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Document publié le Jeudi 5 décembre 2013 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ordredujour CM 5 12 13)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DECEMBRE 2013 A 20 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Compte-rendu du 31 Octobre 2013 : approbation
- Compte rendu des décisions de Monsieur le Maire
* AFFAIRES FINANCIERES :
- Budget général : transfert de crédits n°1/2013
- Budget annexe du service public d’eau potable : décision modificative n°1/2013
- Budget annexe du service public d’assainissement : décision modificative
n°1/2013
- Indemnité de conseil allouée à Madame le Receveur Municipal exercice 2013
* AFFAIRES GENERALES :
- Réalisation d’un diagnostic de performance énergétique par le SMED 13 sur les
bâtiments communaux : autorisation donnée à Monsieur le Maire
- Aménagement esthétique du réseau de télécommunications de la Rue du Four et
de la Montée du Château : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la
convention avec France Télécom
- Dénomination des courts de Tennis Avenue Victor Peisson
- Débroussaillement : autorisation donnée à Monsieur le Maire à solliciter les
services du Conseil Général
* AFFAIRES DE PERSONNEL :
- Renouvellement de l’adhésion de la commune au service de médecine
professionnelle et préventive : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer
la convention avec le CDG13
* AFFAIRES D’URBANISME :
- Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme
- Droit de Préemption Urbain : modification du périmètre d’application
- Chemin Rural n°11 dénommé Carraire de Saint Privat : régularisation foncière
et administrative du redressement d’un tronçon au niveau de l’intersection
Chemin du Vallon/Carraire Saint Privat
* AFFAIRES INTERCOMMUNALES
- Contrat Communautaire Pluriannuel de développement : approbation
QUESTIONS DIVERSES