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Ordre du Jour - odj cm 18mai21
Ordre du Jour - odj cm 10dec19
Document publié le Mardi 10 décembre 2019 par la commune de Roche-sur-Yon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 10dec19)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
Hôtel de ville – Place du Théâtre – BP 829 – 85021 La Roche-sur-Yon Cedex – Tél. : 02 51 47 47 47 – Fax 02 51 37 48 71 - www.larochesuryon.fr
Direction des Affaires juridiques
et des Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du 10 DECEMBRE 2019
à 17 heures
Salle du Conseil
54 rue René Goscinny
ORDRE DU JOUR COMMISSION N°1
FINANCES - ECONOMIE - COMMERCE - EMPLOI - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - NUMÉRIQUE - SÉCURITÉ - PRÉVENTION
1 - BUDGET PRIMITIF 2020 - VOTE DES TAUX 2020 - SUBVENTIONS - PROVISIONS - ETAT DES EFFECTIFS.
2 - DECISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES.
3 - REVISION LIBRE DU MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DE LA COMMUNE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2020
4 - ADMISSIONS EN NON VALEURS ET CREANCES ETEINTES DU BUDGET PRINCIPAL .
5 - AVENANT AU CONTRAT VENDEE TERRITOIRES 2017-2020
6 - REQUALIFICATION DES QUARTIERS DES HALLES ET DU BOURG SOUS LA ROCHE - CONVENTIONS D'INDEMNISATION AVEC LES COMMERCANTS
7 - TRAVAUX DE RESTAURATION DE L’EGLISE SAINT LOUIS, CLASSE MONUMENT HISTORIQUE - APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (APD) ET DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC
8 - FOURNITURE DE PRODUITS ECO-RESPONSABLES DE CHARCUTERIE ET PRODUITS TRAITEURS - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES .
9 - FOURNITURE DE MOBILIER URBAIN - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES
10 - MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES OU SERVICES - AUTORISATION DE SIGNATURE D'AVENANTS
11 - DEMANDE DE SUBVENTION FSE 2020/2021 RELATIVE A LA REALISATION D’UNE ACTION COLLECTIVE D’INSERTION INTITULEE ATELIERS ET CHANTIERS D’INSERTION ENTRETIEN ET AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS, DE L’ESPACE NATUREL ET DU BATIMENT.
12 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL
13 - PERSONNEL MUNICIPAL - EVOLUTION DES EFFECTIFS
COMMISSION N°2
URBANISME - LOGEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE - DÉPLACEMENTS - ESPACE RURAL - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
14 - ACQUISITION DES LOCAUX A USAGE DE BUREAUX A LA SARL LA PREMIERE - RESIDENCE RICHELIEU 12 RUE PAUL DOUMER ET 10BIS RUE HAXO
15 - ACQUISITION D'UNE EMPRISE FONCIERE IMPASSE HONORE DAUMIER AUPRES DE MONSIEUR CHAILLOU 16 - ACQUISITION D'UNE EMPRISE FONCIERE AUPRES DE MONSIEUR DE GIGOU POUR LA REALISATION D'UN CHEMINEMENT SECURISE ENTRE LE LYCEE NATURE ET LE QUARTIER DE L'ANNEXE
17 - ANNULATION DES COPROPRIETES "TUDEAU ET TUDEAU 2" AU BOURG SOUS LA ROCHE
18 - MODIFICATION DE DOMANIALITE - RUE DE LA MAISON NEUVE
19 - CESSION D'UN DELAISSE RUE GUINE AU PROFIT DE MADAME LARTIGUE-PEYROU
20 - DEMANDE D'INSCRIPTION AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADES ET DE RANDONNEES DE L'ITINERAIRE "GR 364 - DU POITOU A L'OCEAN"
21 - ILOT DE LA POSTE-ECOLE DE MUSIQUE-MUSEE : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE
COMMISSION N°3
SOLIDARITÉS - SANTÉ - POLITIQUE DE LA VILLE - HANDICAP - LIEN ENTRE LES GÉNÉRATIONS
22 - SLIME (SERVICE LOCAL D'INTERVENTION POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE ) - CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA VILLE, LE SYDEV ET LE CLER - RESEAU POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE .
COMMISSION N°4
EDUCATION - SPORTS - JEUNESSE - CULTURE - FESTIVALS - HISTOIRE DE LA VILLE - RELATIONS INTERNATIONALES
23 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA DIRECTION ACADEMIQUE DES SERVICES DE L'EDUCATION NATIONALE DE LA VENDEE POUR L'ORGANISATION DU PROJET "ORCHESTRE A L'ECOLE" A L'ECOLE JEAN YOLE
24 - CONTRAT D'EXPLOITATION DE L'IMAGE DE LA SPORTIVE DE HAUT NIVEAU MÉLISSA OSOUF.
25 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FRAM ET DU FRAR POUR LES ACQUISITIONS ET LES RESTAURATIONS DU MUSEE
26 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET REGLEMENT INTERIEUR DE L'UTILISATION DU THEATRE ET DE LA MAISON GUEFFIER AVEC L'ASSOCIATION LE GRAND R
DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES