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Ordre du Jour - OdJ CM du 29 04 2014
Ordre du Jour - OdJ CM 7 11 2014 18h
Déliberation - ordredujour 30 06 2014
Document publié le Lundi 30 juin 2014 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Déliberation - ordredujour 30 06 2014)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2014 A 20 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
* Désignation du secrétaire de séance
* Approbation du compte-rendu du 20 Juin 2014
* Compte rendu des décisions de Monsieur le Maire
* AFFAIRES FINANCIERES :
- Budget Général :
* Approbation du Compte Administratif 2013
* Approbation du Compte de Gestion 2013
* Affectation des résultats 2013
- Autorisation générale et permanente de poursuite accordée au Comptable Public : fixation des seuils de
poursuite
- Budget annexe du service public d’assainissement :
* Approbation du Compte Administratif 2013
* Approbation du Compte de Gestion 2013
* Affectation des résultats 2013
- Budget annexe du service public de distribution d’eau potable :
* Approbation du Compte Administratif 2013
* Approbation du Compte de Gestion 2013
* Affectation des résultats 2013
- Budget annexe du cimetière communal :
* Approbation du Compte Administratif 2013
* Approbation du Compte de Gestion 2013
* Affectation des résultats 2013
* AFFAIRES GENERALES :
- Création d’un poste d’adjoint spécial : retrait de la délibération n°17/2014 du 29/3/2014
- Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
- Convention de délégation de service public de traitement des effluents industriels : autorisation donnée à
Monsieur le Maire à signer l’avenant n°1
- Réalisation de la plaine sportive : création d’un carrefour sur la RD 56 : autorisation donnée à Monsieur le
Maire à signer la convention à intervenir avec le Département des BDR
- Délégation des services de l’eau et de l’assainissement domestique : présentation du compte-rendu technique
et financier 2013 de la SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE
- Délégation de service public de traitement des effluents industriels : présentation du compte-rendu
technique et financier 2013 du GER OTV/SEM
- Mise à disposition de locaux municipaux au bénéfice des associations locales : autorisation donnée à
Monsieur le Maire à signer les conventions à intervenir
- Contribution de la commune au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) au titre de l’année 2014
- Syndicat Intercommunal Fond d’Aurumy : modification des statuts * AFFAIRES SCOLAIRES/PETITE ENFANCE :
- Mise en place du Projet Educatif Territorial pour la période 2014/2017
- Séjours de vacances Eté 2014 : Participation aux frais des jeunes roussetains
- Tarifs du centre aéré : modification de la délibération n°165/2010 du 20/12/2010
* AFFAIRES DE PERSONNEL :
- Modification du tableau des emplois
- Prime de fonctions et de résultats : modification de la délibération du 1/2/2013 suite à l’évolution du nombre
d’attachés
* AFFAIRES INTERCOMMUNALES :
- Acquisition-Amélioration de logements PLUS : demande d’agrément et de financements
* AFFAIRES D’URBANISME :
- Aménagement de la Place Lionel Hart : autorisation donnée à Monsieur le Maire à procéder à l’acquisition de
la parcelle cadastrée section AB n°47 sise Rue du Bary
- Aménagement des abords de la crèche municipale lieu-dit la Tuilière : autorisation donnée à Monsieur le
Maire à procéder à l’acquisition de la parcelle cadastrée section AD n°631
-Cession de la parcelle communale non bâtie cadastrée section AW n°305 sise dans la zone industrielle :
autorisation donnée à Monsieur le Maire
- Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
* QUESTIONS DIVERSES