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Compte-Rendu - CR CM 11 12 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montagnac-Montpezat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 11 12 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
MONTAGNAC
— MONTPEZAT
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
DU
11
DECEMBRE
2020
Etaient
présents
: Mme
Martine
GRECO
- M.
Eric
SAUVAIRE
- M.
Eric
DUPUIS
- M.
Jean-Claude
CUISINIER
- Francis
GRAÔ
- M.
Jean-Claude
TORMO
Etaient
absents
: Mme
France
LAJOIE-GUIEU
- M.
Philippe
NOVAK
-
Absent
représenté
: M.
Denis
MALOSSANE
donne
pouvoir
à M.
François
GRECO
Secrétaire
de
séance
:
M.
Eric
SAUVAIRE
DELIBERATION
N°
2020/
62
Pour:
7
Contre:
0
Abstention
: 0
Début
de
séance
: 14h30
Fin
de
séance
: 15H26
DELIBERATIONS
2020/57
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
MARCHE
AUX
TRUFFES.
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
approuve
à l’unanimité
le
règlement
du
marché
aux
truffes.
2020/58
CREATION
D'UN
POSTE
D’ADJOINT
ADMINISTRATIF
TERITORRIAL.
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide,
la
création
d’un
emploi
permanent
d’adjoint
territorial
administratif
relevant
du
service
administratif et de
la catégorie
C,
à temps
partiel
;
2020/59
CONVENTION
DE
MUTUALISATION
DE
SERVICES
ATSEM
D'ALLEMAGNE
EN
PROVENCE
AUPRES
DES
ENFANTS
DE
LA
COMMUNE
DE
MONTAGNAC-MONTPEZAT
SCOLARISES
À
ALLEMAGNE
EN
PROVENCE
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
approuve
la
convention
de
mutualisation
de
l’Atsem
en
charge
des
enfants
de
Montagnac
Montpezat
à
l’école
d’Allemagne
en
Provence. 2020/60
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
CONFERENCE
INTERCOMMUNALE
DU
LOGEMENT
DE
LA
DLVA.
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
déclare
élus
membres
de
la
Conférence
Intercommunale
du
Logement
de
la DLVA.
-
Monsieur
François
GRECO
-
Monsieur
Jean
Claude
TORMO
2020/61
CONVENTION
RELATIVE
AUX
FRAIS
SCOLAIRES
DU
RPI
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
approuve
la convention
relative
aux
fournitures
et
sorties
scolaires
des
classes
du
RPI
Allemagne
en
provence/Montagnac
-
Montpezat. 2020/62
ADHESION
AU
CNAS
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide
d’adhérer
au
CNAS
à
compter
du
1° janvier
2021.
2020/63
PARC
NATUREL
REGIONAL
DU
VERDON
-
PROJET
DE
RENOVATION
DE
LA
CHAPELLE
SAINT
CHRISTOPHE
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
confirme
au
Parc
Naturel
National
Du
Verdon,
leur
souhait
de
poursuivre
le
projet
de
restauration
de
la
Chapelle
Saint
Christophe.
2020/64
DECISION
MODIFICATIVE
N°3
Le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
de
procéder
au
virement
des
crédits
suivants,
sur
le
budget
de
la
commune
2020:
Crédit
à
ouvrir
:
Sens
Section
Chapitre
Art.
Opération
Objet
Montant
D
I
24
21318
134
Autres
bâtiments |
10
000
€
D
I
21
2128
133
publics
19
000
€
Autres
agencements
D
|
21
21312
100
et
aménagements
14
300
€
R
I
1321
de
terrains
8 600
€
Bâtiments
scolaires
|
------------
Etat
34
700
€
Crédit
à
réduire
:
Sens |
Section
Chapitre |
Art.
Opération |
Objet
Montant
D
I
020
020
OPFI
Dépenses
imprévues
-
_2176€
D
I
21
2112
,|:95
Terrains
-
_20000€
D
I
21
2112
|
107
Terrains
-
12524€ 34700
€ Fait
et
délibéré les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Le
Maire
François
GRECO
Communications
ou
d’informations
diverses
transmises
par
Monsieur
le Maire
:
Monsieur
Henri
COSENZA
a donné
sa démission
d’adjoint
et de
conseiller
municipal
pour
motif personnel
à compter
du
1°
décembre
2020.
Monsieur
le Maire
clôture
la
séance
à
15h26.
à MONTAGNAC
- MONTPEZAT,
le 14
décembre
2020
Le
secrétaire
de
séance,
M.
Eric
SAUVAIRE
Vu
par
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
MONTAGNAC
- MONTPEZAT
pour
être
affiché
le
15
décembre
2020
à
la
porte
de
la Mairie
et sur
les
panneaux
installés
sur
la
voie
publique,
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. à MONTAGNAC
- MONTPEZAT,
le
14/12/2020
Le
Maire,
François
GRECO sis Mi
94
0939
aiognet
soi
of
et
ob
eq
asian
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