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Arrêté - Préfecture - Bouches-du-Rhône - RAA 2013 102 du 05
Conseil Municipal - ordredujour 24 05 2013
Document publié le Vendredi 24 mai 2013 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ordredujour 24 05 2013)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2013 A 18 HEURES
ORDRE DU JOUR
* Désignation du secrétaire de séance
* Approbation du compte-rendu du 25 Avril 2013
* Compte-rendu des décisions de Monsieur le Maire
AFFAIRES FINANCIERES :
* Subventions aux associations 2013 : attribution du montant restant à répartir
* Admission en non-valeur de titres de recettes non recouvrés
AFFAIRES D’URBANISME :
* Cession de la parcelle communale cadastrée section AM n°81 à Monsieur
Jacques LEFEBVRE : autorisation donnée à Monsieur le Maire
* Cession de la parcelle communale cadastrée section AW n°436 à la SCI de la
Plaine à usage du locataire : la Société Smart Packaging Solutions (SPS) :
autorisation donnée à Monsieur le Maire
AFFAIRES DE PERSONNEL :
* Modification du tableau des emplois
AFFAIRES GENERALES :
* Convention de partenariat culturel entre le Conseil Général et la Commune :
dispositif « SAISON 13 » programmation 2013/2014 : autorisation donnée à
Monsieur le Maire
* Crèches Collectives Municipales : actualisation du règlement intérieur
* Réalisation d’un forage commun d’alimentation en eau potable : convention à
intervenir entre la commune de Rousset et la commune de Peynier : autorisation
donnée à Monsieur le Maire
QUESTIONS DIVERSES