en place d’un treuil électrique et de filets câble.

POINT SUR LA RENTRÉE SCOLAIRE :

Madame Janine TROADEC précise que les effectifs sont stationnaires mais demeurent fragiles. Les T.A.P. sont reconduits, cette année encore, avec Monsieur Anthony DUTERTRE comme animateur. Le forum des associations sera déplacé de la salle des sports vers la salle polyvalente.

NAVETTE VERS LE CENTRE DE LOISIRS :

Le conseil municipal décide de mettre en place, avec le minibus, une navette le mercredi à 11 h 50 vers le centre de loisirs de LOUANNEC. Le tarif est fixé à 1 € l’aller pour les enfants extérieurs à la commune. QUESTIONS DIVERSES :

Le comice agricole aura lieu le samedi 15 septembre au lieu dit « Coz Trevou ». L’inauguration de la salle des sports est prévue le 27 octobre 2018.

L’été s’est globalement bien passé malgré quelques dégradations aux abords de la plage de Trestel.