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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 001 DOB 2024 tampon 2
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 001 DOB 2024 tampon 2)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Économie et finances,
>
GRAND CT CHAMBORD
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 12 février 2024
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
02 février 2024 Séance du 12 février 2024
Nombre de conseillers en exercice : | ‘ . L'an deux mil vingt quatre
36 Titulaires et 7 Suppléants Et le 12 février à 18h30
Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit
par la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la
présidence de Monsieur Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de
Communes.
Titulaires présents : 26
Suppléants votants : 1
Pouvoirs : 7
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), Hélène PAILLOUX (Bracieux), Claudette SORIN (Crouy-sur-Cosson), Joël DEBUIGNE, Claire
CAILLON, Jean-Luc DAUTREMÉPUIS (Huisseau-sur-Cosson), Anne-Marie THOMAS, Dimitri BRUNEAU (La Ferté-Saint-Cyr),
Christine MONGELLA (Maslives), Gilles CLEMENT, Nathalie BINVAULT, José COELHO, Danièle DEBOUT, Dominique
GIBAUD (Mont-près-Chambord), Fabienne GENDRIER (Montlivault), Laurent ALLANIC, Françoise CHAMPY (Saint-Claude-
de-Diray), Didier HEITZ, Mireille BIZERAY (Saint-Dyé-sur-Loire), Michel LAURENT, Elisabeth GUIBERTEAU, Yves-Marie
HAHUSSEAU, Jacky HERNANDEZ, Christian LALLERON (Saint-Laurent-Nouan), Patrice DUCHET, Virginie VERNERET (Tour-
en-Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative :
Florence BARRAUD-RODET (Thour).
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Jean-Luc VINGERDER a donné pouvoir à Hélène PAILLOUX (Bracieux).
André JOLY (Chambord) a donné pouvoir à Christine MONGELLA (Maslives).
Cécile JORY-JANVIER a donné pouvoir à Jean-Luc DAUTREMÉPUIS (Huisseau-sur-Cosson).
Gérard CHAUVEAU (Montlivault) a donné pouvoir à Virginie VERNERET (Tour-en-Sologne).
Patrick MARION (Neuvy) a donné pouvoir à Henry LEMAIGNEN (Bauzy).
Julien MARCILHAC a donné pouvoir à Françoise CHAMPY (Saint-Claude-de-Diray).
Christine SOUCHET a donné pouvoir à Michel LAURENT (Saint-Laurent-Nouan).
Membres Suppléants présents sans voix délibérative :
Philippe GRANADOS (Crouy-sur-Cosson), Anne-Marie BARBILLON (Neuvy).
Membres Titulaires absents ou excusés :
Valérie LODI (Saint-Laurent-Nouan), Christophe HENRY (Thoury), Gérard BARON (Fontaines-en-Sologne),
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Madame Christine MONGELLA (Maslives) a été désignée secrétaire de séance.
Délibération 041-001-2024
Objet : Rapport d'Orientations Budgétaires 2024 —- Budget général et ses annexes, Budgets AEP, Assainissement et SPANC
Monsieur Christian LALLERON, Vice-président en charge des Ressources, de l'Habitat et de la Transition écologique présente :
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél : 02 54 46 53 80
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax: 02 54 46 5381 www.grandchambord.fr
Envoyé en préfecture le 14/02/2024
Reçu en préfecture le 14/02/2024
Publié le
ID : 041-244100798-20240212-041_001B_2024-DE SO
- Le rapport des orientations budgétaires 2024 du budget général et ses annexes, ainsi que des budgets AFP,
Assainissement et SPANC.
Les rapports sont détaillés en annexe 1 (elle-même comportant une annexe 1-A, et ses annexes 1-A-A et 1-A-B).
Il y a lieu de débattre et voter les orientations budgétaires proposées et présentées en commission ressources réunie le 31 janvier 2024.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité :
> PREND ACTE du rapport d'orientations budgétaires 2024 ci-joint, relatif au Budgets Primitifs présentés pour
l’année 2024, et des débats intervenus ;
Y CHARGE Monsieur le Président de la mise à disposition sur le site internet de la Communauté de Communes
dudit rapport sous 15 jours et de sa transmission aux communes membres.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits
Extrait certifié conforme.
La secrétaire de séa Le Président
Christine MONGÆLLA Gilles CLEMENT
Envoyé en préfecture le 14/02/2024
Reçu en préfecture le 14/02/2024
Publié le
ID : 041-244100798-20240212-041_001B_2024-DE