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Document publié le Vendredi 12 décembre 2025 par la commune de Chamalières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 12.12.2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2025
Affaires générales
N°1 : Approbation du PV du conseil municipal du 02 octobre 2025
N°2 : Changement Statuts du SISAD
Affaires métropolitaines
N°3 : Rapport d'activités 2024 - Clermont Auvergne Métropole
N°4 : Rapport prix eau potable et assainissement 2024
N°5 : Rapport d'activités Gestion des Ordures Ménagères 2024
N°6 : Adhésion groupement de commande Clermont Auvergne Métropole - fourniture administratives, de papeterie et matériels scolaires
Aménagements, urbanisme et espace public
N°7 : Signature d'une convention de partenariat avec la commune d'Orcines N°8 : Cession d'un garage - 12 avenue Aristide Briand
Habitat, logement et cadre de vie
N°9 : Garantie d'emprunts - Auvergne Habitat - Réhabilitation de 6 logements avenue des Thermes
Stationnement
N°10 : Renouvellement du contrat de location du parc de stationnement Saint André - Banque de France
Ressources humaines
N°11 : Adaptation de la participation employeur à la Prévoyance Santé Complémentaire N°12 : Rapport Social Unique 2024
N°13 : Modification du tableau des emplois et des effectifs
Enfance, éducation et offre périscolaire
N°14 : Adhésion au pôle ressources handicap petite enfance (0-6 ans) N°15 : Demande de soutien financier pour club de sciences au collège N°16 : Convention de participation aux frais de fonctionnement des écoles maternelle et élémentaire de l'institution Sainte-Thècle pour 2025
Soutien au commerce et à l'économie
N°17 : Ouverture dominicales des commerces
Soutien et développement du sport
N°18 : Adhésion à l'Association Nationale des Elus en Charge des Sports - ANDES N°19 : Subvention exceptionnelle - attribution au Football Club de Chamalières N°20 : Subvention exceptionnelle - Attribution à l'association GABS Sports Animation jeunesse
N°21 : Subvention attribution complémentaire - Foyer de loisirs et de Culture des jeunes
Soutien au monde associatif
N°22 : Subvention attribution complémentaire - Association Chamalieroise pour la Promotion de l’Informatique (ACPI)
Affaires financières
N°23 : Subvention à l'association commerce à Chamalières
N°24 : Décision modificative n°3
N°25 : Garantie d'emprunt OPHIS - Vente des lots de copropriété de la parcelle AE750 N°26 : Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026
Décisions
N°27 : Information du Conseil municipal - Décisions du Maire