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Ordre du Jour - odj cm 24sept20
Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 par la commune de Roche-sur-Yon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 24sept20)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
La Roche-sur-Yon
Le ceœew Vendée
Hôtel de ville – Place du Théâtre – BP 829 – 85021 La Roche-sur-Yon Cedex – Tél. : 02 51 47 47 47 – Fax 02 51 37 48 71 - www.larochesuryon.fr
Direction des Affaires juridiques
et des Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du 24 SEPTEMBRE 2020
à 17 heures
Salle des fêtes du Bourg-sous-La Roche
80, rue Émile-Baumann
85000 La Roche-sur-Yon
ORDRE DU JOUR | COMMISSION N°1
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FINANCES - PERSONNEL - COMMUNICATION -
NUMERIQUE - POLITIQUE DES QUARTIERS - INSERTION
1 - DELOCALISATION DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
2 - CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
3 - AVENANT A LA CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE ACTION COEUR DE VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON
4 - DSP GESTION DU PARC DES EXPOSITIONS DES OUDAIRIES ET DE LA SALLE DES
FETES DU BOURG-SOUS-LA ROCHE
- CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES - AVENANT N°1
5 - ADMISSIONS EN NON VALEURS - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE STATIONNEMENT
6 - MAINTENANCE DES INSTALLATIONS D'ALARMES ANTI-INTRUSION - CONVENTION
DE GROUPEMENT DE COMMANDES
7 - SURVEILLANCE DES BATIMENTS ET DES MANIFESTATIONS - CONVENTION DE
GROUPEMENT DE COMMANDES
8 - FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE SECURITE INFORMATIQUE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIEES - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ET
AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE
9 - ACQUISITION DE FOURNITURES ET LIVRES SCOLAIRES - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE
10 - MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES OU SERVICES - AUTORISATION DE SIGNATURE D'AVENANTS
11 - VENTES AUX ENCHERES SUR LA PLATEFORME WEBENCHERES
12 - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL AU CNAS (COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE)
13 - PROLONGATION DU MANDAT DU CONSEIL DES SAGES - ANNEE 2020
14 - ACCEPTATION DU MODE DE REGLEMENT EN E-CESU ET E-ANCV
15 - FONDS DE SOUTIEN SUITE COVID - AIDES EXCEPTIONNELLES
16 - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE
17 - MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE 2020 - ACTION EN MAITRISE D'OUVRAGE VILLE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON
ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
18 - RAPPORT SUR L'UTILISATION DE LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE 2019 | COMMISSION N°2 |
AMENAGEMENT - URBANISME - TRAVAUX - TRANSITION ÉCOLOGIQUE - COMMERCE -
ARTISANAT - ESPACE RURAL
19 - VALIDATION DES ETUDES D'AVANT-PROJET DU PARC DE LA VIGNE-AUX-ROSES
20 - AMENAGEMENT DU CINEMA LE CONCORDE DANS L'ILOT PIOBETTA "LE CARRÉ NAPOLEON" - VALIDATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF (APD) - DEMANDES DE SUBVENTIONS
21 - SECTEUR DE L'ANCIEN INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES MAITRES BOULEVARD LOUIS BLANC - ACQUISITION FONCIERE AUPRES DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA VENDEE
22 - PROGRAMME D'INTERET GENERAL DE LA VIGNE AUX ROSES (PRIR) : CONVENTION DE FINANCEMENT CONCLUE ENTRE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON ET VENDEE HABITAT DANS LE CADRE DES OPERATIONS DE RESIDENTIALISATION
23 - ACQUISITION DES VOIRIES ET ESPACES COMMUNS AUPRES DE LA SAS BROSSARDIERE AMENAGEMENT - LES DOMAINES DE LA BROSSARDIERE TRANCHES 1 ET 2
24 - CESSION D'UN BIEN IMMOBILIER AU PROFIT DE MADAME GRELLIER - 18 RUE FLORA TRISTAN
25 - CESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE À MONSIEUR JEBBOUR - IMPASSE DE LA PETITE FORGE
26 - CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT DE LA VILLE - VIDEOPROTECTION ET
CABLAGE - RUE PASTEUR
27 - CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LA ROCHE-SUR-YON RELATIVE AU PASSAGE DE CANALISATIONS D'EAUX PLUVIALES A LA POTINIERE
28 - CONVENTION SERVITUDE SYDEV - CHEMIN LEOPOLD GUILLET
29 - CONVENTION SERVITUDE ENEDIS - LA COUTANCIERE
30 - INSTAURATION DE SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE SUR L'ANCIEN SITE FROGER, RUE OLOF PALME
31 - QUARTIER DES HALLES : AIDES A LA RENOVATION DES DEVANTURES
COMMERCIALES ET FACADES
32 - TRANSFERT DE LA PROPRIETE DU COLLEGE DES GONDOLIERS AU PROFIT DU DEPARTEMENT DE LA VENDEE - DELIBERATION MODIFICATIVE
33 - MODIFICATION DE DOMANIALITE - LANCEMENT D'UNE ENQUETE PUBLIQUE PREALABLEMENT AU DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC
34 - BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES CONCERNANT LA
COMMUNE DE LA ROCHE-SUR-YON EN 2019 35 - SECTEUR TROIS PONTS / SULLY / JACQUARD - DELEGATION DU DPU A L'EPF DE LA VENDEE
36 - TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE POUR L'ANNEE 2021
37 - APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2019 DES MANDATAIRES ELUS REPRESENTANT
LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON AU SEIN D'ORYON
| | COMMISSION N°3 | |
SOLIDARITES - SANTÉ - HANDICAP - SÉCURITÉ - PRÉVENTION - MÉDIATION
38 - EXPERIMENTATION D'UNE INDEMNITE D'ETUDE ET DE PROJET PROFESSIONNEL
POUR LES ETUDIANTS EN MEDECINE GENERALE
39 - STATIONNEMENT PAYANT - RAPPORT ANNUEL 2019 DU TRAITEMENT DES RECOURS
ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES
COMMISSION N°4 |
EDUCATION - CULTURE - SPORTS - JEUNESSE - EVÈNEMENTS - RELATIONS
INTERNATIONALES
40 - AUTORISATION DE SAISIE DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE
D'AMENAGEMENT CINEMATOGRAPHIQUE
41 - PROGRAMME D'INTÉRÊT GÉNÉRAL DE LA VIGNE AUX ROSES (PRIR) : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE CULTURELLE PRIR
42 - MUSEE - DEMANDES DE SUBVENTIONS A L'ETAT AU TITRE DE L'ANNEE 2020
43 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT AU TITRE DES ACTIONS D'EDUCATION
ARTISTIQUE ET CULTURELLE 2020
44 - AIDES A LA CREATION ARTISTIQUE 2020
45 - EXONERATION DU LOYER 2020 DU CENTRE SPORTS ET LOISIRS
46 - ANNULATION DU REMBOURSEMENT DE L'AVANCE ATTRIBUEE A LA ROCHE-SUR- YON VENDEE HANDBALL
DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES