unknown - Grand Annecy - DEL 2021 159 Modification dans les designations dans les Commissions et les organismes du Grand Annecy

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unknown - Grand Annecy - DEL 2021 159 Modification dans les designations dans les Commissions et les organismes du Grand Annecy Document publié le Dimanche 24 janvier 2021 Lien du pdf (unknown - Grand Annecy - DEL 2021 159 Modification dans les designations dans les Commissions et les organismes du Grand Annecy)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Espaces terrestres et maritimes, AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20210624-6534-DE-1-1 en date du 30/06/21 ; REFERENCE ACTE : DEL-2021-159

DEL-2021-159

Nombre de

membres en

exercice

95

Présents et

représentés

78

Délibération

Date

d'affichage

30 JUIN 2021

Déposée en

Préfecture le

30 JUIN 2021

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DU GRAND ANNECY

SEANCE du 24 JUIN 2021

L’an deux mille vingt et un

Le vingt quatre du mois de juin à dix-huit heures

Le CONSEIL de COMMUNAUTÉ du Grand Annecy, dûment convoqué en séance officielle le dix huit juin deux mille vingt et un, s'est réuni Salle du Météore – 27 route de Frangy - MEYTHET en séance Ordinaire sous la présidence de Frédérique LARDET , Présidente.

Etaient présents

Jean-Pascal ALBRAN, Etienne ANDRÉYS, Christian ANSELME, Jacques ARCHINARD, Gilles ARDIN, François ASTORG, Frédérique BANGUÉ, Olivier BARRY, Isabelle BASTID, Michel BEAL, Alexandra BEAUJARD, Marie BERTRAND, Nicole BLOC, Franck BOGEY, Cécile BOLY, Bilel BOUCHETIBAT, Corinne BOULAND, Catherine BOUVIER, Christian BOVIER, Pierre BRUYERE, Christel CASSET, Lola CECCHINEL, Henri CHAUMONTET, Sandrine DALL'AGLIO, Joëlle DERIPPE- PERRADIN, Isabelle DIJEAU, Fabienne DULIEGE, Denis DUPERTHUY, Gilles FRANÇOIS, Anthony GRANGER, Aurélie GUEDRON, Charlotte JULIEN, Frédérique KHAMMAR, Marion LAFARIE, Frédérique LARDET, Christiane LAYDEVANT, Claire LEPAN, Bruno LYONNAZ, Viviane MARLE, Jean-Claude MARTIN, Christian MARTINOD, Antoine de MENTHON, Patricia MERMOZ, Thomas MESZAROS, Aurélien MODURIER, Philippe MONMONT, Magali MUGNIER, Alexandre MULATIER- GACHET, Laure ODORICO, Xavier OSTERNAUD, Gérard PASTOR, Raymond PELLICIER, Marie-Luce PERDRIX, Christian PETIT, Monique PIMONOW, Christophe PONCET, Agnès PRIEUR-DREVON, Jean-Luc RIGAUT, Marc ROLLIN, Christian ROPHILLE, Didier SARDA, Nora SEGAUD-LABIDI, Thomas TERRIER, Jean-Louis TOÉ, Olivier TRIMBUR

Avaient donné procuration

Stéphane BOUCLIER à Christian ANSELME, Odile CERIATI-MAURIS à Jean-Louis TOÉ, Noëlle DELORME à Gilles ARDIN, Samuel DIXNEUF à François ASTORG, Elisabeth EMONET à Gérard PASTOR, Fabien GERY à Christian PETIT, Patrick LECONTE à Cécile BOLY, Benjamin MARIAS à Nora SEGAUD-LABIDI, Pierre-Louis MASSEIN à Alexandra BEAUJARD, Tony PESSEY à Jean-Luc RIGAUT, Yannis SAUTY à Magali MUGNIER, Bénédicte SERRATE à Viviane MARLE, Guillaume TATU à Alexandre MULATIER-GACHET

Etaient excusé(e)s

Patrick BOSSON, Karine BUI-XUAN-PICCHEDDA, Martine COUTAZ, Roland DAVIET, David DUBOSSON, Chantale FARMER, Pierre GEAY, Jean-François GIMBERT, Fabienne GREBERT, Ségolène GUICHARD, Elisabeth LASSALLE, François LAVIGNE-DELVILLE, Catherine MERCIER-GUYON, Philippe MORIN, Michel MUGNIER-POLLET, Eric PEUGNIEZ, Gilles VIVIANT

Charlotte JULIEN est désigné(e) en qualité de Secrétaire de séanceAR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20210624-6534-DE-1-1 en date du 30/06/21 ; REFERENCE ACTE : DEL-2021-159AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20210624-6534-DE-1-1 en date du 30/06/21 ; REFERENCE ACTE : DEL-2021-159

OBJET

MODIFICATION DANS LES DÉSIGNATIONS DANS LES COMMISSIONS ET LES ORGANISMES DU GRAND ANNECY

Frédérique LARDET, rapporteur

Par délibérations n° D-2020-305 et n° D-2020-316 du 30 juillet 2020, n° D-2020-352 du 24 septembre 2020 et n° DEL-2021-114 du 27 mai 2021, le Conseil communautaire a procédé à la désignation de nouveaux représentants du Grand Annecy dans les Commissions et plusieurs organismes extérieurs.

Il convient de procéder à certaines modifications et compléments détaillés ci-dessous :

1 – Commissions : modification concernant les délégués de Cusy

- Commission Aménagement du territoire et Habitat

Remplacer Blandine Daval-Pommier par Stéphane Affole

- Commission Economie et enseignement supérieur

Enlever Stéphane Affole

Le Conseil de communauté a validé ces modifications dans les Commissions du Grand Annecy.

2 – Organismes extérieurs

A la demande d’Aurélien MODURIER, compte-tenu des cinq nouvelles représentations qui lui ont été affectées par délibération du Conseil de communauté n° DEL-2021-114 du 27 mai 2021, cinq modifications au tableau des représentants du Grand Annecy dans les organismes extérieurs sont proposées :

- Schéma de cohérence territoriale du bassin annécien (SCOT)

Le Grand Annecy dispose de 20 représentants titulaires et 20 suppléants au SCOT du bassin annécien. Par délibération n° D-2020-316 du 30 juillet 2020, le Conseil de communauté a désigné Aurélien MODURIER en qualité de membre suppléant du SCOT du bassin annécien.

Le Conseil de communauté a désigné Cécile BOLY comme représentante du Grand Annecy au SCOT du bassin annécien, en lieu et place d’Aurélien MODURIER.

- EPIC Office du Tourisme du lac d’Annecy

Par délibération n° D-2020-316 du 30 juillet 2020, le Conseil de communauté a désigné Aurélien MODURIER en qualité de membre titulaire de l’Office du tourisme du lac d’Annecy et Chantale FARMER en qualité de suppléante d’Aurélien MODURIER, chaque suppléant étant affecté à un titulaire.

Le Conseil de communauté a validé :

- la désignation de Xavier OSTERNAUD en qualité de membre titulaire de l’Office du tourisme, en lieu et place d’Aurélien MODURIER ;

- la désignation d’Aurélien MODURIER en qualité de suppléant de l’Office du tourisme de Xavier OSTERNAUD ;

- la modification de la suppléance de Chantale FARMER, précédemment suppléante d’Aurélien MODURIER et désormais suppléante d’Etienne ANDREYS, en lieu et place de Xavier OSTERNAUD.AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20210624-6534-DE-1-1 en date du 30/06/21 ; REFERENCE ACTE : DEL-2021-159

Les représentants du Grand Annecy à l’EPIC Office du tourisme sont donc les suivants :

