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Document publié le Mardi 1 septembre 2020 par la commune de Gresse-en-Vercors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 1 Septembre)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Institutions publiques,
Compte-rendu du conseil municipal du 01 septembre 2020
Présents : Jean-Marc, Coralie, Éric, Jean Luc, Jac, Gilles, Bertrand, Dom, Octavie et Nadine.
Excusés : Aurélie pouvoir à Coralie
Secrétaire : Coralie Capel Stoltz
Présentation du travail préparatoire sur la création du futur site Internet par Emmanuel Rondeau.
Se pose la question de la création d'un site commun pour la mairie et la station touristique (au sens
EPIC et équipements touristiques) ou 2 sites distincts.
Si tout le monde semble d'accord sur le constat du manque de visibilité de Gresse en Vercors sur les
différents réseaux sociaux {car pléthores de sites et de pages de communication), la question de
l'identité du village renvoie à un questionnement plus large. D'où nécessité d'en débattre plus
largement.
Délibération 2020-38 pour garanties accordées dans l’exercice du mandat au conseil municipal de
Gresse-en-Vercors (art CGCT L2123-3)
Les échanges ont été nombreux sur cette délibération. Rappel sur le principe des enveloppes
budgétaires selon les strates communales qui définissent également le niveau des indemnités
versées. La prise en compte de cette indemnité dédiée aux conseillers municipaux qui en font la
demande sur justificatif permet de répondre aux pertes de salaires subies par eux en exerçant leur
mandat.
1 vote contre : Gilles Apeloig
9 vote pour.
Délibération 2020-39 actant la gestion du Nordique sur le budget annexe communal, à savoir
le budget n° 40105 des EQUIPEMENTS TOURISTIQUES.
A la demande de la Trésorerie publique, le conseil municipal doit délibérer pour acter le changement
de budget sur lequel est gérée toute l’activité Nordique. A l’origine, cette activité dépendait du
budget général de la commune, mais pour plus de cohérence et de transparence, il avait été décidé
de transférer la gestion de l’activité Nordique sur le budget des Equipements Touristiques (n°40105)
de la commune, cette régularisation prenant effet à partir du budget 2020.
10 Vote pour Questions diverses :
1- Le Conseil municipal est informé que suite à la réception du courrier de mise en disponibilité de
Johan Guillaud-Bachet, il convient de procéder au recrutement d’un nouveau DGS.
Actuellement, le poste est ouvert en catégorie A. Mais pour recueillir un nombre suffisant de
candidature, il est proposé d'élargir aux fonctionnaires de cat. B. S'agissant d’un poste permanent, il
faut d’abord recruter un fonctionnaire avant d'ouvrir le poste à un contractuel.
En vue de rédiger la fiche de poste et l'offre d'emploi, il faut vérifier le statut de l’EPIC et l’obligation
actuelle d’avoir un directeur de droit public.
2-Chemin du Château
Gilles Apeloig rappelle le contexte : Fin juin, un collectif de citoyens de Gresse en Vercors a ré ouvert
le chemin reliant le hameau des deux au sommet du lieu-dit le « Château ». Les branches élaguées
ont été posées sur le talus jouxtant le terrain. Mais le 27 août, Bruno et François Zanardi ont
repoussé les branches sur le chemin, refermant à nouveau l'accès. Gilles Apeloig propose un courrier
de réponse sur lequel le conseil a débattu. Se posait la question de la responsabilité de l’entretien de
ce chemin, le cadastre n'étant pas explicite. Bernard Freydier dans le public a rappelé que les arbres
en bordure de chemin rural doivent être entretenus par le propriétaire de la parcelle, le cadastre
n'étant qu’un document fiscal indicatif.
il est décidé d'envoyer un courrier à Messieurs Zanardi et de les rencontrer également au lieu-dit
concerné.
3- Info Gresse. La sortie du prochain bulletin municipal est prévu pour fin septembre. Les articles et
encarts sont attendus pour le 10 septembre. Il est également convenu de voter par mail pour la
prochaine date d'Assemblée citoyenne.
4- Projets DSIL :
Point sur les projets à déposer avant le 30 septembre.
Sont évoqués les travaux à réaliser pour le Nordique.
Travaux pour la Maison du Grand Veymont. Laure travaille sur des devis. Néanmoins, le projet de
transformer le refuge, actuellement peu utilisé, en gîte communal pour absorber une part des
charges fixes de la MGV est loin de faire l’unanimité. Le projet a déjà mobilisé des énergies mais ne
semblera aboutir pour le 30/09.
La destination d'usage de la MGV doit faire l’objet d’un débat approfondi. 5- Travaux de l’école
Jac est intervenu sur les portes de l’école qui nécessitait des réparations. Cette prestation sera
facturée à la mairie.
6 — Réunion préparatoire
Le principe des réunions préparatoires des élus est une habitude à reprendre. Certains dossiers font
débat en Conseil municipal et nécessite une réflexion en amont. Fréquence de cette réunion non
définie mais organisée à la « demande » selon les dossiers qui se présenteront.
Le prochain conseil municipal est organisé le 08 octobre à 19h
La séance est levé à 23h.
Coralie Capel Stoltz