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Compte-Rendu - CR 35 du 4.12.2019
Déliberation - D 2024 34 7
Document publié le Vendredi 29 novembre 2024 par la commune de Torsac.
Lien du pdf (Déliberation - D 2024 34 7)
Thèmes du document : Environnement, Santé, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
COMMUNE DE EXTRAIT DU REGISTRE DES
*C ERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL pqrin TONCAZ
délibération : L'an deux mille vingt quatre, le mardi 03 décembre à 19 h 30, le Conseil Municipal D 2024 34 7 dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire Salle du Conseil à la Mairie de 7 — TORSAC, sous la présidence de BREARD Catherine, Le Maire.
Nombre de conseillers en
exercice : 15 Date de convocation du : 29 Novembre 2024
Présents : 14 Présents: BREARD Catherine, BENETEAU Laurent, BOUCQ Bernard, BRISSEAUD Philippe, SAUMON Didier, VARAS-DIARRA Catherine, GREGOIRE Hervé, SURGET Votants : 15 Chantal, LABUSSIERE Patricia, GUILBAUD Francis, PERONNAUD Thierry, HENRI Audrey, JORAT David, DEPIT NAUZIN Caroline
Pouvoirs :
Objet : Installation du TARDY Marie-Line a donné pouvoir à SAUMON Didier
Ï icipal : | re conseil municipal Absent(s) : TARDY Marie-Line désignation de membres
aux groupes de travail de
GrandAngoulême Secrétaire de Séance : Catherine VARAS-DIARRA
Suite aux élections municipales partielles complémentaires, la liste des élus de Torsac inscrits aux groupes de travail de Grand Angoulême est ainsi modifiée.
rt
de travail CULTURE
Patricia LABUSSIERE
de travail ENFANCE JEUNESSE
Chantal SURGET - Hervé GRÉGOIRE
de travail SANTÉ - ENVIRONNEMENTALE
Caroline DEPIT NAUZIN
de travail SPORT
Francis GUILBAUD
de travail TOURISME
Catherine BREARD - Audrey HENRI
de travail MOBILITES DURABLES
Catherine BREARD - Laurent BENETEAU - Bernard BOUCQ
Catherine BREARD - Francis GUILBAUD
de travail EGALITE FEMMES / HOMMES
HENRI
Catherine BREARD - BRISSEAUD
Bernard BOUCQ - BRISSEAUD
BRISSEAUD - Marie-Line TARDY
Marie-Line TARDY
Francis GUILBAUD
Hervé GREGOIRE - PERONNAUD
Catherine BREARD - Laurent BENETEAU
Bernard BOUCQ
AR Prefecture
016-211603824-20241203-D2024347-DE
Reçu le 11/12/2024 Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
Far af NalGére en mairie, leB jour, mois et an ci-dessus.
Lumivu-.) SOnt les signatures Pn . orme
Catherine BREARD
Emis le 03/12/2024, transmis en préfecture et rendu
exécutoire le
Affiché le......4..4..DEC.. 2024
AR Prefecture
016-211603824-20241203-D2024347-DE
Reçu le 11/12/2024