Titulaires Suppléants

Alexandre MULATIER-GACHET, Annecy Olivier BARRY, Annecy

Frédérique LARDET, Annecy Odile CERIATI-MAURIS, Annecy

Etienne ANDRÉYS, Annecy Chantale FARMER, Annecy

Fabienne GREBERT, Annecy Christian BOVIER, Annecy

Xavier OSTERNAUD, Annecy Aurélien MODURIER, Annecy

Fabien GÉRY, Annecy Corinne BOULAND, Annecy

Guillaume TATU, Annecy Marion LAFARIE, Annecy

Aurélien GUEDRON, Annecy, Bénédicte SERRATE, Annecy

Denis DUPERTHUY, Annecy Tony PESSEY, Annecy

Christiane LAYDEVANT, Annecy Jean-Louis TOÉ, Annecy

Bilel BOUCHETIBAT, Annecy Marc ROLLIN, Duingt

Anthony GRANGER, Annecy Philippe MONMONT, Entrevernes

Isabelle DIJEAU, Annecy Ségolène GUICHARD, Epagny-MT

Benjamin MARIAS, Annecy Laure ODORICO, Fillière

Catherine MERCIER-GUYON, Fillière Jacques ARCHINARD, Héry-sur-Alby

Marie-Luce PERDRIX, Gruffy Catherine BOUVIER, Leschaux

Antoine de MENTHON, Menthon Elisabeth LASSALLE, Poisy

Raymond PELLICIER, Poisy Fabienne DULIEGE, Saint-Félix

Elisabeth EMONET, Saint-Jorioz Gérard PASTOR, Saint-Jorioz

Didier SARDA, Talloires-Montmin Agnès PRIEUR-DREVON, Sevrier

François LAVIGNE-DELVILLE, Viuz Thomas TERRIER, Veyrier-du-Lac

- Etablissement public foncier de la Haute-Savoie (EPF 74)

Adhérent à l’EPF 74 par délibération du Conseil de communauté du 13 janvier 2017, le Grand Annecy dispose de 13 représentants titulaires et 13 suppléants au sein de l’Assemblée générale de cet établissement.

Par délibération n° D-2020-316 du 30 juillet 2020, le Conseil de communauté a désigné Aurélien MODURIER en qualité de membre titulaire de l’Assemblée générale de l’EPF 74 et Odile CERIATI- MAURIS en qualité de suppléante.

Le Conseil de communauté a décidé de donner son accord pour intervertir les postes de titulaire / suppléante entre Aurélien MODURIER et Odile CERIATI-MAURIS.

Les représentants du Grand ANNECY à l’Assemblée générale de l’EPF 74 sont donc les suivants :

Titulaires Suppléants

Charlotte JULIEN, Annecy Frédérique LARDET, Annecy

Nora SEGAUD-LABIDI, Annecy, Aurélien MODURIER, Annecy

Odile CERIATI-MAURIS, Annecy Olivier BARRY, Annecy

Christiane LAYDEVANT, Annecy Patrick LECONTE, Annecy

Olivier TRIMBUR, Bluffy Eric PEUGNIEZ, Annecy

Ségolène GUICHARD, Epagny-MT Pierre-Louis MASSEIN, Annecy

Isabelle BASTID, Groisy Bénédicte SERRATE, AnnecyAR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20210624-6534-DE-1-1 en date du 30/06/21 ; REFERENCE ACTE : DEL-2021-159

Marie-Luce PERDRIX, Gruffy Sandrine DALL'AGLIO, Annecy

Raymond PELLICIER, Poisy Tony PESSEY, Annecy

Christophe PONCET, Nâves Denis DUPERTHUY, Annecy

Gérard PASTOR, Saint-Jorioz Jacques ARCHINARD, Héry-sur-Alby

Bruno LYONNAZ, Sevrier Catherine BOUVIER, Leschaux

Thomas TERRIER, Veyrier-du-Lac Gilles VIVIANT, Chainaz-les-Frasses

- Collège des Barrattes

Le Grand Annecy dispose d’un représentant au Conseil d’administration du Collège des Barrattes. Par délibération n° D-2020-316 du 30 juillet 2020, le Conseil de communauté a désigné Aurélien MODURIER à cette fonction.

Le Conseil de communauté a désigné Samuel DIXNEUF comme représentant du Grand Annecy au Conseil d’administration du Collège des Barrattes.

- Lycée Berthollet

Le Grand Annecy dispose d’un représentant au Conseil d’administration du Lycée Berthollet. Par délibération n° D-2020-316 du 30 juillet 2020, le Conseil de communauté a désigné Aurélien MODURIER à cette fonction.

Le Conseil de communauté a désigné Cécile BOLY comme représentante du Grand Annecy au Conseil d’administration du Lycée Berthollet.

LE CONSEIL DECIDE :

de valider l’ensemble des modifications énoncées ci-dessus.

LA DÉLIBÉRATION A ÉTÉ ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Voix POUR : 78AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20210624-6534-DE-1-1 en date du 30/06/21 ; REFERENCE ACTE : DEL-2021-159

AINSI DELIBERE ont signé au registre la Présidente et les membres présents à la séance,

Pour extrait conforme

Pour la Présidente et par délégation,

Le Directeur Général,

Sébastien LENOIR.