Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CMAL 6 02 2025
Procès Verbal - PV CMAL 20 MARS 2026 signe
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CMAL 18 04 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CMAL 13 11 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CMAL 18 04 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CMAL 19 DECEMBRE 2024
Procès Verbal - PV CMAL 29 JANVIER 2020
Procès Verbal - PV CMAL 10 JUILLET 2020
Procès Verbal - PV CMAL 3 JUILLET 2020
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CMAL 19 06 2025
Déliberation - Liste Deliberations Cmal 12 02 2026
Document publié le Jeudi 12 février 2026 par la commune de Bois-Guillaume.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Cmal 12 02 2026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
BOIS
GUILLAUME
VILLE DE BOIS-GUILLAUME
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FÉVRIER 2026
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni le 12 février 2026 à 19 heures à l'Hôtel de
Ville, salle des Mariages, par suite d'une convocation en date du 6 février 2026, dont un exemplaire
a été affiché le jour même en Mairie de Bois-Guillaume.
Délibération n° 2026 _002 examinée le 12 février 2026 - ADMINISTRATION DE LA VILLE — PERSONNEL
COMMUNAL — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS — ADOPTION : Approuvée par 23 voix pour
et 6 abstentions (MF.GUGUIN, A.BERCES, G.QUÉRÉ, L.ANSELMO, MJ.LEROUX-SOSTÈNES et
F.ABRAHAM)
Délibération n° 2026 _003 examinée le 12 février 2026 — ADMINISTRATION DE LA VILLE — PERSONNEL
COMMUNAL — RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA COLLECTIVITÉ
TERRITORIALE ET LE CCAS ET ORGANISATION DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL —
AUTORISATION : Approuvée à l'unanimité.
Délibération n° 2026_004 examinée le 12 février 2026 —ADMINISTRATION DE LA VILLE - PERSONNEL
COMMUNAL - PREVENTION - DOCUMENT UNIQUE D'EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS (DUERP)
— AVIS : Approuvée à l'unanimité.
Délibération n° 2026,.005 examinée le 12 février 2026 — ADMINISTRATION DE LA VILLE - PERSONNEL
COMMUNAL - REGLEMENT INTERIEUR DE LA'VILIE - ACTUALISATION - ADOPTION : Approuvée à
l'unanimité. :
Délibération n° 2026 _006 examinée le 12 février 2026 — ADMINISTRATION DE LA VILLE - FINANCES -
INTERCOMMUNALITE - SPORT AQUATIQUE - PISCINE TRANSAT DE BIHOREL - SI2B - PROTOCOLE PORTANT
DISSOLUTION ET ACTANT LA REPARTITION DE L'ACTIF ET DU PASSIF — ADOPTION : Approuvée à
f'unanimité.
Délibération n° 2026 _007 examinée le 12 février 2026 — TRANSITION ECOLOGIQUE - BIODIVERSITE -
ASSOCIATION POMOLOGIQUE DE HAUTE NORMANDIE - ADHÉSION ET CONVENTION DE PARTENARIAT -
ÉYTORISATION.; Approuvée à l'unanimité. CHEFS O1!
81 place de la Libération
76230 Bois-Guillaume
Tél: 02 35 12 24 40
ile-bois-quilDélibération n° 2026. 008 examinée le 12 février 2026 — INTERCOMMUNALITE - METROPOLE ROUEN
NORMANDIE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2024 - PRISE D'ACTE : Le Conseil Municipal a pris acte du
rapport annuel d'activité 2024 de la Métropole.
Délibération n° 2026_009 examinée le 12 février 2026: SPORT-ÉVENEMENTS ET MANIFESTATIONS -
SEMI-MARATHON ET "10 KM" 2026 ET JOËLETTES - ORGANISATION ET MODALITÉS - REGLEMENT DE
L'ÉPREUVE - AUTORISATION DE PERCEVOIR LES CONCOURS FINANCIERS DE PARTENAIRES : Approuvée à
l'unanimité.
Délibération n° 2026 010 examinée le 12 février 2026 : SPORT - EVENEMENTS ET MANIFESTATIONS -
SEMI-MARATHON ET 10 KM 2026 - APPLICATION DES MESURES DE SECURITE LIEES AU PLAN VIGIPIRATE -
CONVENTION DE MISE EN COMMUN DES EFFECTIFS ET MOYENS DE POLICES MUNICIPALES -
AUTORISATION DE SIGNATURE : Approuvée à l'unanimité.
Délibération n° 2026 _OT exarninée le 12 février 2026 : CULTURE - SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
— ECOLE DE MUSIQUE BOIS-GUILLAUME, BIHOREL ET ISNEAUVILLE —- ATTRIBUTION D'UNE AVANCE DE
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE 2026 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION - AUTORISATION
: Approuvée à l'unanimité.
Théo PEREZ ——
nn Maire t