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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15.03
Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune de Chamalières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15.03)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2024
Affaires générales
N°1 : Approbation du PV du conseil municipal du 15 février 2024
N°2 : Information aux conseillers municipaux état récapitulatif des indemnités versées en 2023
Affaires financières
N°3 : Reprise anticipée des résultats 2023 – Budget principal
N°4 : Autorisations de programmes (AP) – Crédits de Paiement (CP) création année 2024 N°5 : Autorisations de Programmes (AP) – Crédits de Paiement (CP) modifications 2024 N°6 : Budget primitif 2024 – Budget Principal
N°7 : Budget primitif 2024 - Budget annexe
N°8 : Vote des taux de fiscalité directe 2024
N°9 : Délégation d’attribution du Conseil municipal au maire – stratégie d’endettement pour l’année 2024 – Produits de trésorerie
N°10 : Délégation d’attribution du conseil municipal au maire – Stratégie d’endettement pour l’année 2024 – Produits de financement
Stationnement
N°11 : Indemnisation d'un usager de frais de fourrière
Tarifs
N°12 : Rétrocession de la concession N°129 Cimetière 2
N°13 : Tarifs municipaux 2024
Culture et patrimoine
N°14 : Tarifs des écoles municipales d'enseignement artistique - année scolaire 2024-2025
Enfance, éducation et offre périscolaire
N°15 : Tarifs de la restauration scolaire - année scolaire 2024-2025
N°16 : Tarifs des accueils périscolaires et extrascolaires - année scolaire 2024-2025 N°17 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché d’approvisionnement en denrées alimentaires et d’assistance technique à l'élaboration des repas pour la restauration scolaire
Tourisme, thermalisme et santé
N°18 : SPL Clermont Auvergne Tourisme - Modification des statuts et du règlement intérieur
Soutien au monde associatif
N°19 : Subventions aux associations - année 2024
N°20 : Subvention à l'association INSERFAC N°21 : Convention de mise à disposition de locaux et convention de partenariat avec Clermont Auvergne Métropole au profit de l'association INSERFAC pour l'année 2024
Aménagements, urbanisme et espace public
N°22 : Création de périmètres délimités des abords (PDA) à Clermont-Ferrand impactant Chamalières
N°23 : Vente - 10 impasse Ernest Renan
N°24 : Vente local commercial - Place Charles de Gaulle
Sécurité publique
N°25 : Convention constitutive de groupement de commandes pour des prestations de capture, transport d'animaux et gestion de fourrière animale
Environnement et développement durable
N°26 : Renouvellement de l'opération de promotion de l'acquisition de récupérateurs d'eau de pluie, à destination des chamalièrois
Décisions
N°27 : Information du Conseil municipal - Décision du Maire